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634 résultats pour « Bajti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ére chambre civile

68e9668a3ea43407b9119981

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

la SARL COUVERTURE FERELAISE et la société BATI CONFORT au paiement d’une somme de 2000 euros sur le fondement de l’article 700 du Code de procédure civile, Condamner solidairement la SAS BATI CONFORT

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

68681cb54965b5d9df315c5f

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Par courrier en date du 3 octobre 2022, le conseil de la société BATI SERVICE a réitéré sa demande.

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

6706dcbaf1d01e3c86f4f25e

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

société AI BATI PRO, selon devis en date du 19 juillet 2023.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

686818434965b5d9df31375f

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

BATI PLOMBERIE recevable et bien fondée en ses demandes,Condamner Monsieur [Z] [G] à payer à l'EURL ARDENNES BATI PLOMBERIE la somme de 21.197,61 € au titre des factures impayées, majorée des intérêts

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

686d731ca2273490db10bb35

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[G] BATI, prise en la personne de son représentant légal.

Source officielle
TJ

Service des référés

669038f8766d1156dbc00b2b

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Par acte sous seing privé en date du même jour, la SA Batir et Loger a consenti à M.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

65aebb1f54a01215df740de9

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Régulièrement assignée, la société BATI PLUS n'a pas comparu.

Source officielle
TJ

Référé président

67a66d929324999a647a7e3f

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

ART DE BATIR 44 devra verser à la demanderesse en application de l’article 700 du code de procédure civile.

Source officielle
TJ

Référés

669ffbb5d9953d09165cbbf0

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

BATI SMG, immatriculée au RCS de Lyon sous le numéro 898 403 811, dont le siège social est sis 8 chemin de Saint Gobain - 69190 SAINT FONS non comparante DEFENDERESSE * * * * Magistrat : M.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65b15f48b9f94e984650122f

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

BATI-[Localité 6], S.C.P.

Source officielle
TJ

Service Civil Général

691da6a902bad2f30af91a52

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

CED BATI FACADE E.U.R.L.

Source officielle
TJ

PPP Elections prof

65b9484b5a029d9e20d9bcd3

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

LAFARGE BETONS et la Fédération BATI-MAT-TP CFTC ont été convoquées à l’audience du 14 décembre 2023, reportée au 21 décembre 2023. La S.A.S.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67f56a3abbf04ef7857bb06e

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

à la société BATI FUN.

Source officielle
TJ

PPP Référés

65aebc4b54a01215df7628fe

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

BATI PRO 47 C/ [J] [Z] - Expéditions délivrées à Me Benjamin ECHALIER Me Jennifer POUJARDIEU - FE délivrée à Le 19/01/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX [Adresse 5] [Adresse 5]

Source officielle
TJ

Service des référés

6699737307d408f8d4c2e9b9

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

La SA BATIR ET LOGER expose que le locataire ne paye plus les loyers, qu'un commandement de payer lui a été signifié mais est resté sans réponse.

Source officielle
TJ

Référés expertises

670eaeff1c3411ff34528774

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

MS BATI RENOV ont fait assigner la S.A.S.

Source officielle
TJ

Référés expertises

678806d1c21c0e53e7906d73

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Les dépens de la présente procédure seront laissés à la charge de la S.A.S Bati Concept.

Source officielle
TJ

Chambre 02

67fd502ce85d0474bddb35ba

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

BATI RENOVE [Adresse 3] [Localité 6] défaillant S.A.S.U. [E] [X] ?

Source officielle
TJ

Référés Civil

6973f85acdc6046d477d6c90

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Le litige a pour objet le solde des travaux de la société Bati Rénovation.

Source officielle
TJ

Chambre 1 section 8

68f92cbfde0ebe408da9fddf

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

La SAS BATI KIT 34 avait consenti un geste commercial d’un montant de 579 euros.

Source officielle

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Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

BAJTI FITNESS

SIREN 994219780GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

l'exploitation, la gestion et le développement de salles de fitness, de musculation, de remise en forme et d'activités sportives connexes ;la vente, en magasin, de produits diététiques, de compléments alimentaires, d'articles de nutrition sportive, ainsi que d'accessoires liés à la pratique du sport et du bienêtre.

02/03/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

BAJTI FITNESS

SIREN 994219780GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

26/11/2025

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

BAJTI Immobilier

SIREN 988248894GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

la société a pour objet : l'acquisition, en état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question. le tout soit au moyen de ses capitaux propres soit au moyen de capitaux d'emprunt, ainsi que

15/07/2025

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