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452 résultats pour « Prunille »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

HAGUENAU Civil

69ea9302cdc6046d474ee234

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

CREPIS EGE [Adresse 3] [Localité 3] non comparante ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Olivier PRANIC, Magistrat à titre temporaire Lila BOCKLER, Greffier DÉBATS : A l'audience publique du 12 Février

Source officielle

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TJ

9ème chambre 2ème section

668596e51d2b47a9d8cc10aa

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Il affirme qu'en l'espèce, la société Keren Finance avait nécessairement connaissance de son profil de risque " Prudent " puisque c'est en considération de critères résultant de ce profil, tels le projet

Source officielle
TJ

Service des référés

67eed2b6b848dd6814c5e632

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

ARCHITECTURE DESIGN [Adresse 4] [Localité 8] représentés par Maître Vivien BLUM de la SELARL JURIS, avocats au barreau de PARIS - #570 DEFENDEURS Société SMABTP, en sa qualité d’assureur de la société PROFIL

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69dd5cc5cdc6046d4721b687

T. Judiciaire

11 avril 2026

11 avril 2026

Profil ordre public. Il avait des prétentions sur le Portugal mais le Portugal a refusé son retour et en indiquant que son titre est en voie d'annulation.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

67f6d907a9d5adc260625572

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Les profils de couleur anthracite sont capotés par des capots noirs en plastique. Aucune lisse haute et basse ne vient protéger les lames de bois.

Source officielle
TJ

PPEP Civil

68e57f9c0e2901d10fa5927e

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Elle affirme par ailleurs que l’agence a rempli ses engagements, notamment par la présentation de profils, la création d’une fiche personnelle, et par la mise en place de divers tests.

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

67f56a44bbf04ef7857bb16b

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

[B], chiffre qui n’apparaît pas dérisoire compte tenu des fortes spécificités du profil de poste recherché.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

687005cab8daa57c7f66a751

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le 24 mai 2017, il a confié un mandat d'arbitrage à la société SURAVENIR en faisant le choix d'un profil d'orientation dynamique.

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

6626ab081329eb3db7c27c4d

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

Les synthèses individuelles code BUP, produites par l'administration fiscale, mentionnent que sont liés aux contribuables les profils clients suivants : - un profil client correspondant à une personne

Source officielle
TJ

Service des référés

65a191fb0ddb77892695c3b1

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

La troisième photographie se situe en haut à gauche de la page 11 et représente [Y] [M], nu et de profil, se baignant dans la mer.

Source officielle
TJ

Service des référés

65a191ff0ddb77892695c435

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

La troisième photographie se situe en haut à gauche de la page 11 et représente [C] [W], nu et de profil, se baignant dans la mer.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A1

69d557e9cdc6046d47709620

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Il préconise par ailleurs des travaux de confortement du plancher par la pose de profilés métalliques depuis l’appartement du troisième étage ou par la réalisation d’un plancher mixte, composé d’

Source officielle
TJ

HAGUENAU Civil

69848867cdc6046d4703e8e8

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[Localité 4] Représentée par Mme [D] munie d’un pouvoir spécial DÉFENDERESSE : Madame [X] [P] demeurant [Adresse 1] [Localité 5] non comparante ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Olivier PRANIC

Source officielle
TJ

Chambre 1

69e6718bcdc6046d47ef4ac1

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Elle considère également que les trous dans les profils de la baie étaient selon elle apparents.

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TJ

Service des référés

695d67ea75782d5f06009c97

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Elle indique que les seuls contrats souscrits par Mme [K] [B] sont les suivants : - SERENIVIE numéro 590 348 142 - GPA PROFIL EPARGNE numéro 566 346 683.

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TJ

HAGUENAU Surendettement

69d6d4e9cdc6046d4792d806

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

[Localité 13] non comparante Monsieur [T] [Y] [Adresse 11] [Localité 10] représenté par Me Alice KISTNER-WANG, avocat au barreau de STRASBOURG, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Olivier PRANIC

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TJ

Référés expertises

66335abbc0d3e3fe99cad78f

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

PROFIL INGENIERIE [Adresse 12] [Localité 18] défaillante S.A.S.U. HELFAUT TRAVAUX [Adresse 26] [Localité 21] défaillante S.E.L.A.S.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a206e65cdc6046d47fd1bb9

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Il est également précisé que ces profils sont stockés sur des chariots et doivent être saisis, déplacés et positionnés en fonction des besoins de fabrication.

Source officielle
TJ

HAGUENAU Civil

6984886ccdc6046d4703e97b

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

représentée par Me Frédérique BERTANI, avocat au barreau de STRASBOURG DÉFENDEUR : Monsieur [D] [G] Demeurant [Adresse 2] [Localité 6] non comparant ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Olivier PRANIC

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

69de8d3bcdc6046d473ca7be

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

Elle note que dans son profil de risque, M.

Source officielle