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168 résultats pour « Chebroux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

9/1/1 dossiers seriels

67856764aaacbea0fe68102d

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

: [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 13 Janvier 2025 DEMANDERESSE Madame [W] [K] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Maître Elodie CHEVREUX

Source officielle

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Annonces BODACC13 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

HOLDING CHEBROUX

SIREN 912703600Greffe du Tribunal de Commerce de mont-de-marsan

10/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LACOSTE CHEBROUX BUREAU D'AVOCATS

SIREN 792746687Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

05/02/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LACOSTE CHEBROUX BUREAU D'AVOCATS

SIREN 792746687Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

07/08/2025

Voir →

Dépôts des comptes

HOLDING CHEBROUX

SIREN 912703600Greffe du Tribunal de Commerce de mont-de-marsan

22/04/2025

Voir →

Dépôts des comptes

HOLDING CHEBROUX

SIREN 912703600Greffe du Tribunal de Commerce de mont-de-marsan

25/07/2024

Voir →

TJ

9/1/1 dossiers seriels

67856750aaacbea0fe680d18

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 13 Janvier 2025 DEMANDEUR Monsieur [U] [E] domicilié : chez MONSIEUR [F] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Maître Elodie CHEVREUX

Source officielle
TJ

9/1/1 dossiers seriels

6785675daaacbea0fe680f29

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 13 Janvier 2025 DEMANDERESSE Madame [N] [W] épouse [O] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Maître Elodie CHEVREUX

Source officielle
TJ

CIVIL

6a10c239cdc6046d479d7ef2

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

juillet 2025 et certificat de cession du 06 août 2025, [X] [I] entrepreneur individuel exerçant à [Localité 2] sous le nom commercial SKS AUTO, a vendu à DEM, domicilié à [Localité 3], un véhicule JEEP CHEROKEE

Source officielle
TJ

Ventes

668c2c15894f7f4d2e09f897

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

ZOTTA - 797 Me Brice LACOSTE de la SELARL LACOSTE CHEBROUX BUREAU D’AVOCATS - 1207 Copie Commissaire de justice : S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

686c1135dd7001754d61bc52

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

FONDERIES DE CHEVREUSE AVOCAT DEMANDEUR représenté par Me [Localité 1] CARIOU de la S.C.P. NORMAND & ASSOCIES - #P0141, et par Me Antoine GIOVANNANGELI de la S.C.P.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

689278614f3b740d627b7f82

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[Localité 4] représentée par Me André BELLESSORT, avocat au barreau de LAVAL DEFENDEUR(S) Monsieur [N] [S] né le 03 Janvier 2000 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Alain CHEVRON

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67f4166d4e0040aa3735cc3e

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

2025 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Olivier COSTA de la SELARL ADVALORIA, SOCIÉTÉ D’AVOCATS, vestiaire : 88 Me Brice LACOSTE de la SELARL LACOSTE CHEBROUX

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

670594251296b51ba2ba869e

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

époux [E] ont confié la réalisation de travaux de rénovation de façade, de traitement de la toiture et de zinguerie et la fourniture et la pose d’une toiture en polycarbonate avec remplacement de chevrons

Source officielle
TJ

Chambre 3

6a0f726bcdc6046d477e24cd

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Il résulte de cette facture de l'entreprise [U] qu'il a notamment été procédé à la pose de nouveaux chevrons outre la réfection totale d'un pan entier de la toiture.

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 4

670d6103d1ffbed0eed8e56f

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

352J-W-B7I-C4SFL N° MINUTE 5 JUGEMENT rendu le 14 Octobre 2024 Art. 233 - 234 du code civil DEMANDEURS CONJOINTS Monsieur [E] [J] [Adresse 5] [Localité 6] Ayant pour conseil de Me Nathalie CHEKROUN

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

69d95033cdc6046d47ce9a2a

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

GROUPEMENT D’INTERET ECONOMIQUE AFER AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Françoise CHAROUX - #C0174 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, Assisté de Solène

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

686d6516a2273490db108c6b

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

MAET, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Alain GALISSARD de l’ASSOCIATION GALISSARD A / CHABROL B, avocats au barreau de MARSEILLE

Source officielle
TJ

REFERE

69602eb4cdc6046d47ada15c

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

jour la décision suivante : DEMANDEURS : Monsieur [K] [Z] né le 07 Mars 1965 à [Localité 13] (49), demeurant [Adresse 7] représenté par Maître Jean-Michel BALLOTEAU de la SCP BALLOTEAU LAPEGUE CHEKROUN

Source officielle
TJ

JEX

69d558a9cdc6046d4770a3ca

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

du 6 février 2025 le tribunal judiciaire de Marseille a - condamné la société à responsabilité limitée AUTO PNEUS SERVICES RABATAU à exécuter sur le véhicule de marque JEEP, de modèle [Localité 3] CHEROKEE

Source officielle
TJ

Cabinet JAF 2

68e0412474e929a9d8fd3b1c

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

DBZC-W-B7I-DZNK N° de minute : 25/01328 L’AN DEUX MIL VINGT CINQ ET LE DEUX OCTOBRE DEMANDEUR : [X] [U] né le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 12] [Adresse 9] [Localité 5] représenté par Me Alain CHEVRON

Source officielle
TJ

CH2 JEX Contentieux

69debe1ecdc6046d47406c15

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

, lors de sa mise en œuvre n’était pas couverture pas l’avis technique fourni par la partie, par conséquent, le contreventement n’est pas conforme aux prescriptions des règles de l’art ; - sur les chevrons

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

695d8a7e75782d5f06030d16

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

- sur le désordre N°4 du mur porteur L’expert judiciaire constate une infiltration d’eau le long du chevron au-dessus du mur porteur à 0,80 m du bas du chevron.

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

68e94fd93ea43407b9104e0f

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

du : 19 Septembre 2025 JUGEMENT EN RECTIFICATION D’ERREUR MATÉRIELLE rendu le 10 Octobre 2025 DEMANDEUR DEMANDEUR Monsieur [N] [O] [Adresse 6] [Localité 8] représenté par Maître Rémi CHEROUX

Source officielle
TJ

Chambre 1 section 8

69dd4231cdc6046d471fb753

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Il relève que cette terrasse a subi une tentative de réfection en ce qu’il a constaté des reprises ponctuelles par remplacement de chevron et adduction de chevrons intermédiaires, ainsi que l’ajout d’un

Source officielle