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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge Libertés Détention

677c281e6f491b6d2638e065

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Ici, ça se passe bien, il dort. Il a un traitement si besoin mais pense qu’il va bien. L’isolement s’est mal passé car il a une stomie et doit boire 2 litres d’eau.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

66fd9e4238de0398b51b8871

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

état ne lui permettait pas de consentir et qui généraient un risque grave d’atteinte à son intégrité ; il était fait état des éléments suivants : - rupture de traitement, ne s’alimente plus et ne dort

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67801ca09c3ba90f51dc1908

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Il dort mais ne fait pas de nuit complète et a un rythme décalé par rapport aux gens.

Source officielle
TJ

JLD

6975e6e9cdc6046d47a54f4d

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Elle ajoute qu'elle dort mal car la patiente avec qui elle partage sa chambre ronfle. Elle associe son irritabilité à cela, et non à un trouble.

Source officielle
TJ

Jld

669ea7de998cb644d8de92ad

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Il dort bien. L'adhésion aux soins est faible. Il négocie son traitement".

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67801ca29c3ba90f51dc1955

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Dorénavant, il dort et se sent plus calme avec les médicaments. Il n’a plus d’idée noire. Il est préférable qu’il reste à l’hôpital car il ignore comment il va réagir par la suite.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69602c5acdc6046d47ad749c

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

avec son passé, qu’il s’était séparé de toutes ses affaires et s’était rendu à la police comme un acte de contact divin ; il explique qu’il a quitté le domicile de ses parents depuis 2 mois eet qu’il dort

Source officielle
TJ

JUGE DES LIBERTES

6979f850cdc6046d47f896e5

T. Judiciaire

3 janvier 2026

3 janvier 2026

Lors de l’appel du juge à 16 heures 15, il est indiqué que la patient dort profondément.

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

67004e24c34eb4cc857d8c6a

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

hôpital pour passer quelques jours, depuis on m’a donné des médicaments; j’avais demandé cela au curateur; mes voisins vivent la nuit et eux le jour; la maquerelle qui dirige au dessus de ma tête ne dort

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

686816e04965b5d9df312a6c

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Elle dort bien. Son insight reste tout de même fragile. Elle accepte passivement les soins. A l’audience, Madame [C] [E] indique qu’elle a été hospitalisée en raison d’un surmenage émotionnel.

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

67f0413102fc178212f84e0f

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Le sommeil est perturbé, le patient dort très peu et déambule dans le service fermé. Il se montre tendu et verbalement agressif envers un autre patient.

Source officielle
TJ

JLD

67083d0089f19e8c50fbf502

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Ne dort pas depuis plusieurs jours, tient des propos délirants de mécanisme interprétatif et hallucinatoire.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67002d55c34eb4cc8577becc

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Vu l'avis du Ministère public, Vu la comparution de l’intéressé et ses explications à l'audience au terme desquelles il expose que l’hospitalisation se passe très bien mais le lit est petit et il dort

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

690cbe961f8a20b910f8dcd4

T. Judiciaire

23 octobre 2025

23 octobre 2025

N° RG 24/00094 - N° Portalis DBXS-W-B7I-H6GK N° minute :  Copie exécutoire délivrée le 23/10/2025 à : - la SELARL AEGIS, - la SELARL TATIGUIAN-DORTHE AVOCATS ASSOCIES TRIBUNAL JUDICIAIRE

Source officielle
TJ

Première Chambre

67eee64eb848dd6814c62bb1

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

« (…)Ajout de [K] [J] le 3 mars 2021 3 :26 SENSATION OPPRESSION /ANXIETE (…)Ajout de [K] [J] le 3 mars 2021 5 :56 SUITE SENSATION OPPRESSION/ANXIETE Patient qui ne dort toujours pas (…) Ajout de [K]

Source officielle
TJ

CH5 - JCP

68684bd24965b5d9df329172

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

RG 24/00555 - N° Portalis DBXS-W-B7I-IJIO JUGEMENT DU 03 Juillet 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCE DEMANDEUR : Monsieur [M] [L], demeurant [Adresse 2] représenté par la SELARL TATIGUIAN-DORTHE

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

68ded3026af9fd1f8095c401

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

psychiques nécessitant des soins immédiats (contact étrange, idées délirantes à thématique mystique, dit avoir tué les sorcières et les démons, être possédée par une sorcière, avec adhésion totale, elle ne dort

Source officielle
TJ

JCP

687153b0d395d6ba9f2a01ba

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

personne et déclare que cela fait des années qu’il demande un logement social, qu’il est prêt à quitter l’appartement loué à la SCI du [Adresse 2], qu’il admet que le logement est encombré et qu’il dort

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

66901f2daf84b0bef080ea4f

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Il se gratte beaucoup et ne dort pas. Il a demandé à voir le médecin mais personne ne l'écoute. Il ne peut pas être expulsé alors qu'il est parent de deux enfants français.

Source officielle
TJ

JCP - Ctx Gal inf 10 000€

69de9c02cdc6046d473da86e

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Il est précisé que Madame [A] ne dort plus tous les jours dans le logement litigieux de peur que le plancher cède et qu’elle souhaite quitter le logement.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

DORTU, Alois, Lucien, Célestin, DORTU

SIREN 931143291Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

30/06/2026

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Modifications diverses

DORTU, Alois, Lucien, Célestin, DORTU

SIREN 931143291Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

04/05/2026

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Modifications diverses

DORTU, Alois, Lucien, Célestin, DORTU

SIREN 931143291Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

23/09/2025

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Créations

DORTU, Guillaume, Louis, Lucien

SIREN 852957224Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

20/03/2025

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Créations

DORTU, Alois, Lucien, Célestin

SIREN 931143291Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

23/07/2024

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