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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre civile
6685a73c1d2b47a9d8ce07ad
2 juillet 2024
GREFFE M I N U T E (Décision Civile) JUGEMENT : [R] [P] c/ Syndicat des copropriétaires de l’immeuble [Adresse 6] N° Du 02 Juillet 2024 4ème Chambre civile N° RG 20/03977 - N° Portalis DBWR-W-B7E-NEOM
Référés
6a10cce8cdc6046d479e5547
21 mai 2026
aux termes du courrier du docteur [X] [L] et du compte rendu opératoire du 12 mars 2024 (pièce 7 et 8 demanderesse), il apparaît que Mme [S] [I] [J] présentait une section complète du nerf avec un névrome
POLE CIVIL - Fil 2
69d99570cdc6046d47d3c841
9 avril 2026
représentée par Me Frédéric LANGLOIS, avocat au barreau de TOULOUSE, vestiaire : 321 Mme [L] [A] [G], Née le 21 avril 1950 à [Localité 3] (GERS) demeurant [Adresse 4] représentée par Maître Christophe NEROT
675a12c63bace64ddb46b859
15 octobre 2024
[8] TOULOUSE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND JUGEMENT DU 15 OCTOBRE 2024 DEMANDERESSE Mme [S], [F] [J], demeurant [Adresse 5] représentée par Maître Christophe NEROT
CTX PROTECTION SOCIALE
67fd80eee85d0474bddbd8e8
7 avril 2025
Le Docteur [U] critique cette estimation précisant que le Docteur [C] dans un compte rendu de consultation du 28 juin 2023 écrivait : « il a une douleur en permanence, invalidante, sans signe de névrome
PS ctx technique
69d7fc69cdc6046d47af4841
8 avril 2026
En l'espèce, Mme [O] [A] souffre de différentes pathologies aux pieds et aux chevilles (algoneurodystrophie, névromes de [Localité 2], bursites, arthropathie, anévrisme...).
19eme contentieux médical
670d610ed1ffbed0eed8e741
14 octobre 2024
Le Docteur [N] a déposé son rapport le 15 avril 2021 dans lequel il conclut notamment : - l’intervention d’ablation du névrome de MORTON du 19 septembre 2013 effectuée par le docteur [T] est injustifiée
Service des référés
67096c8b06866c0645d28350
11 octobre 2024
Vice-Président Adjoint, assistée de Clémence BREUIL, Greffier, FAITS ET PROCÉDURE : Mme [W] [X] [P] expose qu’opérée le 4 juin 2021 par le Docteur [J] [R] au sein de la SAS CLINIQUE DU SPORT d’un névrome
661979b61b7735881a7c05d8
12 avril 2024
plusieurs pathologies invalidantes : discopathie lombaire avec stations debout et assise prolongées difficiles, discopathie cervicale et NCB bilatérale C6C7, fibromyalgie invalidante depuis 2012, SD névrome
CIVIL (1ère Chambre)
69694549cdc6046d4770de9d
12 janvier 2026
représenté par Me Julia BANCELIN, avocat au barreau de PARIS DÉFENDEURS : Madame [S] [N] née le 17 Mars 1989 à AVALLON (89200) de nationalité Française Profession : Infirmière, demeurant 11 Chemin de Neron
JCP REFERES
6706f60ff1d01e3c86fadc07
8 octobre 2024
été avisées préalablement ; ENTRE : DEMANDERESSE Madame [I] [X] demeurant RESIDENCE JASMIN, APPARTEMENT A 01 - 2 RUE PIERRE SIMON DE LA PLACE - 31270 CUGNAUX représentée par Maître Christophe NEROT
POLE CIVIL - Fil 3
6866f7bdd33109fd079b86c1
1 juillet 2025
CELIA CREATION, RCS [Localité 22] 521 519 124., dont le siège social est sis [Adresse 24] représentées par Maître Christophe NEROT de la SELARL VERBATEAM TOULOUSE, avocats au barreau de TOULOUSE, avocat
Chambre 4
68def34e6af9fd1f8097a375
2 octobre 2025
se plaignant de douleurs avec sensations de décharges électriques et de brûlure avec un effet cartonné au niveau de la cheville, a été pris en charge et opéré par le Docteur [E] [M] pour ablation du névrome
GNAL SEC SOC: CPAM
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR
6977c96acdc6046d47cc9aef
8 janvier 2026
tribunal observe au regard de la nature des lésions, à savoir une amputation de la main droite en raison d’un sarcome du carpe, et des séquelles, consistant principalement en des douleurs liées à des névromes
Troisième Chambre
6868216f4965b5d9df318786
4 juillet 2025
, 2/ Monsieur [V] [J] né le 11 Novembre 1950 à [Localité 10] (34), demeurant [Adresse 7], représentés par Maître François MANCEL, avocat postulant au barreau de VERSAILLES et par Maître Christophe NEROT
1ère Chambre
69cd731ccdc6046d47c808c7
1 avril 2026
sous l’enseigne CHAPE FLUIDE [O] RCS TARBES N° 528 461 908 (défendeur dans le RG 19/468 joint le 24/06/20 au RG 16/1874) 8B, boulevard des Ardennes 65000 TARBES représentée par la SCP TERRACOL/CABALET/NEROT
4ème chambre 1ère section
6633d9fdc0d3e3fe99d16cb8
30 avril 2024
SAFRANS DU MONDE [Adresse 15] [Localité 20] représentée par Me Nathalie NERON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0305 S.A.
Chambre 04
65a582f4919da7c4f17858df
15 janvier 2024
totale de genou gaucheun hématome sous-cutané profond nécessitant une arthrotomie interneun état de stress post-traumatique Elle développait également une algoneurodystrophie du genou gauche ainsi qu'un névrome
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