CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 261 résultats pour « Lesage »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

66335bb3c0d3e3fe99cae56a

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

3] défaillante JUGE DES RÉFÉRÉS : Sarah HOURTOULE, 1ere VP adjointe, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Sébastien LESAGE

Source officielle
TJ

Référés

67fd5086e85d0474bddb414b

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

plaidant JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du code de l’organisation judiciaire GREFFIER : Sébastien LESAGE

Source officielle
TJ

Référés

65b2b271fd6229a4e58a2332

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Sarah HOURTOULE, 1ere VP adjointe, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Sébastien LESAGE

Source officielle
TJ

Référés

66335af7c0d3e3fe99cada9c

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

] défaillante JUGE DES RÉFÉRÉS : Sarah HOURTOULE, 1ere VP adjointe, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Sébastien LESAGE

Source officielle
TJ

Référés

66335b01c0d3e3fe99cadba0

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

défaillante JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Sébastien LESAGE

Source officielle
TJ

Référés

678aa9d15289c7662ca2bac0

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Sébastien LESAGE

Source officielle
TJ

Référés

686d5f31a2273490db107173

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

ARRAS JUGE DES RÉFÉRÉS : Samuel TILLIE, Premier Vice-Président adjoint, suppléant le président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du code de l’organisation judiciaire GREFFIER : Sébastien LESAGE

Source officielle
TJ

Référés

686d5f32a2273490db1071a9

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

JUGE DES RÉFÉRÉS : Samuel TILLIE, Premier Vice-Président adjoint, suppléant le président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du code de l’organisation judiciaire GREFFIER : Sébastien LESAGE

Source officielle
TJ

1re chambre civile

6a0f5b5ecdc6046d477c5a0c

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

LEPAGE ELECTRONIQUE [Adresse 8] [Localité 6] non représentée MMA IARD SA [Adresse 9] [Localité 7] Rep/assistant : Me CHELIN, barreau de RENNES Rep/assistant : Me BACZKIEWICZ, barreau de RENNES S.A.R.L

Source officielle
TJ

Référés

68e7a4cb033cf481c39a24fa

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

comparante JUGE DES RÉFÉRÉS : Marie-Helene TOSTAIN, 1ère Vice-Présidente, suppléant le président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du code de l’organisation judiciaire GREFFIER : Sébastien LESAGE

Source officielle
TJ

Référés

678aa9d05289c7662ca2baa5

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Sébastien LESAGE

Source officielle
TJ

Référés

686d5f31a2273490db10716b

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

BETHUNE JUGE DES RÉFÉRÉS : Samuel TILLIE, Premier Vice-Président adjoint, suppléant le président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du code de l’organisation judiciaire GREFFIER : Sébastien LESAGE

Source officielle
TJ

Référés

6a0f4d08cdc6046d477b4a53

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Marie-Helene TOSTAIN, 1ère Vice-Présidente, suppléant le président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du code de l’organisation judiciaire GREFFIER : Sébastien LESAGE

Source officielle
TJ

PS élections pro

66104199c9ea95b316fe1cca

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

2024 Pôle social - Elections Professionnelles - N° RG 23/03624 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3C5G Monsieur [N] [O], demeurant [Adresse 8] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Aurélie LESAGE

Source officielle
TJ

Référés

65b2b271fd6229a4e58a2338

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

HALLENNES-LEZ-HAUBOURDIN défaillante JUGE DES RÉFÉRÉS : Sarah HOURTOULE, 1ere VP adjointe, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Sébastien LESAGE

Source officielle
TJ

Référés

6a0f4d40cdc6046d477b50b2

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Marie-Helene TOSTAIN, 1ère Vice-Présidente, suppléant le président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du code de l’organisation judiciaire GREFFIER : Sébastien LESAGE

Source officielle
TJ

Référés

6a0f4eeecdc6046d477b72aa

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Marie-Helene TOSTAIN, 1ère Vice-Présidente, suppléant le président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du code de l’organisation judiciaire GREFFIER : Sébastien LESAGE

Source officielle
TJ

Référés

6a0f4dd0cdc6046d477b5bd0

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Marie-Helene TOSTAIN, 1ère Vice-Présidente, suppléant le président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du code de l’organisation judiciaire GREFFIER : Sébastien LESAGE

Source officielle
TJ

Référés

6a0f4dfccdc6046d477b5f42

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

barreau de LILLE PRÉSIDENT : Marie-Helene TOSTAIN, 1ère Vice-Présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 311-17 et R. 311-21 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Sébastien LESAGE

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

6786b8d5df5b5c7d10ca5935

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Représenté par Maître Matthieu LESAGE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C1204.

Source officielle

Page 2 sur 64

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC3 018 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

ETABLISSEMENTS Guy LESAGE

SIREN 617080049GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

Modification du capital. Modification de l'administration.

23/09/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

LESAGE RENOVATION

SIREN 109401372GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

tous travaux de couverture, charpente et zinguerie, le ravalement de façades, la rénovation intérieure et extérieure de bâtiments, tous travaux de peinture intérieure et extérieure, ainsi que la fourniture et la pose de fenêtres, portes, menuiseries et fermetures, et plus généralement tous travaux de rénovation, d'aménagement et de second œuvre du bâtiment.

15/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LESAGE ET RICHARDEAU

SIREN 333996338GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

06/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL LESAGE

SIREN 951521517GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

03/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CABINET S.LESAGE

SIREN 504814104GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

31/08/2026

Voir →