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346 résultats pour « Marignol »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

6ème chambre 2ème section

68681cc54965b5d9df315f72

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

ALLIANZ IARD prise en sa qualité d’assureur CNR de la société MARIGNAN RESIDENCES [Adresse 1] [Localité 25] Non représentée S.A.S.U.

Source officielle

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Annonces BODACC36 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

MARIGNOL

SIREN 532868239Greffe du Tribunal de Commerce de castres

15/03/2026

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Dépôts des comptes

MARIGNOL

SIREN 532868239Greffe du Tribunal de Commerce de castres

05/01/2025

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Dépôts des comptes

MARIGNOL

SIREN 532868239Greffe du Tribunal de Commerce de castres

15/03/2024

Voir →

Dépôts des comptes

MARIGNOL

SIREN 532868239Greffe du Tribunal de Commerce de castres

06/06/2023

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Radiations

Marignol

SIREN 898504402Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire

06/04/2022

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TJ

REFERES 2ème Section

661582e1db5098996d5a3c89

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

MARIGNAN RESIDENCES Dont le siège social est : [Adresse 17] [Adresse 17] [Localité 27] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

67081b1089f19e8c50f8d361

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Débouter la société ZAPPA HOTEL MARIGNANE de sa demande formée au titre de l’article 700 du CPC. Débouter la société ZAPPA HOTEL MARIGNANE de sa demande d’exécution provisoire .

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

659eef046976f1c644e78563

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

section N° RG 23/05326 N° Portalis 352J-W-B7H-CZR2R N° MINUTE : MC [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 21 Décembre 2023 DEMANDERESSE La SNC Marignan

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

67081b1789f19e8c50f8d4b2

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

La société EURO FLANDRE soutient que l'action de la société SCI MARIGIL en fixation du loyer est prescrite.

Source officielle
TJ

Référés expertises

66fedd01172da17169e95675

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

JUDICIAIRE DE LILLE -o-o-o-o-o-o-o-o-o- Référés expertises N° RG 24/01486 - N° Portalis DBZS-W-B7I-YYDF SL/CG ORDONNANCE RECTIFICATIVE DE RÉFÉRÉ DU 01 OCTOBRE 2024 DEMANDERESSE : Société MARIGNAN

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

66479f81d9abb6262fe01462

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Compte tenu de la demande de condamnation dirigée tant à l’encontre de la SNC MARIGNAN RESIDENCES que de son assureur, celle-ci sera prononcée in solidum.

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

6644fdb1ff05552387a96a6a

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

son représentant légal [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Jean-michel AZOULAI de la SCP AZOULAI ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #P0007 Société 18 MARIGNAN

Source officielle
TJ

Chambre référés

6631395219f939ca6242ee34

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

MARIGNAN RESIDENCES, dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Me Audrey BALLU-GOUGEON, avocat au barreau de RENNES substitué par Me COTTEREAU Amelie, avocat au barreau de Rennes, DEFENDEURS

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6595afa5d8464dd181d8cff3

T. Judiciaire

3 janvier 2024

3 janvier 2024

BARANDAS, avocat au barreau de BORDEAUX, Maître Olivier CHAMBORD de la SELARL CHAMBORD AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX, Maître William BOURDON, avocat au barreau de PARIS DÉFENDERESSE SNC MARIGNAN

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

6a15e5f4cdc6046d47057443

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

assureur la société L’AUXILIAIRE, la société SJTP et ses assureurs les sociétés MMA IARD et MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES formée dans les actes d’huissier du 22 octobre 2021 l’ayant été par la SNC MARIGNAN

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

668d7b3f53e3bdd0778517f2

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

MARIGNAN RESIDENCES Dont le siège social est : [Adresse 12] [Localité 20] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

67900e4a51b02779572a6f23

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Franck, avocat au barrreau de CAEN, vestiaire 93 substitué par Me LAIR Boris, avocat au barreau de CAEN, vestiaire 93 ET : DEFENDEUR : Madame [J] [E] née le 19 Août 1960 à demeurant Résidence MARIGNAN

Source officielle
TJ

JEX

686d744ba2273490db10bfaf

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Thierry [Localité 7] et de son assureur la MAF, de la société Allianz en qualité d’assureur de GSB au titre du désordre d’infiltrations et frais irrépétibles uniquement et en qualité d’assureur de Marignan

Source officielle
TJ

1/2/1 nationalité A

65b2b580fd6229a4e58a5a6c

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

La copie de l'acte de naissance produite par le demandeur au cours de la présente instance ne comporte pas la mention marginale relative à la reconnaissance par son père.

Source officielle
TJ

Service des référés

67d1dfc133b2bc65ea7348ef

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

MARIGNAN PREMIER [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Valérie FIEHL, avocat au barreau de PARIS - #E1294 DEFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : CAF

MIN DE GIBBES 13348 MARSEILLE CEDEX 20 comparante en personnec/DEFENDEURS

65b16349b9f94e984650caeb

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

AFFAIRE : DEMANDERESSES Organisme CAF DES BOUCHES DU RHONE 215, CHEMIN DE GIBBES 13348 MARSEILLE CEDEX 20 comparante en personne c/ DEFENDEURS Monsieur [H] [F] 12, Boulevard Alberic Bernard 13700 MARIGNANE

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

67f0242602fc178212f7e2da

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le: à Me MESNIER et Me MARTIGNON ■ Charges de copropriété N° RG 23/09668 N° Portalis 352J-W-B7H-CZB3Y N° MINUTE

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6631324e19f939ca6242c0cd

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

RG n° N° RG 22/03824 Minute n° DU : 30 Avril 2024 AFFAIRE : [P] [C] C/ Compagnie d’assurance L’OLIVIER ASSURANCE Grosse délivrée le à Avocats : la SELARL BLAZY & ASSOCIES Me Marisol D

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é de Me Valérie PICARD, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

65b1634eb9f94e984650cb64

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

A 9h départ des pompiers avec la victime à la clinique de Marignane ».

Source officielle