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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Ch. Civile Cab. 1
69d8264dcdc6046d47b2a192
9 avril 2026
9 avril 2026
[V] [Z] pourra accueillir l'enfant le 25 décembre de 10 heures à 18 heures ; pendant les vacances de Pâques : - lorsque le dimanche de Pâques tombe au cours de la semaine pendant laquelle [H] réside
Source officielle1ère Chambre cab A
67f429244e0040aa37360f30
4 avril 2025
4 avril 2025
COUR D’APPEL D’[Localité 8] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE SECRETARIAT GREFFE MINUTE (Décision Civile) 1 Grosse délivrée à Me Nathalie PASQUIER le JUGEMENT : [P] [N
Source officielleContentieux social
69866789cdc6046d47486b27
13 janvier 2026
13 janvier 2026
JUGEMENT : prononcé par mise à disposition au greffe, le 13 Janvier 2026, signé par Guillemette ROUSSELLIER, présidente et par Rachelle PASQUIER greffier.
Source officielleJ.L.D. CESEDA
66964164f5112d8edd058477
14 juillet 2024
14 juillet 2024
juillet ; Attendu que lors de l'audience, Monsieur Xsd [M] [F] a indiqué ne pas vouloir retourner à Dubaï ni retourner dans son pays où il craignait pour son intégrité ; qu'il a ajouté avoir payé un passeur
Source officielleCtx protection sociale
68dafb15763c15057e59e920
2 juillet 2025
2 juillet 2025
JUGEMENT : prononcé par mise à disposition au greffe, le 02 Juillet 2025, signé par Guillemette ROUSSELLIER, présidente et par Rachelle PASQUIER greffier.
Source officiellePCP JCP référé
65aacc7d0c777d3ec8eb62b9
18 janvier 2024
18 janvier 2024
PASQUIER de SOLAN - M. M.
Source officielle1ère chambre
6960152bcdc6046d47abcd20
8 janvier 2026
8 janvier 2026
ASSURANCE (RCS 722057460) Rep/assistant : Maître Martine GRUBER de la SELARL ARMEN, avocats au barreau de SAINT-NAZAIRE ORDONNANCE STATUANT SUR INCIDENT Le 08 Janvier 2026, Nous, Marie-Caroline PASQUIER
Source officielleR.J. L.J.
668454918bcff606d9c92441
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Jugement du deux Juillet deux mil vingt quatre Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Frédérique PITEUX, Vice-Présidente, juge rapporteur Assesseur : Marie-Caroline PASQUIER
Source officielleChambre famille CAB 1
677ed6d8b01eea4cf01a5903
6 janvier 2025
6 janvier 2025
des mères chez sa mère de 10h à 19h00 à charge pour elle d’aller la chercher chez Monsieur [K] si elle s’y trouve et de l’y reconduire si elle doit s’y trouver - concernant les week-end prolongés de Pâques
Source officielleR.J. L.J.
6866da74d33109fd079b3566
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Jugement du trois Juillet deux mil vingt cinq Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Frédérique PITEUX, Vice-Présidente, juge rapporteur Assesseur : Marie-Caroline PASQUIER
Source officielleCABINET 2 JAF
6a0b8118cdc6046d471f64a0
18 mai 2026
18 mai 2026
En période scolaire : [C] résidera une semaine sur deux chez chacun des parents, l’alternance ayant lieu le vendredi soir à la sortie des classes.Pendant les petites vacances scolaires (sauf Noël et Pâques
Source officielleCtx protection sociale
68dafb15763c15057e59e926
2 juillet 2025
2 juillet 2025
JUGEMENT : prononcé par mise à disposition au greffe, le 02 Juillet 2025, signé par Guillemette ROUSSELLIER, présidente et par Rachelle PASQUIER greffier.
Source officielleR.J. L.J.
6866da71d33109fd079b350b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Jugement du trois Juillet deux mil vingt cinq Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Frédérique PITEUX, Vice-Présidente, juge rapporteur Assesseur : Marie-Caroline PASQUIER
Source officielleChambre 2'
69ceedcfcdc6046d47ea0516
2 avril 2026
2 avril 2026
barreau du MANS, vestiaire : 51 Monsieur [H] [Y] né le [Date naissance 3] 1978 à [Localité 3], demeurant [Adresse 3] défaillant Avons rendu l’ordonnance ci-après, avec l’assistance de Catherine Pasquier
Source officielleJAF section 4 cab 3
67f56a3bbbf04ef7857bb09b
8 avril 2025
8 avril 2025
grandes vacances: le mois de juillet les années paires et le mois d'août les années impaires au bénéfice du père et inversement au bénéfice de la mère DIT que par exception les fêtes de Noël et les Pâques
Source officielleContentieux social
69866779cdc6046d474869e8
7 janvier 2026
7 janvier 2026
JUGEMENT : prononcé par mise à disposition au greffe, le 07 Janvier 2026, signé par Guillemette ROUSSELLIER, présidente et par Rachelle PASQUIER greffier.
Source officielleContentieux social
69866782cdc6046d47486a96
7 janvier 2026
7 janvier 2026
JUGEMENT : prononcé par mise à disposition au greffe, le 07 Janvier 2026, signé par Guillemette ROUSSELLIER, présidente et par Rachelle PASQUIER greffier.
Source officielle3ème Ch.section E
662bf358e266e89ef118cdf2
25 avril 2024
25 avril 2024
scolaires à l’exception de Noël : - chaque année : la totalité des vacances de la [Localité 13], - les années impaires : la totalité des vacances de février et la première moitié des vacances de Pâques
Source officielleJAF Cabinet 5
65c13a72d4f3671a27fa76c1
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Monsieur [W] [O] , DIT que le droit de visite et d'hébergement de Madame [I] [J] s'exercera, sauf meilleur accord entre les parties, selon les modalités suivantes : - pour les vacances de Noël et de Pâques
Source officielleContentieux social
69460cdf75782d5f06dcee80
8 octobre 2025
8 octobre 2025
JUGEMENT : prononcé par mise à disposition au greffe, le 08 Octobre 2025, signé par Guillemette ROUSSELLIER, présidente et par Rachelle PASQUIER greffier.
Source officiellePage 2 sur 16