A l’audience, la société SASU [9], non comparante, est représentée par son conseil Maître Aurélie MAGNIER qui reprend oralement ses conclusions remises contradictoirement le 31.10.2025.

CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE SUR LE FOND 64B N° RG 21/00620 - N° Portalis DBX6-W-B7F-VDP4 Minute n° 2024/00 AFFAIRE : [F] [X] veuve [T] C/ [O] [K] Grosses délivrées le à Avocats : Me Aurélie

Suite à la réalisation de test non concluant concernant cette solution, la SARL SCAS a, par courrier du 06 mars, émis une nouvelle proposition à la SARL DECO PRODUCTION, après également accord de la SA

 »« lors du test sur les chapeaux de protection des cheminées, nous avons également visualisé un écoulement d’eau provenant d’un luminaire au plafond de Mme [S] et M.

immatriculée au RCS de BREST sous le n° 330.033.127, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Maître Aurélie

Alexandre JACQUOT DEMANDEUR Monsieur [E] [D], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Aurélie HUERTAS, avocat au barreau de NICE DEFENDERESSES CPAM DU VAR, dont le siège social est sis [Adresse

GREFFIER : Aurélie HUGONNIER AUDIENCE : En application de l’article 799 du code de procédure civile, le dépôt du dossier au greffe a été autorisé et fixé au 06 Février 2026.

dans l'appartement de Mme [E], tandis que les résultats des tests fumigènes effectués en cours d'expertise sont contestables dans la mesure où ils n'ont pas été communiqués contradictoirement si bien

...], faisant fonction de Greffière, présente à l’appel des causes, aux débats et au prononcé par mise à disposition au greffe ENTRE : Monsieur [R] [H], demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Aurélie

Le 23 décembre 2022, les époux [G] ont constaté que le plafond du camping-car était humide, sans écoulement, avec de nombreuses auréoles.

RE F E R E N° Du 07 Juillet 2025 N° RG 25/00036 N° Portalis DBYC-W-B7J-LLFW 50D c par le RPVA le à Me Benoît BOMMELAER, la SCP CABINET GOSSELIN, Me Aurélie CARFANTAN-MOUZIN, Me Sébastien

nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Clémentine PUJOS, avocat au barreau de TOULON Grosses délivrées le : à : Me Clémentine PUJOS - 319 Me Elisabeth RECOTILLET - 1005 Me Aurélie

ORDONNANCE DU 05 Avril 2026 SUR LA DEMANDE DE PREMIERE PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Amélie PATRICE, vice-présidente, magistrat du siège du tribunal judiciaire de NIMES , assistée de Aurélie

ORDONNANCE DU 05 Octobre 2025 SUR LA DEMANDE DE PREMIERE PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Marianne ASSOUS, vice-présidente, magistrat du siège du tribunal judiciaire de NIMES , assistée de Aurélie

La barre de séparation située en bas du bac de douche, au niveau de la limite séparative avec la baignoire, est entièrement gondolée -des auréoles jaunâtres sont visibles.

Sur le plan de travail contenant l'évier, je retrouve des traces de dégâts des eaux matérialisées par des auréoles blanchâtres.

ORDONNANCE DU 05 Avril 2026 SUR LA DEMANDE DE PREMIERE PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Amélie PATRICE, vice-présidente, magistrat du siège du tribunal judiciaire de NIMES , assistée de Aurélie

au barreau de PARIS, substituant Me Brigitte BEAUMONT, avocate au barreau de PARIS CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DU FINISTERE Service contentieux [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Mme Aurélie