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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Référés
686c3dc8dd7001754d6255d2
4 juillet 2025
4 juillet 2025
W-B7J-UAAE MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 25/00743 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UAAE NAC: 54Z Copie certifiée conforme délivrée le à la SELARL AAD AVOCATS à la SELAS [V] CONSEIL à la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER
Source officielle4ème chambre 1ère section
662bf140e266e89ef1189d83
24 avril 2024
24 avril 2024
JP FOCH [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Ariel GOLDMANN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #A0266 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Julie MASMONTEIL, Juge assistée de Nadia SHAKI, Greffier
Source officielleRéférés
68ed70d60da7cb996dcbb2ce
7 octobre 2025
7 octobre 2025
- N° Portalis DBX4-W-B7J-UCW4 MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 25/00952 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UCW4 NAC: 50D Copie certifiée conforme délivrée le à la SELARL COLEN AVOCATS à la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 4
680ff4cb4509cc68c186f048
9 avril 2025
9 avril 2025
RG 23/00653 - N° Portalis DBX4-W-B7H-RTY2 POLE CIVIL - Fil 4 MAGISTRAT : Mme LERMIGNY- GREFFIER : Mme RIQUOIR DEMANDERESSE Mme [B] [J] représentée par Maître Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER
Source officielleJAF3
67f6d904a9d5adc26062552e
7 avril 2025
7 avril 2025
Marocaine, demeurant [Adresse 2] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Partielle numéro 2022/298 du 20/01/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 5]) Représenté par Me Sarah FOUCHER
Source officielleRéférés
675a130d3bace64ddb46be22
11 octobre 2024
11 octobre 2024
24/01346 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TB7P MINUTE N° : 24/ DOSSIER : N° RG 24/01346 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TB7P NAC: 74A FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à la SELARL DUCAP, à la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER
Source officielleJCP - CIVIL2
66a3f19ec63cd64a75c52d6e
23 juillet 2024
23 juillet 2024
La gestion locative de ce bien a été confié à la société SP FOCH IMMO. Suite à des désordres, un constat d’huissier a été établi le 29 août 2023.
Source officielleRéférés
675a13043bace64ddb46bcec
11 octobre 2024
11 octobre 2024
N° RG 24/01676 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TGHD MINUTE N° : 24/ DOSSIER : N° RG 24/01676 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TGHD NAC: 50D FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Nicolas JAMES-FOUCHER TRIBUNAL
Source officielle2ème chambre cab. A
67ec3edddd062d9f810e498c
1 avril 2025
1 avril 2025
DBYS-W-B7I-NE2W ------------- [I], [K], [X] [D] C/ [P] [T] épouse [D] Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CE + CCC : - Me Audrey VAULTIER - Me Olivier FOUCHER
Source officielleChambre 10 cab 10 J
66bcf350dd1496533f52dee1
15 juillet 2024
15 juillet 2024
La société FOCH INVESTISSEMENTS avait souscrit une assurance Dommages-ouvrage auprès de la société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS (MAF).
Source officielleJAF section 2 cab 4
65b16403b9f94e984650d68e
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Adresse 6] [Localité 7] (Bénéficiaire de l’aide juridictionnelle totale numéro 2021/035260 du 16/09/2021 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 9]) Représenté par Me Véronique FOLCH
Source officielle7ème chambre 1ère section
6a15e904cdc6046d4705b0f0
19 mai 2026
19 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le : Me FOUCHE (D1429), Me GINOUX (B0873), Me ITZKOVITCH, Me LEQUEUX (R0187) ■ 7ème chambre 1ère section N° RG
Source officiellePC CIVIL
68e88b2c3ea43407b9fb9d68
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Greffier; Après débats à l'audience du 18 Septembre 2025, le jugement suivant a été rendu par mise à disposition au greffe ; ENTRE : DEMANDEUR(S) : Madame [S] [H], demeurant 23 rue du Maréchal Foch
Source officielleJAF section 3 cab 5
67f0243b02fc178212f7e58e
4 avril 2025
4 avril 2025
352J-W-B7G-CWF7X N° MINUTE : 3 JUGEMENT rendu le 04 avril 2025 Art. 237 et suivants du code civil DEMANDERESSE Madame [P] [U] épouse [E] [Adresse 6] [Localité 8] Ayant pour conseil Me Véronique FOLCH
Source officielle1ère chambre
68c483bc575259d001c6b474
1 juillet 2025
1 juillet 2025
A ce jour, [G] [F] est propriétaire, par donation, enregistrée le 6 décembre 1984, de plusieurs lots au sein de la copropriété de l’immeuble FOCH II sis 6 à 16 avenue FOCH à Auray (56400) : Lot Nature
Source officielleRéféré président
67f96df80ea89248182a997a
3 avril 2025
3 avril 2025
ECOLE DE CONDUITE PREZEAU --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 03/04/2025 à : Me Olivier FOUCHER - 341 copie certifiée conforme délivrée le 03/04/2025 à : Me Aristote
Source officielleSection des Référés
68e958f23ea43407b910d502
9 octobre 2025
9 octobre 2025
DU 8 ROND POINT FOCH - 94130 NOGENT SUR MARNE, S.C.I. RESIDENCES FRANCO SUISSE, S.D.C. DU 2 AVENUE DU MARECHAL FAYOLLE -94130 NOGENT SUR MARNE, CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAL DE MARNE, S.D.C.
Source officiellePCP JCP fond
65c3d956c432ce7d11a6cb93
2 février 2024
2 février 2024
[C] [K] et Mme [S] [K] ne disposent plus à ce jour et depuis plusieurs mois de l’accès véhicule au square FOCH et sollicitent aujourd’hui le rétablissement de cet accès sous astreinte.
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 2
67a53921e6367a63fbf447f2
8 janvier 2025
8 janvier 2025
MATMUT, dont le siège social est sis [Adresse 11] représentée par Maître Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER, AVOCATS, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant, vestiaire : 122 Société
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
68ed41fc0da7cb996dc91ca9
10 octobre 2025
10 octobre 2025
24140 VILLAMBLARD représentée par Maître Damien DUREZ de la SELARL DUREZ AVOCAT, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 1787 d’une part, DEFENDEURS Monsieur [U] [L], demeurant 7 avenue du Maréchal Foch
Source officiellePage 2 sur 11
FOLCHER CLAUDE
19/07/2026
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Monsieur FOLCHER Guillaume (Entrepreneur Individuel)
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
14/07/2026
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FOLCHER, Guillaume, Eloi, Bernard
12/07/2026
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FOLCHER, Damien, Joseph, Alexandre
11/06/2026
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BOUCHERIE CHARCUTERIE FOLCHER
02/06/2026
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