CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

275 résultats pour « Capuani »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des référés

69d80e83cdc6046d47b0a916

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

FONCIERE EPILOGUE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Capucine DOSSETTO-MALASPINA, avocat au barreau de GRASSE DÉFENDERESSE S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

65a03a9eea2f9efae42e232b

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6/Section 5 Affaire : N° RG 22/08122 - N° Portalis DB3S-W-B7G-WWOM Monsieur [R] [L] Représentant : Me Capucine CAYLA HORVILLEUR, avocat

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

66980bb5b60c111a421bea97

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

CAPUCINE & ASSOCIÉS, devenue depuis la S.A.S.

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

67100411fac14a1f31d9b9dc

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 24/00420 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3XPE N° MINUTE : 21/2024 ORDONNANCE DE REFERE rendue le 10 octobre 2024 DEMANDERESSE Société FEDERPIERRE CAPUCINES

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67f02fe202fc178212f8149f

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

PAR Elisa VALDOR, Juge, Assistée de Alexandre EVESQUE, greffier ENTRE : S.A. à conseil d’administration 4 [Localité 3] dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Amandine CAPITANI

Source officielle
TJ

Référés civils

65bc61c34fb290a346074085

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

lors des plaidoiries Madame Catherine COMBY, lors du délibéré PARTIES : DEMANDERESSES Madame [M] [U] née le [Date naissance 1] 1993 à [Localité 13], demeurant [Adresse 10] représentée par Maître Capucine

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 3

679d505b0ed4f7c53edd8c46

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

EVOLUENCE TRAVAUX RENOVATION DEMOLITION PEINTURE T OULOUSE représentée par Me Xavier CARUANA-DINGLI, vestiaire : 108 DEFENDEURS S.E.L.A.S.

Source officielle
TJ

REFERES

697b2a91cdc6046d471557a2

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

RADIOLOGIX CHARTRES, dont le siège social est sis 47 rue des Vieux Capucins - 28000 CHARTRES Monsieur [U] [H] né le 08 Février 1953 à PARIS, demeurant 18 RUE DE LAUNAY - 28000 CHARTRES Madame [O] [E]

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

67895bdd428384b762e639d7

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Maître Jean-François PUGET de la SELARL CORNET VINCENT SEGUREL, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #P0098 MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS (MAF) représentée par Maître Marie-Capucine

Source officielle
TJ

Jld

68e88bc13ea43407b9fbd06e

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

VERSAILLES - rétentions administratives N° RG 25/02332 - N° Portalis DB22-W-B7J-TNYM Page PREFECTURE DU VAL D’OISE préalablement avisée, n’est pas présente à l’audience, représentée par Maître CAPUANO

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

678563cbaaacbea0fe6800db

T. Judiciaire

12 janvier 2025

12 janvier 2025

LE PREFET DU NORD Représenté par Me CAPUANO Diana, cabinet Actis DEFENDEUR : M.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

69581ab775782d5f06963678

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

LE PREFET DE L’OISE Représenté par Me CAPUANO Diana, avocat du barreau du Val de Marne DEFENDEUR : M.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

697887ffcdc6046d47d93ca5

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

LE PREFET DU NORD Représenté par Maître Diana CAPUANO (Cab ACTIS) DEFENDEUR : M.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

678563d1aaacbea0fe680183

T. Judiciaire

12 janvier 2025

12 janvier 2025

LE PREFET DU NORD Représenté par Me CAPUANO Diana, cabinet Actis DEFENDEUR : M.

Source officielle
TJ

J.L.D.

660ef072fbb79e8fd3d3303f

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

désigné d'office, en présence de Me Denis WOMASSOM TCHUANGOU ([XXXXXXXX02] - [Courriel 7]) son conseil dûment choisi; En l'absence du procureur de la République avisé ; Après avoir entendu Maître Diana CAPUANO

Source officielle
TJ

Chambre 10

670d5d7eddfc18ec235bbd6a

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

d'instance est donc parfait ; ▸ Décide que les frais de l'instance éteinte seront supportés par le demandeur, sauf meilleur accord des parties ; Ainsi jugé en audience publique le 14 Octobre 2024 par Capucine

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

659eeef96976f1c644e78351

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

RIVAGES DES CAPUCINS M.

Source officielle
TJ

Référés 10ème chambre

67115203aa7e95fd3fcf583d

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ Par mise à disposition au Greffe le 14 Octobre 2024, date indiquée à l'issue des débats par Capucine AKKOR, Juge, assistée de Sylvie DEHAUDT, Greffier

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

662fe5bfb89538338ecde6a1

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

[Y] [X] AVOCATs DEFENDEURS représentée par Me Béatrice DE CHAIGNON - #C0706 représentée par Me Béatrice DE CHAIGNON - #C0706 représenté par Maître Capucine BOHUON de l’AARPI CANOPY AVOCATS - #L0090 ORDONNANCE

Source officielle
TJ

Référés

6696b6ef9a603a692910b059

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

FRAM [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Amandine CAPITANI, avocat au barreau de LILLE, postulant et Me Denis THEILLAC, avocat au barreau de PARIS, plaidant INTERVENANT VOLONTAIRE : S.A.S.

Source officielle

Page 2 sur 14

← PrécédentSuivant →