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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
678170766d34da2cbdcd94ff
8 janvier 2025
8 janvier 2025
soutient que plusieurs éléments médicaux n’ont pas été suffisamment pris en compte par le médecin conseil, tels une gêne fonctionnelle du poignet gauche, une perte d’amplitude, notamment de la prono supination
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65a5841f919da7c4f1789f91
15 janvier 2024
15 janvier 2024
travaux limitativement énumérés par le tableau à savoir des travaux comportant habituellement des mouvements répétés de préhension ou d’extension de la main sur l’avant-bras ou des mouvements de supination
Source officielleRéférés
69856cb0cdc6046d4721cd42
1 octobre 2025
1 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BASTIA ORDONNANCE DE REFERE JUGE DES REFERES : Aurélie GIOCONDI, Vice-Présidente GREFFIER : Pauline ANGEL, Copie exécutoire délivrée à : - Me Paula Maria SUSINI
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6781820c6d34da2cbdcdc977
10 janvier 2025
10 janvier 2025
rééducation des atteintes du membre supérieur droit dominant, - le médecin conseil a constaté à l’examen du 7 décembre 2022 une limitation de l’abduction de l’antépulsion de l’épaule droite, de la supination
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6626a8a91329eb3db7c2516c
19 avril 2024
19 avril 2024
Il persiste des séquelles à type de blocage du poignet en rectitude avec atteinte légère de la supination côté gauche non dominant et perte de force ".
Source officielle2ème chambre cab. A
6985e56ecdc6046d47307656
9 janvier 2026
9 janvier 2026
DBYS-W-B7G-L6FM ------------- [D], [L], [U] [W] épouse [K] C/ [S], [J], [G] [K] Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CCC + CE Me PIVETEAU CCC + CE Me SUPIOT
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66104646c9ea95b316fe3ff3
5 avril 2024
5 avril 2024
DOMINANT NON DOMINANT Blocage du poignet : - En rectitude ou extension, sans atteinte de la prono-supination 15 10 Lors de l'évaluation du taux d'IPP le 07 octobre 2021, le médecin conseil de la caisse
Source officielleServ. contentieux social
65b9472c5a029d9e20d7ed82
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Le mouvement de supination (mettre la paume de la main vers le haut) est impossible à gauche 0°.
Source officielleSurendettement
69dd43b3cdc6046d471fd124
10 avril 2026
10 avril 2026
publiquement le 10 avril 2026 par le Tribunal Judiciaire de TROYES, présidé par Madame Eléonore AUBRY, Juge des Contentieux de la Protection du Tribunal Judiciaire de Troyes assisté(e) de Mme Aurélie SUPRIN
Source officielleSurendettement
6a15f188cdc6046d47064bed
22 mai 2026
22 mai 2026
publiquement le 27 mars 2026 par le Tribunal Judiciaire de TROYES, présidé par Madame Eléonore AUBRY, Juge des Contentieux de la Protection du Tribunal Judiciaire de Troyes assistée de Mme Aurélie SUPRIN
Source officielleSurendettement
6a15f18ecdc6046d47064c52
22 mai 2026
22 mai 2026
Prononcé publiquement le 22 mai 2026 par le Tribunal Judiciaire de TROYES, présidé par Madame Eléonore AUBRY, Juge des Contentieux de la Protection du Tribunal Judiciaire de Troyes assistée de Mme Aurélie SUPRIN
Source officielleJLD
67ec4479dd062d9f810e5c3b
1 avril 2025
1 avril 2025
Le PV est très succint. L’avocat de la Préfecture entendu en ses observations ; sollicite la prolongation de la rétention administrative de l’intéressé.
Source officielleServ. contentieux social
6976836acdc6046d47b39dba
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Pas d'atteinte de la prono-supination. Pas d'amyotrophie. – Genoux : cicatrice d'intervention chirurgicale au niveau des deux genoux. Amyotrophie cuisse droite (-1 cm). Pas d'amyotrophie des mollets.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67102c159dbc6e3232bf5849
1 juillet 2024
1 juillet 2024
appui monopodal impossible à droite, mobilité normale des orteils norme droite Gauche Tibio tarsienne Flexion dorsale 25 15 25 Flexion plantaire 40 20 40 laxité non Non Médio tarsienne supination
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66d609a3c52714c33ca5bd30
10 juillet 2024
10 juillet 2024
[H] [F], qui souffre d'une douleur aiguë au coude droit avec impotence fonctionnelle pronation-supination, présente des séquelles douloureuses persistantes avec limitations dans les actes de la vie quotidienne
Source officielleSurendettement
69de9c34cdc6046d473dac01
10 avril 2026
10 avril 2026
publiquement le 10 avril 2026 par le Tribunal Judiciaire de TROYES, présidé par Madame Eléonore AUBRY, Juge des Contentieux de la Protection du Tribunal Judiciaire de Troyes assistée de Mme Aurélie SUPRIN
Source officielleRéféré président
66feefc1172da17169eb34f7
3 octobre 2024
3 octobre 2024
------------------------ copie exécutoire délivrée le 03/10/2024 à : - Me Clarisse LE GRAND - 307 copie certifiée conforme délivrée le 03/10/2024 à : - Me Clarisse LE GRAND - 307 - Me Julie SUPIOT
Source officielleSurendettement
69d9644fcdc6046d47d01e04
10 avril 2026
10 avril 2026
publiquement le 10 avril 2026 par le Tribunal Judiciaire de TROYES, présidé par Madame Eléonore AUBRY, Juge des Contentieux de la Protection du Tribunal Judiciaire de Troyes assistée de Mme Aurélie SUPRIN
Source officielleSurendettement
6a15f18bcdc6046d47064c3b
22 mai 2026
22 mai 2026
Prononcé publiquement le 22 mai 2026 par le Tribunal Judiciaire de TROYES, présidé par Madame Eléonore AUBRY, Juge des Contentieux de la Protection du Tribunal Judiciaire de Troyes assistée de Mme Aurélie SUPRIN
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67ec4d28dd062d9f810e78d6
1 avril 2025
1 avril 2025
- un taux médical de 30% ; à défaut, il s’en remet à la sagesse du tribunal, - un taux socio-professionnel de 5%, - 2 000 € au titre de l’article 700 du CPC Il fait valoir que ses limitations de supination
Source officiellePage 2 sur 23