CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

496 résultats pour « Distel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

DROIT COMMUN

69d6d240cdc6046d47929ef0

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[J] [X] un véhicule d'occasion RENAULT SCENIC DIESEL immatriculé [Immatriculation 1] pour 4.500 euros le 14 janvier 2023.

Source officielle

Page 2 sur 25

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC259 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

DISTELEM

SIREN 910375054Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

03/07/2026

Voir →

Modifications diverses

DISTEL

SIREN 327360905Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

02/07/2026

Voir →

Créations

DISTELZWEY, Emilie, Angélique, Sandra

SIREN 106229560Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

18/06/2026

Voir →

Radiations

Distel, Baptiste, Alain

SIREN 951423680Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy

11/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DISTEL

SIREN 327360905Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

21/05/2026

Voir →

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6946a37475782d5f06f98db1

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

L’état de santé de l’assuré a été déclaré consolidé à la date du 06.04.2023, avec séquelles indemnisables : « amputation de la phalange distale du pouce de la main droite chez un droitier, avec troubles

Source officielle
TJ

TECH SEC SOC: AT

65ea131f4fe60d50212513d8

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

consolidation de ses blessures fixée au 1er juillet 2022 : « Séquelles d’un écrasement des troisième et quatrième doigts gauches, chez un droitier, à type de raideur des articulations interphalangiennes distales

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

65c3d9fcc432ce7d11a702d7

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

L’extrémité distale comprend une surface émettant un rayonnement qui provient de la source de rayonnement sur le plan latéral par rapport à l’axe longitudinal du guide d’ondes sur une partie anguleuse

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

6581ee0c3ea7c8c112520f6b

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

DISTRI LECOURBE [Adresse 1] [Localité 5] représentées par Maître Serge SMILEVITCH de l’ASSOCIATION SMILEVITCH & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #R0122 DÉFENDEUR Syndicat des copropriétaires

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1897a6cdc6046d474830c0

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

L’accident de 1999 a pu provoquer une hernie discale L5S1 mais pas de hernie discale L2L3 qui constitue un état dégénératif antérieur qui évolue pour son propre compte. A l’issue de ce rapport M.

Source officielle
TJ

Référés

67eeeb3cb848dd6814c63dfd

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

L’entretien du véhicule a été réalisé par la société [Localité 21] Electro Diesel.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e91056cdc6046d472c329b

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Enthésiopathie fissuraire distale profonde du tendon supra épineux et remaniement du massif trochantérien. Enthésiopathie distale de l’infra-épineux. Aggravation ».

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69d7ea15cdc6046d47ae010b

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Une IRM de cheville droite réalisée le 19/06/2020 permet de retrouver secondairement une fracture métaphyso-épiphysaire antérieure distale du tibia non déplacée et récente (initialement passée inaperçue

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

6866dccfd33109fd079b3fbb

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le certificat médical initial établi le 4 octobre 2021 fait état d’une « rupture de l’insertion distale du tendon bicipital gauche » sans prescription d’un arrêt de travail. M.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

697af424cdc6046d470eefb9

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

délabrantes des quatre premiers doigts, parte de substance, atteinte tendineuse, nerveuse et artérielle, consistant en une limitation de la flexion des articulations inter phalangiennes proximales et distales

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

66fee0c1172da17169e9ac85

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[S] l’indivision [S] - Distillerie Desmarets - [Localité 3] GUADELOUPE Monsieur [F] [S], Constituant avec Mme [S] l’indivision [S] - Distillerie Desmarets - [Localité 3] GUADELOUPE représentés par Me

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésentée par Me Cedric HEULIN, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

668ed0062980a82f59d98c74

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

En l’espèce, il n’est pas contesté que la maladie déclarée par Madame [C] [G], à savoir une ténosynovite des tendons extenseurs du poignet gauche avec conflit radio ulnaire distal évolué, a été prise en

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d80360cdc6046d47afc295

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

TDM du 19/03/2024 : Hernie discale L5-S1 Gauche. » et mentionnant comme date de première constatation médicale le 13 mars 2024.

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

67f0242802fc178212f7e317

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

9] grives » numéro 4202661, déposée le 10 août 2015, publiée le 4 septembre et enregistrée le 4 décembre 2015 pour désigner les « boissons alcooliques à l'exception des bières, apéritifs, boissons distillés

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

670594231296b51ba2ba866b

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Par ailleurs, dans son compte rendu de tomoscintigraphie du 1er février 2023, le docteur [Z] a notamment diagnostiqué à monsieur [U] l’existence d’une « fracture de la partie distale de la diaphyse tibiale

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

66a2a8186b28f3ce99faac80

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Le bilan radiologique a retrouvé une fracture extra articulaire fermée du radius distal droit à bascule postérieure associée à une fracture comminutive non déplacée du calcanéum droit.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a03e21ea2f9efae430cf08

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Le certificat médical initial du 15 octobre 2019 constate : « plaie face palmaire tiers distal - section artère radiale et tendon brachiradial bras gauche».

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

6a0cbe3bcdc6046d473b09a7

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

plaie dorsale en zone 3 des 4ème et 5ème doigts de la main droite avec section des extenseurs, chez un droitier, traitées chirurgicalement, caractérisées par un déficit de flexion des interphalangienne distale

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

66182f3f4e82250580d24f5d

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

Cette racine distale est donc fragilisée et peut expliquer les douleurs de la patiente. Pour moi un nouveau traitement en doux dont il ne pourra pas améliorer la situation.

Source officielle