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39 résultats pour « Papazian »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

7ème Chambre Cabinet A

6978a77acdc6046d47dbe28e

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[N] / [I] OBJET : Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRÉTEIL LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Juge : Madame DI ZAZZO Greffier : Madame PATATIAN

Source officielle
TJ

7ème Chambre Cabinet A

6786c230df5b5c7d10ca7314

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

: [U] / [C] OBJET : Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRÉTEIL LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Juge : Madame DI [O] Greffier : Madame PATATIAN

Source officielle
TJ

7ème Chambre Cabinet A

6786c231df5b5c7d10ca7328

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

: [E] / [M] OBJET : Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRÉTEIL LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Juge : Madame DI [T] Greffier : Madame PATATIAN

Source officielle
TJ

4ème Chambre Cab E

6866cd53d33109fd079ada27

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Elodie AYMES, avocate au barreau de TOULON DEFENDEUR : Monsieur [V] [X] né le [Date naissance 4] 1978 à [Localité 8] (RHÔNE) [Adresse 1] [Adresse 12] [Localité 2] représenté par Maître Aurélie PAPAZIAN

Source officielle
TJ

7ème Chambre Cabinet A

6786c22fdf5b5c7d10ca72f8

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[O] / [Z] OBJET : Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRÉTEIL LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Juge : Madame DI ZAZZO Greffier : Madame PATATIAN

Source officielle
TJ

7ème Chambre Cabinet A

6973a448cdc6046d4770e32d

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

: [C] / [R] OBJET : Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRÉTEIL LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Juge : Madame DI [L] Greffier : Madame PATATIAN

Source officielle
TJ

Référés

6966b173cdc6046d472f11e3

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

VENTIL CLIM SERVICE, dont le siège social est sis [Adresse 21]/FRANCE représentée par Me Laurence BENITEZ DE LUGO, avocat au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 128, et Me Mariam PAPAZIAN, avocat au barreau

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 3

697f7604cdc6046d478845d1

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

1991 à [Localité 10] (GUINÉE) [Adresse 5] [Adresse 14] [Localité 16] (CANADA) Représenté par Maître Audrey ALLAIN, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 344, et Maître Catherine PAPAZIAN

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

671be053cda2201c09829d25

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

JACKINOT dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal Tous deux représentés par Me Mélanie BAGLIERI-PAPAZIAN, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

6a10b491cdc6046d479c5ceb

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

, immatriculée au RCS de [Localité 4] n° 925520108, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Laurence BENITEZ DE LUGO, avocate postulante au barreau de VAL D’OISE et Me Mariam PAPAZIAN

Source officielle
TJ

7ème Chambre Cabinet A

697d16c0cdc6046d4752c1d5

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

] / [L] OBJET : Art. 751 du CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRÉTEIL LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Juge : Madame DI ZAZZO Greffier : Madame PATATIAN

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

éguliercomparante en personnec/DEFENDERESSE

65b2b498fd6229a4e58a4616

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

URSSAF PACA TSA 30136 69833 SAINT PRIEST représentée par Mme [Y] [B], Inspectrice juridique de l’organisme munie d’un pouvoir réguliercomparante en personne c/ DEFENDERESSE S.C.I PE GRAS 7 AV DES PAPALINS

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

égulierc/DEFENDERESSE

65b2b499fd6229a4e58a4634

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Organisme URSSAF PACA TSA 30136 69833 SAINT PRIEST CEDEX 9 représentée par Mme [Z] [V], Inspectrice juridique de l’organisme munie d’un pouvoir régulier c/ DEFENDERESSE Société SCI PE GRAS 7 AV DES PAPALINS

Source officielle
TJ

Chambre 4/section 4

67f412de4e0040aa3735bdb8

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Dans l'affaire entre : Madame [C] [M] née le [Date naissance 2] 1994 à [Localité 20] (TUNISIE) [Adresse 6] [Localité 9] demanderesse : Assistée de Me Catherine PAPAZIAN, avocat au barreau de PARIS,

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

68e58aa30e2901d10fa62ab2

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

à : - Maître Nicolas POIZAT de la SELARL AVOCAJURIS, - Maître Serge ALMODOVAR de la SELARL CABINET ALMODOVAR, - Maître Christine PENON de la SELARL CABINET AXELIS AVOCATS CHRISTINE PENON GAYANEE PAPAZIAN

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 2

680141e670f05fda0a954be9

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

SHUN JI [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Mariam PAPAZIAN, avocat au barreau de PARIS - J017 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS Monsieur UBERTI-SORIN, juge de l’exécution, Assisté de

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

67f412e14e0040aa3735bde3

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

BREZILLON [Adresse 3] [Localité 16] représentée par Maître Mariam PAPAZIAN de la SCP HOURBLIN PAPAZIAN, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : J017 S.A.

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

680be679c64531385b02608c

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

BREZILLON, dont le siège social est sis [Adresse 2] / FRANCE, assistée par Me Mariam PAPAZIAN, avocate au barreau de PARIS, plaidante, et représentée par Me Laurence BENITEZ DE LUGO, avocate au barreau

Source officielle
TJ

1ère Chambre A

69d0440acdc6046d4709a364

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

mesure, pour un montant total de 59.120€ TTC selon factures APAR du 23 juillet 2018, 28 mars 2018, 28 mai 2018, 23 juillet 2018, 10 août 2018 outre factures des fournisseurs et sous-traitants [H], PAPALIA

Source officielle

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