GENERALI VIE la SELARL CABINET BOUSQUET Me Céline GOLFIER-METAIS GROSSES le - la SELARL CABINET BOUSQUET , Me Céline GOLFIER-METAIS Copies électroniques : - la SELARL CABINET BOUSQUET , Me

Du 04 juillet 2025 5AA SCI/jjg PPP Référés N° RG 24/01849 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZT6S Société GIRONDE HABITAT C/ [E] [O] - Expéditions délivrées à Me Ludovic BOUSQUET Me Stephen

la SAS COMPAGNIE DES BATEAUX DU LAC DU BOURGET ET DU HAUT RHONE de l’ensemble de ses demandes, fins et prétentions, - CONDAMNER la SAS COMPAGNIE DES BATEAUX DU LAC DU BOURGET ET DU HAUT RHONE à payer

COUR D’APPEL D’[Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 26/00959 - N° Portalis DBW3-W-B7K-7NDG Copie exécutoire délivrée le 07 Avril 2026 à Maître Fabien BOUSQUET

CABINET INFRASUD dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Caroline BEVERAGGI de la SCP PENARD-OOSTERLYNCK, avocats au barreau de CARPENTRAS, avocats postulant, et par Me Fabien BOUSQUET

Il a alors pris connaissance de la vente en viager et a été surpris par le faible montant du bouquet et de la rente viagère.

Tél : 05 47 33 92 40 Mail : civil.tprx-arcachon@justice.fr N° RG 24/00083 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZGRR Société GIRONDE HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT (OPH) Rep/assistant : Me Ludovic BOUSQUET

EXPEDITION : Le 02 Avril 2026 à Me Fabien BOUSQUET Le .......................................................... à Me ......................................................

proximité Numéro de minute : 1/2025 DEMANDERESSE: Monsieur [P] [C] [J] DEFENDERESSE: Monsieur [M] [I] Copie conforme délivrée le : 02/10/2025 à : Maitre Frédéric GROSHENNY Maitre Aude BOURUET-AUBERTOT

PARTIES : DEMANDEUR : Madame [V] [D] née le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 12] de nationalité Française domiciliée : chez Ses parents [Adresse 7] [Localité 9] représentée par Maître Christine BOUQUET-WATTEZ

devant : Madame Sidonie DESSART, Vice-présidente, Madame Léa FAURITE, Greffière, ENTRE : Syndicat des copropriétaires de l’immeuble [7] sis [Adresse 2], représenté par son syndic en exercice la SAS BOCQUET

DE DESISTEMENT (articles 394 et suivants du CPC) N° RG 21/03452 - N° Portalis DBW3-W-B7F-YUV3 Dossier suivi par Madame BIMBOT, Juge DEMANDEUR(S) Monsieur [V] [N] représenté par Maître Fabien BOUSQUET

Dossier N° RG 26/00056 - N° Portalis DB3B-W-B7K-DEMZ DEMANDEUR Monsieur [J] [U] [G] [B] né le [Date naissance 1] 1993 à [Localité 1] (PORTUGAL) demeurant [Adresse 1] représenté par Me Arnaud BOUSQUET

ASSOCIÉS, avocats au barreau D’AIX-EN-PROVENCE DEFENDERESSE LA SMABTP dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal, Représentée par Maître Fabien BOUSQUET

EXPEDITION : Le 10 juin 2025 à Me BOUSQUET à Me GOGUILLOT Le ........................................................... à Me ......................................................

février 2024 5AZ SCI/DL PPP Référés N° RG 23/01566 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YG5Y Société GIRONDE HABITAT C/ [B] [V] - Expéditions délivrées aux parties - FE délivrée à Me BOUSQUET

CLIM DENFERT-BOURQUIN [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Anne GAUVIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D1028 Nous, Matthias CORNILLEAU, Juge, juge de la mise en état, assisté de Gilles

de [Localité 2] sous le n° 781 452 511, dont le siège social est [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Fabien BOUSQUET