SALON DES MIROIRS ; Vu les conclusions du 20 mars 2024 de la S.A.

SALONS DE THÉ MARIAGE FRERES [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Maître Gilles DE BIASI, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #D0951 DEFENDERESSE S.N.C.

La société LE SALON CHAMPS ELYSEES exploite un salon de coiffure sous l’enseigne « MOD’S HAIR» situé au 32-34 rue Marbeuf.

La Caisse Primaire d'Assurance Maladie (CPAM) de Saône-et-Loire a pris en charge l'accident déclaré au titre de la législation professionnelle par décision du 03 mars 2020.

EXPOSÉ DU LITIGE La SCI BTMP est propriétaire de locaux commerciaux situés [Adresse 2] loué depuis le 1er juin 2015 à la SARL L’RHOD COIFFURE qui y exploite une activité de salon de coiffure.

Au demeurant, la société Live & Co démontre qu’avant le salon SRH 2020, le stand de la société Crosstalent était très différent du design de l’enseigne Talentsoft et qu’en étant présente sur le salon SRH

Elle expose avoir réceptionné le salon le 12 octobre 2023 et entrepris sa livraison le 20 octobre 2023 au domicile du demandeur, lequel l'a refusée.

[D] [Z] présentait un taux d’humidité de 60% dans la salle d’eau et dans le salon ; qu’il avait été constaté une ressortie d’eau dans le salon au niveau de la porte fenêtre, d’un dégât des eaux dans la

Le lot numéro soixante dix-sept (77) : dans le bâtiment E, escalier unique, au 4ème étage un APPARTEMENT situé à gauche compreant : un hall d’entrée et dégagement, un salon, une cuisine, trois chambres

 », mais que les désordres affectant le salon ont été déclarés en 2016 et n'entrent donc pas dans le cadre de sa mission.

ou de la prestation du service (…) » . 12.Les deux marques précitées désignent les produits suivants en classes 5, 10 et 44 : 05 Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons

Les deux terrasses réunies de cet appartement sont situées directement au-dessus du salon, occupant la largeur de l'immeuble.

DES PARTIES Le 19 septembre 2020, dans le cadre d’une vente aux enchères organisée par la SAS DE BAECQUE ET ASSOCIES, Monsieur [A] [N] et Madame [Y] [S] épouse [N] ont acquis une paire de tables de salon

Les autres frais pour se rendre à [Localité 20], [Localité 16] et [Localité 7] n'apparaissent pas en lien avec le salon. - du 05/09/2016 au 10/09/2016 : les frais relatifs au salon Asiafruit à [Localité

JULIEN BIS exerçant sous l’enseigne SALON Y, SARL TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Elise POURON, Juge GREFFIER : Madame Valérie

de peinture sur 1 pan de mur dans chaque chambre, 2 pans de mur et le dessus de la porte fenêtre dans le salon, le plafond, 1 pan de mur et l’encadrement de la fenêtre dans la cuisine

ACHIGAR, Greffier, DEMANDERESSE Société AESTIAM PIERRE RENDEMENT [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Didier NAKACHE, avocat au barreau de PARIS - #R0099 DEFENDERESSE Société PROVALLIANCE SALONS

La société LES SALONS D’ANGE ayant fait l’objet d’une procédure de liquidation judiciaire clôturée pour insuffisance d’actif le 15/04/19, la société SOGELEASE a adressé sa créance définitive au mandataire

[Adresse 8] PAYS-BAS Société BALMAIN HAIR ACCESSORIES, TOOLS, SALONS B.V.

[J] (Menuiserie du Salon), la SA à directoire SMA SA, la SARL GB Menuiseries, Groupama Grand Est, la SAS Isoweek, M. [H] ([G]), la SA Ergo Versicherung Aktiengesellschaft, M.