CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

147 résultats pour « Lombumé »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PS ctx technique

67f80d4fcf40727a0043bc80

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Il note que le tableau est fait de lombo-fessalgies et cruralgies gauches probablement radiculaires distales, l'imagerie mettant en évidence une protrusion en L5-S1 probablement conflictuelle.

Source officielle

Page 2 sur 8

← PrécédentSuivant →
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1dcc71cdc6046d47befe40

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Le certificat médical initial établi le 20 octobre 2021 fait état d'une lombo-sciatique.

Source officielle
TJ

1/1/1 resp profess du drt

67f6bbb8a9d5adc26061ef39

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

[Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Anne ENGEL-LOMBET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C2035 Décision du 09 Avril 2025 1/1/1 resp profess du drt N° RG 22/12922 - N° Portalis 352J-W-B7G-CYB5J

Source officielle
TJ

REFERES

69d55d8ccdc6046d4770f855

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

de ses conclusions, le Dr [M] retient comme lésions imputables directement, de manière certaine et totale avec l'accident du 30 août 2022, des dermabrasions multiples du poignet gauche, de la région lombo-sacrée

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69669a6dcdc6046d472d7fc6

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

15/12/2018, sans arrêt de travail : « lombosciatalgie gauche : en cours de récupération » - le certificat médical de prolongation du 28/11/2018 au 14/12/2018 « lombalgie et sciatalgie aigue : rechute lombo-sciatalgie

Source officielle
TJ

1/1/1 resp profess du drt

668839db342d338c20d312a5

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

représenté par Maître Stéphane SAÏDANI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B0534 DÉFENDERESSE CAISSE NATIONALE DES BARREAUX FRANCAIS [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Anne ENGEL-LOMBET

Source officielle
TJ

TECH SEC SOC: AT

668c2d43894f7f4d2e0a8a2c

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Par notification en date du 27 août 2019, la Caisse Primaire d’Assurance Maladie des Bouches du Rhône ayant conclu : «Séquelles non indemnisables d’un effort de soulèvemrent avec lombagies » a fixé à 0

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67f01e4402fc178212f7c91c

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Une nouvelle IRM du rachis lombaire réalisée le 21/06/2022 en raison de la persistance d'une lombo-sciatalgie L5 droite.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65a6d22247251e2b24216db4

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Il ajoute qu’il souffre de lombo-sciatique à répétition, de séquelles des suites d’une fracture à la cheville droite et d’un syndrome dépressif chronique.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65c13aaad4f3671a27fa77ba

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

Elle explique qu’elle a chuté de la chaise aux temps et lieu de travail, sinistre à l’origine d’une lombo-sciatique.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66d609a5c52714c33ca5bd8c

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

[O] [C] souffre d'une lombo-radiculalgie persistante.

Source officielle
TJ

1/1/1 resp profess du drt

66fd8f0c38de0398b51799c6

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

les articles L.651-1 et suivants du Code de la sécurité sociale, pris en la personne de son Directeur domicilié audit siège en cette qualité; [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Anne ENGEL-LOMBET

Source officielle
TJ

REFERES

6a0cb686cdc6046d473a80f8

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Le Dr [X] a constaté cependant le développement de douleurs lombaires, voire lombo-radiculaires. Depuis juin 2025, M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67fd80ece85d0474bddbd8c1

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

il existe un pincement de l'espace intersomatique et un parallélisme des plateaux vertébraux, - un compte rendu d'hospitalisation du 7 décembre 2022 (hospitalisation du 2 au 7 décembre 2022) pour une lombo-pygalgie

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 1

6a10a302cdc6046d479b15dd

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Selon le rapport médical du service médical de la CPAM en date du 9 novembre 2022, le certificat médical fait état d'un traumatisme lombaire post chute ; les arrêts de travail ont été prolongés pour lombo

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6792b068304ff28fe37e6497

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
TJ

Référés

69d56489cdc6046d47717963

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

délibéré au 24 mars 2026 puis prorogé à ce jour : EXPOSE DU LITIGE A la fin de l’année 2022, Madame [B] [G] a été orientée vers le Docteur [E] [U], chirurgien orthopédiste, pour le traitement d’une lombo

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

68dd7248548223b2c7ab3930

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Le certificat médical initial du 13 janvier 2023 établi par le Docteur [Y] [K] indique « G# lombo-cruralgie gauche ».

Source officielle
TJ

PS ctx technique

69d7f6c9cdc6046d47aedf59

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Il a également consulté l’ensemble des certificats et documents médicaux qui lui ont été remis dont le certificat médical initial mentionnant un « traumatisme lombo-sacré », le certificat médical de prolongation

Source officielle
TJ

TECH SEC SOC: AT

661ec0e4a0f6350336350368

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

notification en date du 06 novembre 2020, la Caisse Primaire d’Assurance Maladie des Bouches du Rhône ayant conclu : «Séquelles indemnisables à type de raideur discrète du rachis cervical et du rachis lombo

Source officielle