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2 760 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1 Contentieux

69d7ec01cdc6046d47ae230a

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Fournir et poser un évier en attendant la cuisine.

Source officielle
TJ

J.L.D.

65833fa33ea7c8c1129c0545

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Attendu que monsieur [R] [T] justifie d'un contrat de travail en tant que cuisinier dans un restaurant depuis janvier 2022 et produit toutes ses fiches de paye ; qu'il justifie également d'un hébergement

Source officielle
TJ

JCP BAUX

68f950d6de0ebe408dac8ab3

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

En ce qui concerne la cuisine M. [J] revendique le nettoyage du frigo, du four, du sol, des portes et de la hotte aspirante et la fourniture d'un lave linge et d'une plaque de cuisson.

Source officielle
TJ

J.E.X

677ecd7bb01eea4cf01a37f3

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

malfaçons que présentent les éléments de cuisine après les travaux de repose.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

65848c73e41137cbf9fc36d0

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Cette intoxication avait pour origine une contamination du cuisinier du restaurant lui-même diagnostiqué porteur de l’hépatite A, fin juin 2017 suite à un examen médical.

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect.4

66964142f5112d8edd057eee

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Au soutien de sa demande, la demanderesse affirme ne pas avoir pu louer paisiblement son bien immobilier du fait de l'absence d'installation de la cuisine.

Source officielle
TJ

Service des référés

69d7f770cdc6046d47aef180

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Ayant découvert que la société Kitchen humanity [Localité 1] exerçait dans les locaux une activité de restauration de cuisine jamaïcaine authentique incluant des plats chauds cuisinés sur place, par lettre

Source officielle
TJ

Service des référés

69d6aa9bcdc6046d478f7fa1

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Bien que régulièrement assignée, la société Bien Être Custine n’a pas constitué avocat, de sorte qu’il doit être statué par décision réputée contradictoire.

Source officielle
TJ

SCHILTIGHEIM Civil

679aaebfe9a46d1f5a76c733

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Il en est ainsi du remplacement de la plaque de cuisson et du four à hauteur de 1 200€ (poste 16).

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésentée par Me Michel LAO, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

66fd8dda38de0398b51783c9

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Elle considère que depuis son entrée dans l'entreprise en qualité d'aide cuisinière, responsable de cuisine, puis responsable de cuisine et achats, elle était quotidiennement amenée à manipuler des charges

Source officielle
TJ

Référés

6a15fe51cdc6046d470730a7

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[V] [X], commissaire de justice, a constaté une lézarde partant du plan de travail de la cuisine jusqu’au plafond, une faille creusée dans le mur ainsi qu’une deuxième fissure.

Source officielle
TJ

JCP FOND

66fefa4e172da17169ec35f5

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

La plaque de cuisson est cassée avec une fissure diagonale. La plinthe en bois au niveau de la plaque de cuisson est posée sur le sol. Le câble de la plaque de cuisson est posé à même le sol.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6a0f57decdc6046d477c1b2c

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[A] [F] de faire installer une VMC dans la cuisine et la salle de bain du logement, mettre aux normes l'installation électrique du logement afin que Mme [X] [L] née [E] puisse utiliser ses plaques de cuisson

Source officielle
TJ

PPEP Civil

670990d706866c0645d71e51

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

et les sanitaires à l’exception de l’évier de la cuisine évalué en bon état.

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

69af4d08cdc6046d471596ef

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Au surplus, le devis prévoit le remplacement du plan de travail ainsi que la découpe et la repose de la plaque de cuisson alors que le procès-verbal de constat dressé après le départ des locataires relève

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

69dfdd10cdc6046d475dd005

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Madame [V] a fait procéder à la pose de scellés sur les meubles de cuisine litigieux par huissier de justice suivant procès-verbal du 08 août 2018.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65c3d96dc432ce7d11a6f0ca

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Il soutient avoir occupé l’appartement avec sa compagne Mme [W], qu’ils n’ont jamais manqué à leur obligation d’entretien courant, que les constats d’huissier établissent que la cuisine est en bon état

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

65c3d941c432ce7d11a6c98c

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

CONDAMNER la société CUISINE [Localité 5] HABITAT à verser à Monsieur et Madame [I] la somme de 5.000 euros au titre de l’indemnisation de leur préjudice moral, CONDAMNER la société CUISINE [Localité

Source officielle
TJ

JCP

6866f1e1d33109fd079b7847

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

ouverte : l’absence du four électrique de marque ARISTON et de la plaque de cuisson de marque COOKE et LEWIS ;couloir de distribution : « pan de mur côté droit, le placo a été abîmé.

Source officielle
TJ

JCPCIVIL

66830312d7288dcb2a05e115

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

01 Juillet 2024 __________________________________________ DEMANDEURS : Monsieur [R] [S] [Adresse 2] [Localité 1] Madame [T] [S] [Adresse 2] [Localité 1] Demandeurs représentés par Me Charlène CUISINIER

Source officielle

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Dépôts des comptes

CUISINER CREER DEGUSTER

SIREN 818032278Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

02/08/2026

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Dépôts des comptes

G.A. LA CUISINERIE

SIREN 980014161Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

22/07/2026

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Dépôts des comptes

LAISSEZ-VOUS CUISINER

SIREN 931649396Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de fort de france

25/06/2026

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Dépôts des comptes

Cuisiner ses rêves sous les étoiles

SIREN 910067644Greffe du Tribunal de Commerce de grasse

31/05/2026

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Procédures collectives

LA CUISINERIE

SIREN 805100229Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

09/05/2026

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