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956 résultats pour « Mangi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés civils

6983b724cdc6046d47ef065a

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

ENEDIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Erick MAGNIER, Premier vice-président GREFFIER : Madame Lorelei PINI PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [S] [V] né

Source officielle
TJ

JEX MOBILIER

68717f09d395d6ba9f2ac979

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

ETUDE GENEALOGIQUE DU MANOIR dont le siège social est sis : [Adresse 2], Représentée par Maître Emmanuel POTIER de la SELARL CASADEI-JUNG, Avocats au Barreau d'Orléans.

Source officielle
TJ

Référés civils

697bfc91cdc6046d472f010d

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

: 06 Octobre 2025 DOSSIER N° : N° RG 25/00096 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2CXZ AFFAIRE : [E] [F] C/ SAS WAO AMPERE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Erick MAGNIER

Source officielle
TJ

Référés civils

6946957475782d5f06f6fbcb

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

H2O TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Erick MAGNIER, Premier vice-président GREFFIER : Madame Lorelei PINI PARTIES : DEMANDERESSE Société EPARGNE PIERRE

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TJ

Référés civils

6983b713cdc6046d47ef0505

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

VISION SYSTEMS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Erick MAGNIER, Premier vice-président GREFFIER : Madame Lorelei PINI PARTIES : DEMANDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

Référés civils

6983b719cdc6046d47ef057e

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

HYERES ENSOLEILLADO TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Erick MAGNIER, Premier vice-président GREFFIER : Madame Lorelei PINI PARTIES : DEMANDERESSE Association

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TJ

Référés civils

69d00addcdc6046d4705270f

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

LYON LES BROTTEAUX C/ SAS FK LYON, SAS FOOT KORNER TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Erick MAGNIER, Premier vice-président GREFFIER : Madame Florence FENAUTRIGUES

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TJ

Référés civils

6983b6a7cdc6046d47eefcd4

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

PHOENIX BAR TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Erick MAGNIER, Premier vice-président GREFFIER : Madame Lorelei PINI PARTIES : DEMANDERESSES Madame [B

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TJ

Référés civils

6983b6f3cdc6046d47ef029a

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

G2R exerçant sous l’enseigne FRATELLI TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Erick MAGNIER, Premier vice-président GREFFIER : Madame Lorelei PINI PARTIES :

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TJ

AF - Liquidations

68700fc6b8daa57c7f66f9e3

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

par Me Isabelle DE THIER, avocat au barreau de ROUEN, avocat plaidant, vestiaire : 155 Madame [I] [R] [A] [P] née le 06 Janvier 1959 à ROUEN (76230), demeurant 123 Sente de l’Eglise - 76750 VIEUX MANOIR

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TJ

Juge Libertés Détention

69d69bd9cdc6046d478e76b7

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

prenons le débat sans avocat ; Vu la comparution de l’intéressée et ses explications à l'audience tenue publiquement au terme desquelles elle réfute avoir des troubles alimentaires et précise qu’elle ne mange

Source officielle
TJ

Référés

6a160f53cdc6046d47088982

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

parties communes à savoir les balcons -d'autres infiltrations sont apparues dans d'autres pièces de leur appartement (salle de bain, toilettes, chambre parentale, les deux autres chambres, salle à manger

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TJ

Chambre 6

67f6b5e2a9d5adc26061dc7e

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6 Affaire : N° RG 25/02252 - N° Portalis DB3S-W-B7J-2W2M Numéro de minute : 25/00315 Monsieur [M] [F] Représentant : Maître Gilles NOUGARET de la SELARL MANCIER-LHEURE

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TJ

Référés civils

6983b630cdc6046d47eef371

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

[J] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON JUGEMENT - PRODÉDURE ACCRÉLÉRÉE AU FOND PRÉSIDENT : Monsieur Erick MAGNIER, Premier vice-président GREFFIER : Madame Lorelei PINI PARTIES : DEMANDERESSES

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TJ

2ème chambre 2ème section

66a297b180b1d994348a61cc

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Par lettre recommandée avec avis de réception du 5 octobre 2020, la SCI LE MANOIR DE SARYA, s’estimant substituée dans les droits des bénéficiaires a mis en demeure les consorts [W]-[P] de procéder à la

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TJ

PCP JTJ proxi référé

67f80d3fcf40727a0043bacf

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [W] [Z] L’Association MAISON MAGIS Pôle civil de proximité PCP JTJ proxi référé N° RG 25/01942 N° Portalis 352J-W-B7J-C7RF3

Source officielle
TJ

J.E.X

6635295ae4b5292aaa6621b1

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

Concernant les deux tables à manger, la commode, les six chaises et la vitrine, indépendamment du fait qu’il y ait deux tables à manger, les demandeurs démontrent que, pour permettre de prendre des repas

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

67f80d4bcf40727a0043bbec

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

09211 - N° Portalis 352J-W-B7E-CS2OT COMPOSITION DU TRIBUNAL Sabine FORESTIER, Vice-présidente, Lucie FONTANELLA, Vice-présidente, Sophie GUILLARME, 1ère Vice-présidente adjointe, assistées par Paulin MAGIS

Source officielle
TJ

Service des référés

67f418c54e0040aa3735d458

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Accident qui est la suivante : « Impossibilité définitive d'exercer totalement seul au moins 3 des 5 actes de la vie quotidienne: - se coucher et se lever ; - s'habiller et se déshabiller ; - boire et manger

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

67ed8128da9e15c5131fb5ff

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #B0430 Copies délivrées le : à Me CLAUDE (R0175) Me DELAISSER (B0430) Nous, Anne-Cécile SOULARD, Vice-présidente, assistée de Paulin MAGIS

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