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464 résultats pour « PIERRAT étant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 9 cab 09 F

65c3d667c432ce7d11a68985

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

[M] [H], Mme [Z] [C] épouse [H] le: EXECUTOIRE+COPIE Me Laurence COUPAS - 207 Me Louis PIEROT - 2865 LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, statuant publiquement et en premier ressort, a rendu

Source officielle

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TJ

2e chambre cab. 2 - DIV

6866d858d33109fd079b3016

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[Localité 9] Non représenté, assignation délivrée à étude le 31 janvier 2024, par Me [W] [G], commissaire de justice ~~~~~~~ DEBATS A l'audience en chambre du conseil du 14 mai 2025, Stéphanie PIESSAT

Source officielle
TJ

2e chambre cab. 2 - DIV

6866d858d33109fd079b301e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

] 1983 à [Localité 12] [Adresse 9] [Localité 6] Représenté par Maître Blandine ARENTS, avocate au barreau de MEAUX ~~~~~~~ DEBATS A l'audience en chambre du conseil du 14 mai 2025, Stéphanie PIESSAT

Source officielle
TJ

SURENDETTEMENT EX TI

68827ad35f09f7fee0efd7c4

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

mai 2025, Il a été rendu le 08 Juillet 2025 le jugement suivant par mise à disposition au greffe de la juridiction composée ainsi : JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION : Elise TAMIL GREFFIERE : Pierrette

Source officielle
TJ

6ème chambre civile

68e88b963ea43407b9fbc2a0

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Copie : Délivrées le : à : la SELARL CABINET BALESTAS GRANDGONNET MURIDI la SELARL CABINET LAURENT FAVET la SCP GB2LM AVOCATS Me Régis JEGLOT la SELARL LX [Localité 22]-CHAMBERY la SCP PIERROT

Source officielle
TJ

2e chambre cab. 2 - DIV

6866d856d33109fd079b2fdd

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Localité 9] NON CONSTITUÉE : Assignation délivrée à à étude le 19 février 2025 par SELARL [10], huissier de justice ~~~~~~~ DEBATS A l'audience en chambre du conseil du 14 mai 2025, Stéphanie PIESSAT

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi référé

662bf14fe266e89ef1189fc0

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Localité 4] EST, dont le siège social est sis [Adresse 3] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Marie-Laure KESSLER, Vice-Présidente, statuant en juge unique assistée de Alexandrine PIERROT

Source officielle
TJ

Chambre 2 procéd. orales

69de9cbecdc6046d473db577

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

[B] DEMANDEURS Monsieur [F] [M] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Maître Matthieu COLLIN de la SCP THEMIS TROYES, avocats au barreau de l’AUBE substitué par Maître Gatien PIERROT

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

669ff4b0d9953d09165b5728

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

représentée par Maitre Matteo BONAGLIA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #D1292 COMPOSITION DU TRIBUNAL Frédéric GICQUEL, Juge, juge des contentieux de la protection assisté de Alexandrine PIERROT

Source officielle
TJ

Cabinet 1 - 2ème chambre

6a20a278cdc6046d47012c39

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

1434 du 12/05/2025 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 3]) comparant et plaidant par la SELARL ARENES AVOCATS CONSEILS, avocats au barreau de BOURGES FORMATION : Loetitia PIERRET

Source officielle
TJ

8ème chambre

B0076c/Syndic

69ea7644cdc6046d474caa50

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

représentée par Maître Marguerite COMPIN NYEMB de l’EURL CABINET D’AVOCAT COMPIN-NYEMB CONSEIL, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : B0076 c/ Syndic. de copro. syndic bénévole de la copropriété des Pierrottes

Source officielle
TJ

6ème chambre civile

69cef64ccdc6046d47eaac52

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

N° RG 23/04877 - N° Portalis DBYH-W-B7H-LOK5 N° JUGEMENT : AF/MD Copie exécutoire et copie délivrées à : la SELAS AGIS la SELARL JEAN-MICHEL ET SOPHIE DETROYAT la SCP PIERROT

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TJ

2e chambre cab. 2 - DIV

6866d857d33109fd079b3003

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Greffier : Fannie SALIGOT Date de l'ordonnance de clôture : 14 mai 2025 JUGEMENT Contradictoire, prononcé publiquement, par mise à disposition au greffe par Stéphanie PIESSAT Juge aux Affaires Familiales

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TJ

Chambre Civile

697bf627cdc6046d472ea0e8

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Maître Erwan GASTE de la SCP LADOUX, avocats au barreau de BOURGOIN-JALLIEU Madame [H] [J] épouse [N] née le [Date naissance 2] 1960 à [Localité 9], demeurant [Adresse 8] représentée par Maître Cyril PIERROT

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TJ

Cabinet 1 - 2ème chambre

6985f5dccdc6046d4732de25

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

] [M] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 3] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 8] comparant et plaidant par Me Maeva DURET, avocat au barreau de BOURGES FORMATION : Loetitia PIERRET

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

6686e8a2e74459e0c7ed276c

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

représentée par Maître Larbi MOUTAWAKEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E1722 COMPOSITION DU TRIBUNAL Yasmine WALDMANN, Juge, juge des contentieux de la protection assistée de Alexandrine PIERROT

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TJ

PCP JCP référé

686d62bca2273490db1080e4

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

représentée par Maître Stéphane DEMINSTEN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E2095 COMPOSITION DU TRIBUNAL Clara SPITZ, Juge, juge des contentieux de la protection assistée de Alexandrine PIERROT

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

68e94fcc3ea43407b9104a4d

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 07 octobre 2025 par Anne COTTY, 1ère vice-présidente assistée de Alexandrine PIERROT, Greffier Le greffier Le président

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TJ

PCP JCP référé

669aaebc30bd4f0c3f6b31c4

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 18 juillet 2024 par Frédéric GICQUEL, Juge assisté de Alexandrine PIERROT, Greffière. La greffière Le président

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TJ

PCP JCP référé

69654c1dcdc6046d470ffb22

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 08 janvier 2026 par Anne COTTY, 1ère vice-présidente assistée de Alexandrine PIERROT, Greffier Le greffier Le président

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