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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre A
699f5bb5cdc6046d47bb2ad5
4 juillet 2025
4 juillet 2025
En substance, la SCI LE VESINET PARC PRINCESSE LOT C et la SAS PEINTURE SOL RAVALEMENT ont été en affaires sur une opération immobilière au Vésinet (78).
Source officielle4ème chambre 1ère section
6686e862e74459e0c7ed23fc
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Cette créance a été admise au passif de la société Print Platinium par ordonnance du juge-commissaire en date du 11 février 2021.
Source officiellePPP Contentieux général
6658bf5e6ef03ef1fcfe6cd8
12 avril 2024
12 avril 2024
CLAIRSIENNE C/ [U] [T] - Expéditions délivrées à Maître Maxime GRAVELLIER Me Christelle PRINCE - FE délivrée à Maître Maxime GRAVELLIER Le Avocats : l’AARPI GRAVELLIER - LIEF - DE LAGAUSIE
Source officiellePCP JTJ proxi fond
661041aec9ea95b316fe1e80
4 avril 2024
4 avril 2024
En l'espèce, l'ASMD18 et la société DENTAL PRICE estiment que l'objet de l'intervention volontaire de la société DENTAL PRICE est le même que celui du litige originaire.
Source officiellePCP JTJ proxi fond
661041aec9ea95b316fe1e83
4 avril 2024
4 avril 2024
En l'espèce, l'ASDPT et la société DENTAL PRICE estiment que l'objet de l'intervention volontaire de la société DENTAL PRICE est le même que celui du litige originaire.
Source officielleService des référés
660ef06dfbb79e8fd3d32fb1
4 avril 2024
4 avril 2024
[V] a cédé ses droits patrimoniaux d’auteur à la société NME sur les œuvres suivantes : - « Dealer du tout Paris » (tome 1), le 5 décembre 2017 ; - « Le prince de la coke » (tome 2), le 7 janvier 2019
Source officiellePCP JTJ proxi fond
66104199c9ea95b316fe1cd2
4 avril 2024
4 avril 2024
En l'espèce, l'APAMDS et la société DENTAL PRICE estiment que l'objet de l'intervention volontaire de la société DENTAL PRICE est le même que celui du litige originaire.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65b00dceb98137c174785ce4
23 janvier 2024
23 janvier 2024
juridiction : 14/05/2021 Objet du recours : FAUTE INEXCUSABLE DE L’EMPLOYEUR MP du 11 mars 2015 “burn out” Composition du tribunal : Présidente: Madame Joanna MATOMENE, Juge Assesseur: Monsieur Anthony PRINCE
Source officielleCABINET JAF 5
65a03bcdea2f9efae42fdf80
11 janvier 2024
11 janvier 2024
5 JUGEMENT 20L N° RG 22/05945 N° Portalis DBX6-W-B7G-WWJL N° minute : 23/ du 11 Janvier 2024 AFFAIRE : [C] C/ [H] [18] POINT RENCONTRE Copie exécutoire délivrée à Me Christelle PRINCE
Source officielle9ème chambre 1ère section
67f418cd4e0040aa3735d537
7 avril 2025
7 avril 2025
: 1 Assignation du : 02 Août 2023 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 07 Avril 2025 DEMANDERESSE Madame [N] [V] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Julien PRINCE
Source officielleSurendettement
6a0f580dcdc6046d477c1ec9
21 mai 2026
21 mai 2026
FORMATION 85 RUE GABRIEL PERI 92120 MONTROUGE non comparante, ni représentée Société VALUE PARTNER 117 RUE DE CHARENTON 75012 PARIS non comparante, ni représentée Société SOMECO GROUPE ABRI 10 BLD PRINCESSE
Source officielleRéférés
69a26c4dcdc6046d47ff165e
13 janvier 2026
13 janvier 2026
référés, statuant publiquement par mise à disposition au greffe, par ordonnance contradictoire et en premier ressort, Ordonne, aux frais avancés du syndicat des copropriétaires de l’immeuble Le Petit Prince
Source officielleCABINET JAF 5
67eecdf7b848dd6814c5d54d
3 avril 2025
3 avril 2025
N° RG 20/10031 - N° Portalis DBX6-W-B7E-VA74 N° minute : 25/ du 03 Avril 2025 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [M] C/ [H] [16] Copie exécutoire délivrée à Me Flora DAUCHE Me Christelle PRINCE
Source officielle18° chambre 1ère section
6706c990f1d01e3c86f083a4
8 octobre 2024
8 octobre 2024
FRANPRIX LEADER PRICE HOLDING [Adresse 2] [Localité 5] Société SI2M venant aux droits de la société NEWFPMAG 30 par voie de transmission universelle de patrimoine [Adresse 2] [Localité 5] Toutes deux
Source officielleChambre des Référés
6781777f6d34da2cbdcdae56
7 janvier 2025
7 janvier 2025
LE VESINET PARC PRINCESSE LOT C Société civile immobilière, immatriculée au RCS de [Localité 34] sous le numéro 818 728 032 dont le siège social est situé [Adresse 6], prise en la personne de son représentant
Source officielleChambre 24 / Proxi fond
68b5df64c1dca99f26392cb9
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Localité 6] Téléphone : [XXXXXXXX01] Télécopie : [XXXXXXXX02] @ : [Courriel 7] REFERENCES : N° RG 24/03714 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZGZ6 Minute : 25/00057 ok Société SDC DE LA RESIDENCE PRINCESSE
Source officielle18° chambre 1ère section
65a97b0819a7f19a78307bf5
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Décision du 18 Janvier 2024 18° chambre 1ère section N° RG 20/11585 - N° Portalis 352J-W-B7E-CTHQK Sur la force majeure et le fait du prince Aux termes de l'article 1218 du code civil, “Il y a force
Source officielle4ème chambre
670d703fac3f17680412624d
9 octobre 2024
9 octobre 2024
GENERALI IARD en sa qualité d’assureur RCD de la société PSB TRADITION Rep/assistant : Maître Tiphaine GUILLON DE PRINCE de la SARL SULIS AVOCATS, avocats au barreau de NANTES S.A.
Source officielleTroisième Chambre
66182f3e4e82250580d24f53
11 avril 2024
11 avril 2024
Elle invoque aussi, au soutien des mêmes prétentions, la force majeure et le fait du prince.
Source officielleService des Etrangers
6a15e2d6cdc6046d47053560
26 mai 2026
26 mai 2026
Il est offert un hébergement par monsieur [A] [B] 13 promenade du prince impérial 64600 Anglet. Il n'a pas l'intervention de rester et de ses rendre en Espagne.
Source officiellePage 2 sur 6