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462 résultats pour « Stephan DENOYES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

662fe5c1b89538338ecde6d6

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

PHOENIX TOWER FRANCE III (anciennement dénommée HIVORY TOITS-TERRASSES) C/o AGENCE FAVART [Adresse 3] [Localité 6] non constituée La société S.A.S.

Source officielle

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TJ

PCP JCP ACR fond

66a297b080b1d994348a619d

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

D’HLM [Localité 4] HABITAT ANCIENNEMENT DENOMEE LOGIS TRANSPORTS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Stéphanie HOCHART, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L279 DÉFENDEURS

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

66fee098172da17169e9a94a

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

1] [Localité 3] représenté par Me Philippe DAL MEDICO, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C1270 DEFENDERESSES Madame [F] [J] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Denys

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

697b4946cdc6046d4718b686

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 9] JUGEMENT DU 12 Janvier 2026 DEMANDEURS: Monsieur [P] [Y] [H] né le 26 Janvier 1959 à [Localité 6], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Laurence DENOT

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TJ

Service des Criées

6797f08a57f17f9be6af7812

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

biens, immatriculée au RCS de [Localité 20] sous le n°918 862 806 et dont le siège social est situé [Adresse 3] agissant poursuites et diligences de gérant domicilié audit siège représentée par Me Stéphanie

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TJ

5ème chambre 2ème section

67f0242b02fc178212f7e36c

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

OLINN BUSINESS SOLUTIONS anciennement dénommée GEOLIA LEASING SOLUTIONS AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Ferhat ADOUI - #P0288 DEFENDERESSES Association L’INSTITUT DE LA PROTECTION SOCIALE EUROPEENNE

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TJ

4ème Chambre civile

6a0f6d78cdc6046d477dc11b

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

personne de son représentant légal en exercice, Monsieur [I], domicilié audit siège C/ FONDS COMMUN DE TITRISATION CEDRUS, ayant pour société de gestion, la société IQ EQ Management (anciennement dénommée

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TJ

CIVIL

695d862475782d5f0602b844

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

En foi de quoi ont signé Stéphane BOURDEAU, Président du Tribunal judiciaire de Foix, et la greffière visé ci-dessus.

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TJ

Chambre 02

66335af5c0d3e3fe99cada5f

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

[P] [E] [Adresse 1] [Localité 18] représenté par Me Stéphane ROBILLIART, avocat au barreau de LILLE Mme [J] [Z] épouse [E] [Adresse 1] [Localité 18] représentée par Me Stéphane ROBILLIART, avocat au barreau

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TJ

Saisies Immobilières

682241e73cb412de32590571

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

CREANCIER POURSUIVANT Représenté par Maître Denis LAURENT de l’AARPI TGLD AVOCATS, avocat plaidant au barreau de PARIS et par Maître Stéphanie BAZIN de la SELARL HOCHLEX, avocat postulant au barreau de

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TJ

REFERES

6686f0c4e74459e0c7ed655e

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

qualité audit siège représentée par Me MONTI membre de la SCP IMAGINE BROSSOLETTE, demeurant [Adresse 2], avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 34 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Stéphanie

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

67a65e5c9324999a647a3b06

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

SWEDLUX anciennement dénommée société SWEDBANK ASSET MANAGEMENT SA, anciennement dénommée SWEDBANK [Localité 14] SA, venant aux droits de la BANQUE NORDEUROPE [Adresse 10] [Localité 5] représentée par

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TJ

Contentieux général Proxi

696811edcdc6046d47526c9c

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[O] [E], demeurant [Adresse 7] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Franck VERMEULEN, Magistrat à Titre Temporaire au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier : Stéphanie

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TJ

Référés

675a12c73bace64ddb46b88c

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

MACE de la SELARL STÉPHANIE MACÉ, avocats au barreau de TOULOUSE DÉFENDEUR M.

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TJ

Référés

675a12cd3bace64ddb46b96e

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

N° RG 24/01594 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TFLW MINUTE N° : 24/ DOSSIER : N° RG 24/01594 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TFLW NAC: 72A FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Stéphanie MACÉ TRIBUNAL JUDICIAIRE

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TJ

Deuxième Chambre

678025fc9c3ba90f51dc364d

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

VERSAILLES, avocat postulant, Me Cérine CHAIEB, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant DEFENDERESSES au principal et demanderesses à l’incident : La Société ABEILLE IARD & SANTE (anciennement dénommée

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TJ

Chambre 8/Section 2

66fd896538de0398b515c3d3

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

JUDICIAIRE DE BOBIGNY JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT CONTENTIEUX DU 01 Octobre 2024 MINUTE : 2024/962 N° RG 24/07216 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZTXC Chambre 8/Section 2 Rendu par Monsieur UBERTI-SORIN Stephane

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TJ

3ème Chbre Cab A5

668c2d44894f7f4d2e0a8a3b

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

[L], [F], [P] [V] A l'audience publique d’orientation du 27 mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL Présidente : GIRAUD Stéphanie Greffière : ESPAZE Pauline A l'issue de laquelle, la date du délibéré

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TJ

Chambre 02

66335bacc0d3e3fe99cae38f

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

LILLE -o-o-o-o-o-o-o-o-o- Chambre 02 N° RG 22/01702 - N° Portalis DBZS-W-B7G-V7ME ORDONNANCE D’INCIDENT DU 09 AVRIL 2024 DEMANDERESSES : Mme [J] [O] [Adresse 3] [Localité 9] représentée par Me Stéphane

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TJ

Adjudications

6a173c4dcdc6046d4725bb09

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Villa Scala avec garage 7 places, 2 terrasses, jardin attenant et piscine, dénommée “Les Hôtels particuliers des Alpines” située 397 Promenade de la Corniche John F.

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