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866 résultats pour « MONNIER Arnault »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Chambre

686c2e08dd7001754d6222df

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

A tout le moins que le Tribunal ne peut pas en l'état s'en assurer.

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

6685a15f1d2b47a9d8cd714a

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

ELT 83 ELYTE exerçant sous l’enseigne H TECH, dont le siège social est sis [Adresse 1] - [Localité 4] représentée par Me Chrystelle ARNAULT, avocat au barreau de TOULON DÉBATS : Après avoir entendu à

Source officielle
TJ

1ère Chambre A

697e6744cdc6046d4774b29e

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

La société ARNAL ARCHITECTURE n’a pas comparu.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68715e3ad395d6ba9f2a5c80

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Arnaud DRAGON, ASSESSEUR EMPLOYEUR : Mme Véronique [Localité 7], ASSESSEUR SALARIÉ : M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66d60967c52714c33ca5b92c

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

RG 24/00006 - N° Portalis DBWH-W-B7I-GTKD AFFAIRE : URSSAF RHONE ALPES C/ [R] [T] TRIBUNAL JUDICIAIRE BOURG-EN-BRESSE POLE SOCIAL ORDONNANCE DU PRÉSIDENT DE LA FORMATION ********* PRÉSIDENT : Arnaud

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68715e39d395d6ba9f2a5c62

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Arnaud DRAGON, ASSESSEUR EMPLOYEUR : Mme [X] LACOMBE, ASSESSEUR SALARIÉ : M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68715e3bd395d6ba9f2a5ca9

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Arnaud DRAGON, ASSESSEUR EMPLOYEUR : Mme [P] [R], ASSESSEUR SALARIÉ : M.

Source officielle
TJ

Chambre référés

67f0263e02fc178212f7f2f7

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

ARNAULD MENUISERIE dont le siège social est sis [Adresse 14] représentée par Me David COLLIN, avocat au barreau de RENNES, substitué par Me Simon PLATEL, avocat au barreau de RENNES, S.A.

Source officielle
TJ

Chambre référés

661043f5c9ea95b316fe3022

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

1] représentée par Me Arnaud COUSIN, avocat au barreau de RENNES Monsieur [Y] [L], demeurant [Adresse 9] - [Localité 23] représenté par Me Arnaud COUSIN, avocat au barreau de RENNES Madame [K] [W],

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68715e3cd395d6ba9f2a5cb2

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Arnaud DRAGON, ASSESSEUR EMPLOYEUR : Mme [H] LACOMBE, ASSESSEUR SALARIÉ : M.

Source officielle
TJ

REFERES

68e0321b74e929a9d8fc57e9

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

née le 10 Août 1985 à HYERES, demeurant 84 rue Paul Machy - 59240 DUNKERQUE Rep/assistant : Me Christelle OUILLON, avocat au barreau de TOULON Grosses délivrées le : 03/10/2025 à : Me Chrystelle ARNAULT

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66d609a3c52714c33ca5bd4a

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

A l’appui de ces demandes, il fait valoir qu’il a repris le travail à temps complet pendant au moins un an.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6876a438e74401da7f359b7d

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Arnaud DRAGON, GREFFIER : Mme Camille POURTAL, PARTIES : DEMANDEUR : [5] [Adresse 2] [Localité 3] DÉFENDEUR : Monsieur [L] [Z] [Adresse 4] [Localité 1] * * * * EXPOSE DU LITIGE Par acte

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67feabc27a459da3dcdec1d1

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

N° : N° RG 23/00292 - N° Portalis DBWH-W-B7H-GLKN AFFAIRE : Société [8] C/ [5] TRIBUNAL JUDICIAIRE BOURG-EN-BRESSE POLE SOCIAL ORDONNANCE DU PRÉSIDENT DE LA FORMATION ********* PRÉSIDENT : Arnaud

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67856e58aaacbea0fe6826d4

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

deux heures par jour en cumulé ou - avec un angle supérieur ou égal à 90° pendant au moins une heure par jour en cumulé.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68700cbcb8daa57c7f66e372

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Arnaud DRAGON, ASSESSEUR EMPLOYEUR : Mme [J] [P], ASSESSEUR SALARIÉ : M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68715e3bd395d6ba9f2a5c96

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Arnaud DRAGON, ASSESSEUR EMPLOYEUR : Mme Véronique [Localité 8], ASSESSEUR SALARIÉ : M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68715e3cd395d6ba9f2a5cae

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Arnaud DRAGON, ASSESSEUR EMPLOYEUR : Mme [S] [U], ASSESSEUR SALARIÉ : M.

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

66294e06204c0caeeb991ea9

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 18° chambre 2ème section N° RG 22/05988 N° Portalis 352J-W-B7G-CWY6H DEMANDERESSE Société SNC KC 9 AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Arnaud DUFFOUR

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

65b406fd753f879640d607cf

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Arnaud DUFFOUR - #P0043 DEFENDERESSE S.C.I.

Source officielle

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