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167 résultats pour « Simart »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CHAMBRE REFERES

69801c66cdc6046d47964ef5

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

l’AUBE * * * * * * * * * * L’affaire a été appelée à l'audience du 09 Septembre 2025 puis après renvois à la demande des parties, plaidée à celle du 18 Novembre 2025 tenue par : - Madame Odile SIMART

Source officielle

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TJ

CHAMBRE REFERES

697c8c2ccdc6046d473da8d2

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Fanny LOUVET * * * * * * * * * * L’affaire a été appelée à l'audience du 24 Juin 2025 puis après renvois à la demande des parties, plaidée à celle du 18 Novembre 2025 tenue par : - Madame Odile SIMART

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

686579c872b7e1b6bf1d7e28

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Eric QUINTANA - Denis SICARD - Jean AUVOLAT [Adresse 4] [Localité 9] représentée par représentée par Me Maître Bertrand de BELVAL, avocat au Barreau de LYON, et par Me Valérie TOUTAIN DE HAUTECLOCQUE,

Source officielle
TJ

2ème Chambre

68e88b7f3ea43407b9fbb996

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

rep/assistant : Maître Sylvain JACQUIN de la SCP SCP JBR, avocats au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE ET DEFENDEUR : Monsieur [R] [M] [Adresse 1] 51100 REIMS, rep/assistant : Maître Carine BIAUSQUE-SICARD

Source officielle
TJ

Chambre 1 cab 01 A

6a15e59acdc6046d47056db4

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

DE LA REPUBLIQUE, dont le siège social est sis [Adresse 2] judiciaire de Lyon - [Adresse 3] FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Monsieur [M] [J], se disant né le 3 mai 1989 à Sima

Source officielle
TJ

CHAMBRE REFERES

69694c1fcdc6046d47715379

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Société MFK DISTRIBUTION, dont le siège social est sis [Adresse 4] non comparante * * * * * * * * * * L’affaire a été appelée et plaidée à l'audience du 16 Décembre 2025 tenue par : - Madame Odile SIMART

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6978b3a6cdc6046d47dcfb30

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

[T] [L] c/Mme [U] [B] [K] épouse [L] DEMANDEUR : Monsieur [T] [L] de nationalité Française Notification le 7 janvier 2026 : à : - CE à Maître Maître Carine BIAUSQUE-SICARD - CE à Maître Me Sophie

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

6686ed04e74459e0c7ed4c96

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

numéro 306 843 731 dont le siège social est situé [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Marion CORDIER de la SELARL SILLARD

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

66b26e59d90d454e62ee8a35

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

CREANCIER POURSUIVANT Représenté par Maître Marion CORDIER de la SELARL SILLARD CORDIER & ASSOCIÉS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 189.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

69e16655cdc6046d47812999

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Fait à [Localité 1], le 14 Avril 2026 Le Greffier Le Juge de la mise en état Copie à Maître François-xavier MIGNOT de la SARL CANNET - MIGNOT Maître Jean-philippe SIMARD

Source officielle
TJ

Première Chambre

6a15ec12cdc6046d4705eb12

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Portalis DB22-W-B7K-T7G6 Code NAC : 28A DEMANDEUR : Monsieur [I] [A] né le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 1] (68) demeurant [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Marion CORDIER de la SELARL SILLARD

Source officielle
TJ

Procédure accélérée fond

6a10a8d9cdc6046d479b8b3f

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

dont le siège social est situé [Adresse 3] et prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège en cette qualité, Non comparant, représenté par Maître Marion CORDIER de la SELARL SILLARD

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 3

67f043c302fc178212f85839

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

N° RG 24/01483 - N° Portalis DB2V-W-B7I-GTVZ [W] [V] [S] [U] épouse [T] C/ [Y] [Z] [N] [T] ------------------------------------- Maître Pascale GUERARD-BERQUER de la SCP SCP GUERARD-BERQUER SIFFERT

Source officielle
TJ

Procédure accélérée fond

65aad12e0c777d3ec8ebc9b6

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

social est situé [Adresse 1], lui-même agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié de droit audit siège, Non comparant, représenté par Maître Marion CORDIER de la SELARL SILLARD

Source officielle
TJ

Procédure accélérée fond

65aad12e0c777d3ec8ebc9be

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Adresse 2], [Adresse 3], lui-même agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Non comparant, représenté par Maître Marion CORDIER de la SELARL SILLARD

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

6686ed04e74459e0c7ed4caa

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

CREANCIER POURSUIVANT Représenté par Maître Marion CORDIER de la SELARL SILLARD CORDIER & ASSOCIÉS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 189. 

Source officielle
TJ

Famille cabinet 1

6a0cac89cdc6046d4739cc27

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

barreau de TARN-ET-GARONNE DÉFENDEUR : Monsieur [Y] [K] [T] [P] né le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 1] [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Maître Sylvanie DELBOUYS de la SELARL FIRMAS-MAMY-SICARD-DELBOUYS

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 1

6712c6a70883c6606fa82989

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

suivant : N° RG 23/00605 - N° Portalis DB2V-W-B7H-GGUQ [Y] [Z] [E] [T] épouse [A] C/ [H] [A] ------------------------------------- Maître Pascale GUERARD-BERQUER de la SCP SCP GUERARD-BERQUER SIFFERT

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TJ

Deuxième Chambre

6983becfcdc6046d47efa0c4

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

[I] aux entiers dépens dont distraction au profit de Maître Marion CORDIER, membre de la SELARL SILLARD CORDIER et associés.

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

662aa432c8a1343b8cd64037

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

LOGEMENT une indemnité de 1.500 € sur le fondement de l'article 700 du Code de procédure civile ainsi qu‘aux entiers dépens dont distraction au profit de Maître Marion CORDIER, membre de la SELARL SILLARD

Source officielle