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318 résultats pour « Thys »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des Référés

67880f01c21c0e53e7908aed

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Isuspect this is after my expose on [V] [B] deal and the facilitators [K] [J] and [D] [O]."

Source officielle

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TJ

Service des référés

6a0e03fccdc6046d4759fcb0

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

un contrat de bail commercial, portant sur des locaux situés [Adresse 2] à [Localité 2], pour y exercer l’activité de « restauration traditionnelle, rapide, sur place et à emporter, pizzeria, salon de thé

Source officielle
TJ

HSC

6a0f65a7cdc6046d477d1d16

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

La thymie est sub-exaltée. Le discours est sub-logorrhéique avec une tendance à la dispersion et une note de persécution. On observe par moment une recrudescence de la tension psychique en entretien.

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

68f2ae71e97b8c18299795ea

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

En l’espèce, la SCI THE HISTORY AND THE BEACH sera condamnée aux dépens de l’incident ; Sur les frais irrépétibles La SCI THE HISTORY AND THE BEACH sera condamnée à payer à la SCI LE BOSC la somme de

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6864283f0bb2f8a66ca60366

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

la demande de la société Iran Air The Airline of The Islamic Republic of Iran de voir communiquer par M.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6979c103cdc6046d47f38138

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

De même la société Iran Air The Airline of The Islamic Republic of Iran n’est pas fondée à reprocher à M.

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

677dad2cb032d83cfd3ee5ec

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

THE MAURIANDAU a communiqué à M.

Source officielle
TJ

Référés

67eeeb3cb848dd6814c63df1

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

La SCI Edda & The Gang explique que, préalablement aux travaux litigieux, M.

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

65b16318b9f94e984650c383

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

DE L’ATLAS de ses demandes - condamner la société LES THES DE L’ATLAS aux dépens.

Source officielle
TJ

Jex

65cd1036e3c16e330fe9ee15

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

Les demandeurs prétendent que la société THE FIRST ENERGIE n’a à ce jour toujours pas exécuté ses obligations.

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

6704404e8d5cd4a8759778d9

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

de la Société THE ZHERO 1 à ses obligations contractuelles ; - ORDONNER l'expulsion sans délai de la Société THE ZHERO 1 ; - DEBOUTER la société THE ZHERO 1 de l’ensemble de ses fins, demandes et conclusions

Source officielle
TJ

2ème Chambre

69a90772cdc6046d478d34e0

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

THB C/ Syndicat de copropriétaires de la [Adresse 1] ENTRE : La SCI THB, immatriculée au RCS de DIJON sous le numéro 434 931 416, agissant poursuites et diligences de son gérant en exercice dont le

Source officielle
TJ

Référés

S.C.I. THE TRUST, S.A.S. LE LIEUc/S.A

69cedebacdc6046d47e8c6c5

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

THE TRUST, S.A.S. LE LIEU c/ S.A. ENEDIS, S.A. EDF DEMANDERESSES S.C.I. THE TRUST [Adresse 1] [Localité 1] S.A.S.

Source officielle
TJ

REFERES

6a0cb686cdc6046d473a80f8

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[H] [W] est suivi par le Dr [R] [K], psychiatre, pour un épisode dépressif majeur avec thymie triste, et idées noires. La société Abeille Assurances a versé une provision de 10 000 € à M.

Source officielle
TJ

Référés civils

670575e91296b51ba2b1c950

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

SPICY & THE CITY, [F] [U], [M] [U] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE

Source officielle
TJ

Chambre 3 Cabinet 1

67882c56c21c0e53e790e5be

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

de l'article 700 du Code de procédure civile, - CONDAMNER la société THE PARTING GLASS aux entiers frais et dépens.

Source officielle
TJ

Référés

69cede71cdc6046d47e8c073

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

MI THE MI CAFE DEMANDERESSE S.C.I.

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

68e40e6c681ed727f2a48489

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Madame [V]-[H] est cavalière amateur et gérante de la société THE NETWORKERS.

Source officielle
TJ

Référés

695ec6bacdc6046d478c0540

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

THE BEYROUTH KITCHEN, Madame [P] [H] DEMANDERESSE S.C.I.

Source officielle
TJ

CIVIL_EX-TI

69cd947ecdc6046d47ca9e68

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

A l'audience de plaidoirie du 04 février 2026, la SASU THE GOOD COMPANY représentée par son Conseil, sollicite la condamnation de M.

Source officielle