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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CIVIL TP SAINT BENOIT
686d4a1aa2273490db09fc51
7 juillet 2025
[D] Mme [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me ARFEUILLERE (case de Me MARGAIL) TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT DENIS - TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE SAINT BENOIT -------------------- JUGEMENT
Chambre 27 / Proxi fond
678aa7b35289c7662ca2b198
9 janvier 2025
BOURSORAMA Représentant : Me Stéphanie ARFEUILLERE, avocat au barreau d’ESSONNE, C/ Monsieur [G] [X] Exécutoire délivrée le : à : Copie certifiée conforme délivrée le : à : AU NOM
JCP
67f834a4cf40727a004477dd
9 avril 2025
Exécutoire délivré à : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 09 AVRIL 2025 DEMANDERESSE: DEFENDERESSE A L'OPPOSITION: Société BPCE FINANCEMENT [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Me Stéphanie
Contentieux général Proxi
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6 janvier 2025
-BOURSORAMA, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Stéphanie ARFEUILLERE, avocat au barreau d'ESSONNE substitué par Me Gilles BERTRAND, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDEUR
SAISIES IMMOBILIERES
6a1f2a0fcdc6046d47de1d80
21 mai 2026
de [Localité 3] sous le numéro 662 042 449 dont le siège social est sis [Adresse 4] ayant pour avocat Me Michel MIORINI, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, avocat postulant, vestiaire : 312 et Me Stéphanie
3ème Chambre
6785730caaacbea0fe683750
13 janvier 2025
, la SELARL KATO & LEFEBVRE ASSOCIES Jugement Rendu le 13 Janvier 2025 ENTRE : Monsieur [G] [Y], né le [Date naissance 4] 1991 à [Localité 8], demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Stéphanie
6a0ca74acdc6046d47396ef8
19 mai 2026
BOURSORAMA [Adresse 1] Service des Risques [Localité 1] représentée par Me Stéphanie ARFEUILLERE, avocat au barreau d’ESSONNE substitué par Me Véronique RAYNAUD, avocat au barreau d’ANNECY - 98 DÉFENDEUR
Chambre 22 / Proxi fond
6706c3e4f1d01e3c86eef22d
4 octobre 2024
BNP PARIBAS Représentant : Me Stéphanie ARFEUILLERE, avocat au barreau d’ESSONNE, vestiaire : C/ Monsieur [Y] [E] Madame [V] [G] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Me ARFEUILLERE Stéphanie
PPEP Civil
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7 janvier 2025
BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Stéphanie ARFEUILLERE, avocat au barreau d’ESSONNE
Juge de l'Exécution
686433f20bb2f8a66ca63198
1 juillet 2025
MCS ET ASSOCIES [Adresse 1] [Localité 3] non comparante, représentée par Maître Stéphanie ARFEUILLERE, barreau de l’Essonne DEBATS L'affaire a été appelée à l'audience du 03 Juin 2025, date à
Juge de l'exécution
67fd7e96e85d0474bddbd206
4 avril 2025
MCS & ASSOCIES immatriculée au RCS de PARIS sous le n° 334 537 206 dont le siège social est sis [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Me Stéphanie ARFEUILLERE, avocat au barreau de l’Essonne, avocat
0P1 P.proximité- ATF1
67fd5518e85d0474bddb5a05
18 décembre 2023
Proximité JUGEMENT DU : 12 Février 2024 Président : Monsieur BOTTERO, Vice-Président Greffier : SCANNAPIECO, Débats en audience publique le : 18 Décembre 2023 GROSSE : Le 12/02/24 à Me ARFEUILLERE
JUGE CX PROTECTION (JCP)
68ff301d7e08341cb497d217
3 octobre 2025
BOURSORAMA dont le siège social est sis [Adresse 3] Représentée par Maître Stéphanie ARFEUILLERE, avocat au barreau de l’ESSONNE, substituée par Maître Sarah HEILMANN, avocat au barreau de POITIERS
1ère Chambre
69e7bf64cdc6046d470db02c
7 avril 2026
MONEY BANK, dont le siège social est sis [Adresse 2] Représentée par Me Géraldine GRAS-COMTET, avocat postulant au barreau de MACON substituée par Me Sabrina MORCELI, avocat au barreau de MACON et Me Stéphanie
65d3a4ebc9d5768f5966fa17
25 janvier 2024
Localité 8] Téléphone : [XXXXXXXX02] Télécopie : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 10] REFERENCES : N° RG 23/01132 N° Portalis DB3S-W-B7H-X75A Minute : 104/24 Société BOURSORAMA Représentant : Maître Stéphanie
JCP - CIVIL2
697b3687cdc6046d4716df7d
13 janvier 2026
général domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Patricia BUFFON, demeurant 6 Rue Denis Poisson - 28000 CHARTRES, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 25, postulant de Me Stéphanie
6688420b342d338c20d3e9d6
2 juillet 2024
rue Traversière - 92100 BOULOGNE BILLANCOURT représentée par Me Patricia BUFFON, demeurant 6 Rue Denis Poisson - 28000 CHARTRES, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 25, postulante de Me Stéphanie
6865822872b7e1b6bf1dc4e8
PARIBAS, dont le siège social est sis 16 boulevard des Italiens - 75009 PARIS agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domicilés en cette qualité audit siège représentée par Me Stéphanie
Pôle JCP
697352f2cdc6046d4768501e
6 janvier 2026
BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE 457 Promenade des Anglais 06200 NICE représentée par Me Stéphanie ARFEUILLERE, avocat plaidant au barreau d’ESSONNE, Me Marine BENOIT-LIZON, avocat postulant au barreau de
Chambre des référés
6688458e342d338c20d4740c
5 juillet 2024
SOCIETE DE DIFFUSION AUTOMOBILE D’ORSAY (SDAO) dont le siège social est sis [Adresse 12] représentée par Maître Stéphanie ARFEUILLERE de la SELARL CREMER & ARFEUILLERE, avocate postulante au barreau de
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