AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge Libertés Détention
677c281e6f491b6d2638e065
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Ici, ça se passe bien, il dort. Il a un traitement si besoin mais pense qu’il va bien. L’isolement s’est mal passé car il a une stomie et doit boire 2 litres d’eau.
Source officielleJuge libertés & détention
66fd9e4238de0398b51b8871
1 octobre 2024
1 octobre 2024
état ne lui permettait pas de consentir et qui généraient un risque grave d’atteinte à son intégrité ; il était fait état des éléments suivants : - rupture de traitement, ne s’alimente plus et ne dort
Source officielleJuge Libertés Détention
67801ca09c3ba90f51dc1908
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Il dort mais ne fait pas de nuit complète et a un rythme décalé par rapport aux gens.
Source officielleJLD
6975e6e9cdc6046d47a54f4d
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Elle ajoute qu'elle dort mal car la patiente avec qui elle partage sa chambre ronfle. Elle associe son irritabilité à cela, et non à un trouble.
Source officielleJld
669ea7de998cb644d8de92ad
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Il dort bien. L'adhésion aux soins est faible. Il négocie son traitement".
Source officielleJuge Libertés Détention
67801ca29c3ba90f51dc1955
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Dorénavant, il dort et se sent plus calme avec les médicaments. Il n’a plus d’idée noire. Il est préférable qu’il reste à l’hôpital car il ignore comment il va réagir par la suite.
Source officielleJuge Libertés Détention
69602c5acdc6046d47ad749c
8 janvier 2026
8 janvier 2026
avec son passé, qu’il s’était séparé de toutes ses affaires et s’était rendu à la police comme un acte de contact divin ; il explique qu’il a quitté le domicile de ses parents depuis 2 mois eet qu’il dort
Source officielleJUGE DES LIBERTES
6979f850cdc6046d47f896e5
3 janvier 2026
3 janvier 2026
Lors de l’appel du juge à 16 heures 15, il est indiqué que la patient dort profondément.
Source officielleJuge des libertés détent
67004e24c34eb4cc857d8c6a
4 octobre 2024
4 octobre 2024
hôpital pour passer quelques jours, depuis on m’a donné des médicaments; j’avais demandé cela au curateur; mes voisins vivent la nuit et eux le jour; la maquerelle qui dirige au dessus de ma tête ne dort
Source officielleJ.L.D. HSC
686816e04965b5d9df312a6c
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Elle dort bien. Son insight reste tout de même fragile. Elle accepte passivement les soins. A l’audience, Madame [C] [E] indique qu’elle a été hospitalisée en raison d’un surmenage émotionnel.
Source officielleJuge des libertés détent
67f0413102fc178212f84e0f
4 avril 2025
4 avril 2025
Le sommeil est perturbé, le patient dort très peu et déambule dans le service fermé. Il se montre tendu et verbalement agressif envers un autre patient.
Source officielleJLD
67083d0089f19e8c50fbf502
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Ne dort pas depuis plusieurs jours, tient des propos délirants de mécanisme interprétatif et hallucinatoire.
Source officielleJuge Libertés Détention
67002d55c34eb4cc8577becc
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Vu l'avis du Ministère public, Vu la comparution de l’intéressé et ses explications à l'audience au terme desquelles il expose que l’hospitalisation se passe très bien mais le lit est petit et il dort
Source officielleCH1 Contentieux Général
690cbe961f8a20b910f8dcd4
23 octobre 2025
23 octobre 2025
N° RG 24/00094 - N° Portalis DBXS-W-B7I-H6GK N° minute : Copie exécutoire délivrée le 23/10/2025 à : - la SELARL AEGIS, - la SELARL TATIGUIAN-DORTHE AVOCATS ASSOCIES TRIBUNAL JUDICIAIRE
Source officiellePremière Chambre
67eee64eb848dd6814c62bb1
3 avril 2025
3 avril 2025
« (…)Ajout de [K] [J] le 3 mars 2021 3 :26 SENSATION OPPRESSION /ANXIETE (…)Ajout de [K] [J] le 3 mars 2021 5 :56 SUITE SENSATION OPPRESSION/ANXIETE Patient qui ne dort toujours pas (…) Ajout de [K]
Source officielleCH5 - JCP
68684bd24965b5d9df329172
3 juillet 2025
3 juillet 2025
RG 24/00555 - N° Portalis DBXS-W-B7I-IJIO JUGEMENT DU 03 Juillet 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCE DEMANDEUR : Monsieur [M] [L], demeurant [Adresse 2] représenté par la SELARL TATIGUIAN-DORTHE
Source officielleJuge libertés & détention
68ded3026af9fd1f8095c401
2 octobre 2025
2 octobre 2025
psychiques nécessitant des soins immédiats (contact étrange, idées délirantes à thématique mystique, dit avoir tué les sorcières et les démons, être possédée par une sorcière, avec adhésion totale, elle ne dort
Source officielleJCP
687153b0d395d6ba9f2a01ba
7 juillet 2025
7 juillet 2025
personne et déclare que cela fait des années qu’il demande un logement social, qu’il est prêt à quitter l’appartement loué à la SCI du [Adresse 2], qu’il admet que le logement est encombré et qu’il dort
Source officielleJuge libertés & détention
66901f2daf84b0bef080ea4f
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Il se gratte beaucoup et ne dort pas. Il a demandé à voir le médecin mais personne ne l'écoute. Il ne peut pas être expulsé alors qu'il est parent de deux enfants français.
Source officielleJCP - Ctx Gal inf 10 000€
69de9c02cdc6046d473da86e
10 avril 2026
10 avril 2026
Il est précisé que Madame [A] ne dort plus tous les jours dans le logement litigieux de peur que le plancher cède et qu’elle souhaite quitter le logement.
Source officiellePage 2 sur 3
DORTU, Alois, Lucien, Célestin, DORTU
30/06/2026
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DORTU, Alois, Lucien, Célestin, DORTU
04/05/2026
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DORTU, Alois, Lucien, Célestin, DORTU
23/09/2025
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DORTU, Guillaume, Louis, Lucien
20/03/2025
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DORTU, Alois, Lucien, Célestin
23/07/2024
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