CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

27 résultats pour « Micault »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Quatrième Chambre

65bd462a46d547e419ffb48f

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

204 263, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Stéphanie TERIITEHAU de la SELEURL MINAULT

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

662aa434c8a1343b8cd64057

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

sous le n° 310 227 673, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 11] [Localité 7] représentées par Maître Stéphanie TERIITEHAU de la SELEURL MINAULT

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65876a7f11b7b1b261cb1a16

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

audit siège [Adresse 2] [Localité 4] représentés par Maître Jean-michel AZOULAI de la SCP AZOULAI & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, Maître Stéphanie TERIITEHAU de la SELEURL MINAULT

Source officielle
TJ

JUGE LOYERS COMMERCIAUX

65b01728b98137c174795c8f

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

308 209 519 dont le siège social est situé [Adresse 7], représentée par ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Maître Stéphanie TERIITEHAU de la SELEURL MINAULT

Source officielle
TJ

CHAMBRE CONSTRUCTION

686d5d50a2273490db106a58

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Sont ainsi mentionnés dans sa demande les travaux réalisés suivants : - le jardin a été décaissé, le micoulier, les oliviers, l'arbousier et les bambous ont été conservés, - la cave voûtée a été déblayée

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

66abcd819c59f43650013b64

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

domicile de Mme [B] de ce chat roux à poils courts porteur d’un collier est établie par les attestations des voisins immédiats de Mme [B] qui affirment l’avoir vu et entendu à de nombreuses reprises miauler

Source officielle
TJ

Première Chambre

66143ac33bbdffcd9171ca4a

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

procédure civile,- rejeté les demandes plus amples ou contraires, - condamné in solidum les sociétés MMA IARD et MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES aux dépens dont distraction au profit de la Selarl Patricia Minault

Source officielle

Page 2 sur 2

← Précédent

Annonces BODACC125 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

MICAULT, Antoine, Pierre, Louis

SIREN 922011515Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

21/06/2026

Voir →

Modifications diverses

ORENGO-MICAULT

SIREN 792571465Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

22/02/2026

Voir →

Créations

MICAULT, Antoine, Pierre, Louis

SIREN 922011515Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

05/02/2026

Voir →

Radiations

MICAULT--MALLET, Manuel, Alain, Nathan

SIREN 992377150Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

30/11/2025

Voir →

Créations

MICAULT--MALLET, Manuel, Alain, Nathan

SIREN 992377150Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

23/10/2025

Voir →