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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JCP LOGEMENT
66c790ee5d90a4b0a70b0cab
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Pierre Mendès France 75013 PARIS représentée par Maître Guillaume LENGLART, avocat au barreau de NANTES D'une part, DÉFENDERESSE : Madame [O] [Y]-[B] 41 Rue du Plessis 2ème étage, n°6 44240 LA CHAPELLE-SUR-ERDRE
Source officielle18° chambre 2ème section
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19 janvier 2024
19 janvier 2024
SOHO CHAPELLE INTERNATIONAL (RCS Paris 832 910 541) AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Catherine HENNEQUIN de la SELAS LHUMEAU GIORGETTI HENNEQUIN & ASSOCIES - #P0483 ORDONNANCE DE CLÔTURE
Source officielleJCP- Juge Ctx Protection
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3 avril 2026
3 avril 2026
, 63500 SAINT REMY DE CHARGNAT comparant en personne Madame [I] [H], demeurant 3 place de la Chapelle, 63500 SAINT REMY DE CHARGNAT comparante en personne EXPOSÉ DU LITIGE Suivant acte sous-seing
Source officielleJCP - CIVIL2
66a3f19ec63cd64a75c52d9d
23 juillet 2024
23 juillet 2024
JUGEMENT Contradictoire DU 23 Juillet 2024 DEMANDEURS : Madame [I] [E] épouse [A] et Monsieur [U] [A] né le 04 Juillet 1978 à NIORT (79000) Tous deux domiciliés 5 rue du moulin à tan - 28290 CHAPELLE
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
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4 avril 2024
4 avril 2024
par Me Murièle LERMINIAUX-VEDEL, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat plaidant D’UNE PART ET : Madame [U] [P] née le 04 Mai 1970 à LESPARRE-MEDOC (33340) de nationalité Française 32 rue de la Chapelle
Source officielleJCP LOGEMENT
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2 octobre 2025
2 octobre 2025
DBYS-W-B7J-N2QN COPIES AUX PARTIES LE : CE + CCC à Maître Roger LEMONNIER, CCC à Monsieur [C] [L] [K] + préfecture Copie dossier [C] [L] [K] a été locataire d'un immeuble à usage d'habitation situé à La Chapelle
Source officielleILLKIRCH Civil
67f04f7d02fc178212f87a66
2 avril 2025
2 avril 2025
Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée à : - USTM CGT 67 (LRAR) Copie certifiée conforme délivrée à : - SAS LAURENTKELLER (LRAR) - Mme [Y] (LRAR) - Me PAYER (LS) - Me CHAPELLON
Source officielle1/5/1 chambre du conseil
668596da1d2b47a9d8cc0ed1
3 juillet 2024
3 juillet 2024
PARIS ■ Pôle famille Chambre du conseil N° RG 23/39273 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3MQL ND N° Minute : JUGEMENT rendu le 03 JUILLET 2024 ADOPTION PLÉNIÈRE REQUÉRANTE [L] [T] [V] 4 PLACE DE LA CHAPELLE
Source officielle9ème chambre 1ère section
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7 avril 2025
7 avril 2025
ETEL PARTICIPATIONS Société LA CHAPELLE DU PARADIS M.
Source officielleAdjudications
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7 octobre 2025
7 octobre 2025
sous-sol du bloc B de l’immeuble 5 (lot n°439), dépendant d’un ensemble immobilier en copropriété dénommé RESIDENCE SAN REMO situé 114 Traverse Le Mée à MARSEILLE (13008), cadastré Quartier Vieille-Chapelle
Source officielleChambre 3 cab 03 C
6633d7a0c0d3e3fe99d160a5
30 avril 2024
30 avril 2024
La marque "MODZ" n° 3 484 351 est enregistrée pour les produits et services suivants : Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
Source officielleREFERE JCP
6696c9a99a603a692914d141
11 juillet 2024
11 juillet 2024
[J] épouse [Y], représentés par leur mandataire ALTAREA Gestion Immobilière, ont donné à bail à Monsieur [G] [Z] un local à usage d'habitation au premier étage, sis 6 rue Jean Louis Foulquier à La Chapelle
Source officielle4ème chambre Cab B
66902186766d1156dbbecd01
11 juillet 2024
11 juillet 2024
PARTIES : DEMANDEUR : Madame [O] [E] [T] épouse [R] née le [Date naissance 4] 1980 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 10], [Adresse 6] [Localité 2] représentée par Me Nathalie GARCIA-CHAPEL
Source officielleToutes chambres
69862f73cdc6046d473c4b82
6 janvier 2026
6 janvier 2026
ASSURANCES 1 avenue de Limoges 79000 NIORT Représentées par Maître Ariane CAUMETTE de l’ASSOCIATION CABINET JOUSSE - CAUMETTE, avocat au barreau de CHATEAUROUX COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur DE LA CHAPELLE
Source officielleToutes chambres
69862f7fcdc6046d473c5442
6 janvier 2026
6 janvier 2026
juridictionnelle de CHATEAUROUX) Rep/assistant : Maître Brice TAYON de la SELARL CABINET D’AVOCATS FLORENCE CHAUMETTE ET BRICE TAYON, avocats au barreau de CHATEAUROUX COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur DE LA CHAPELLE
Source officielleHSC
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20 mai 2026
20 mai 2026
Vu le certificat médical d’admission en soins psychiatriques sans consentement à la demande du Préfet rédigé le 13 mai 2026 par le docteur [A] [G], médecin généraliste à la Chapelle-Saint-Luc, concernant
Source officielle1ère Chambre Cab2
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18 avril 2024
18 avril 2024
de la SCP CABINET ROSENFELD & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE, EXPOSE DU LITIGE La SAS [Adresse 12] FRANCE, propriétaire d’un domaine comprenant un mas d’habitation, une ancienne chapelle
Source officielle1ère chambre - Référés
6a0f6a34cdc6046d477d7c39
20 mai 2026
20 mai 2026
Par acte de commissaire de justice en date du 22 décembre 2023, la commune de Crécy-la-Chapelle a fait délivrer une assignation à comparaître à Maître [Y] [R] devant le président du tribunal judiciaire
Source officielleCIVIL - 10 000 AVRANCHES
69e2acf4cdc6046d479fb978
8 avril 2026
8 avril 2026
Par note en délibéré autorisée, la SA LTP LOISEL a transmis un devis de la société HENRY FRERES (Le Moulin Thouru 35140 La Chapelle-Saint-Aubert) pour la réfection de l’enrobé pour montant de 4950 euros
Source officielleJ.L.D.
65a192020ddb77892695c4a7
12 janvier 2024
12 janvier 2024
date et de l'heure de la présente audience par le greffier ; Avons fait comparaître devant nous, Monsieur [D] [P] né le 23 Juin 1999 à OUDJA de nationalité Marocaine, demeurant Demeurant 57 bld la Chapelle
Source officiellePage 2 sur 5