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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JTJ proxi fond

663e65f8d1b80eb743b152be

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Marc-robert HOFFMANN NABOT Me Christine ECHALIER DALIN Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

663e65fcd1b80eb743b155a2

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Marc-robert HOFFMANN NABOT Monsieur [Z] [M] Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N°

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

686c1140dd7001754d61be0a

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Marc HOFFMANN Monsieur [Z] [X] Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 24/05138 - N° Portalis 352J-W-B7I-C55KM

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

69ceef05cdc6046d47ea1fdf

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

HOMAIR VACANCES, immatriculée au RCS d’AIX EN PROVENCE sous le numéro 484 881 917, dont le siège social est sis [Adresse 1] - [Localité 1] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

663e65f3d1b80eb743b1523d

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Marc-robert HOFFMANN NABOT Me Christine ECHALIER DALIN Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

686c1137dd7001754d61bc97

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Marc HOFFMANN S.C.I.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6723d890db4703236dd96429

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Marc-Robert HOFFMANN NABOT Me Christine ECHALIER DALIN Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 22/04509 - N

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

65b406fb753f879640d607a9

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

N° MINUTE : Assignation du : 12 septembre 2023 Copies certifiées conformes délivrées le: à Me HOFFMANN

Source officielle
TJ

Chambre 10

66fc3a012416523b99587de6

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

HOMAIR VACANCES venant aux droits de la SCS VS CAMPING FRANCE C/ [D] [G] [O] [B] épouse [G] REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 01 Octobre 2024 DANS LE LITIGE ENTRE :

Source officielle
TJ

Chambre 28 / Proxi fond

6998b3b9cdc6046d47274c60

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Marc HOFFMANN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1364 C/ Monsieur [H] [G] Copie délivrée à : Me Marc HOFFMAN Monsieur

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

6706c98af1d01e3c86f082aa

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le Copie certifiée conforme délivrée à : - Maître Deshoulieres, vestiaire E1654 - Maître Hoffman, vestiaire C610 ■ 3ème chambre 3ème section N° RG 23/15831

Source officielle
TJ

Chambre 02

66335b69c0d3e3fe99cae04a

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

HOLBAT, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 38] [Localité 22] représentée par Me Julien HAQUETTE, avocat au barreau de LILLE La SMABTP, prise en la personne de son représentant légal

Source officielle
TJ

REFERES

68e0321574e929a9d8fc5691

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Bouvreuils, Domaine du Cap Sicié - 83500 LA SEYNE DU MER Rep/assistant : Me Cyrille LA BALME, avocat au barreau de TOULON Grosses délivrées le : 03/10/2025 à : Me Maud BOURET - 136 Me Fabien HOFFMANN

Source officielle
TJ

Service des référés

67f0244002fc178212f7e665

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

1] [Localité 9] représentée par Me Dorothée GUILLOT-TANTAY, avocat au barreau de PARIS - #K037 DEFENDERESSES Société ZANIER [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Maître Pauline ARROYO du LLP HOLMAN

Source officielle
TJ

Procédures orales

68682bf94965b5d9df31e19a

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Demanderesse non comparante D'une part, ET: Société PSA RETAIL FRANCE [Adresse 1] Défenderesse non comparante D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Jean-Marc BOURCY GREFFIER : Cynthia HOFFMANN

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

67fea4ca7a459da3dcdeaba2

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] ■ Charges de copropriété N° RG 24/14608 - N° Portalis 352J-W-B7I-C5UFD N° MINUTE : [1] [1] Copie certifiée conforme délivrée le: à Me HOFFMANN ORDONNANCE

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 2

671bdba319aff698a4eddebe

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[U] [Y] [J] et la société HOMAIR VACANCES, à la date du 26 août 2023 ; ORDONNE en conséquence à M.

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

66104195c9ea95b316fe1bb3

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expédition exécutoire délivrée le : à Maître HOFFMANN-NABOT Copie certifiée conforme délivrée le : à Maître MARCIANO ■ 8ème chambre 2ème section N° RG 22

Source officielle
TJ

Procédures orales

68682bf44965b5d9df31e0b9

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Localité 2] Demandeur non comparant D'une part, ET: Monsieur [F] [Y] [Adresse 1] Défendeur non comparant D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Jean-Marc BOURCY GREFFIER : Cynthia HOFFMANN

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

68e88bb23ea43407b9fbcc29

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies certifiées conformes pour : Me Marc-Robert HOFFMANN #C1364Me Dominique TOURNIER #E0263+ 1 copie dossier délivrées le : ■ 4ème chambre 2ème section

Source officielle

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