DEMANDEUR : Monsieur LE PREFET DE MAINE ET [Localité 4] Non comparant, ayant fait ses observations par écrit DÉFENDEUR : Monsieur [V] [R] Non comparant, représenté par Maître Marie-pierre MPIGA VOUA

] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 4] (PORTUGAL) de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Thierry EDMOND, avocat au barreau de STRASBOURG, vestiaire 252, Me Jacques VOCHE

VERSAILLES Troisième Chambre N° RG 22/03870 - N° Portalis DB22-W-B7G-QU5Q DEMANDEUR : [O] [Y] représenté par Me Ghislaine DAVID-MONTIEL, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 216, Me Jacques VOCHE

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Pôle social [Adresse 2] [Localité 3] N° RG 20/02513 - N° Portalis DB2H-W-B7E-VOC6 Minute n° : ORDONNANCE DE DESISTEMENT 10 avril 2025 (Articles 394 et suivants

Le diagnostic de cette hypoacousie est établi : - par une audiométrie tonale liminaire et une audiométrie vocale qui doivent être concordantes ; - en cas de non-concordance : par une impédancemétrie et

SAS GRENKE LOCATION a consenti une location de longue durée d’un matériel à usage professionnel, en l’espèce un « 1 TG582N n°CP1734CZBMY + 2 POSTE SANS FIL + 1 MUSIQUE + 1 PREDECROCHE + 1 MESSAGERIE VOCALE

[XXXXXXXX01] N° Cabinet B 3ème Chambre Civile Le 11 Octobre 2024 N° RG 23/09271 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KV54 Epoux [Z] (divorce) 2 Copie(s) exécutoire(s) délivrée(s) aux vocats

A cet effet, Monsieur [K] [F] explique que son accident est dû à une projection de produit chimique dans le visage, produit qu’il a inhalé et qui a touché sa gorge et ses cordes vocales.

Le diagnostic de cette hypoacousie est établi : - par une audiométrie tonale liminaire et une audiométrie vocale qui doivent être concordantes ; - en cas de non-concordance : par une impédancemétrie et

DEMANDEUR Monsieur [P] [V] né le [Date naissance 1] 1940 à [Localité 6] (42) [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Maître Thomas BOUDIER, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, Maître Jacques VOCHE

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 23/ N° RG 23/01267 - N° Portalis DBX6-W-B7H-X5VF 9 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le18/12/2023 àla SELARL AB VOCARE

nouveau montant indice de base INDIQUE aux parties qu’elles devront elles-mêmes faire appliquer la revalorisation et que pour tous renseignements au sujet des indices, elles pourront appeler le serveur vocal

L'audiométrie doit comprendre l'audiogramme tonal, en conduction aérienne (qui apprécie la valeur globale de l'audition), et en conduction osseuse (qui permet d'explorer la réserve cochléaire) et l'audiogramme vocal

STRASBOURG, le Pour le Procureur de la République Jugement notifié à : Trésorier Payeur GénéralMandataire Judiciaire : SAS [9] JUDICIAIREDébiteur : Mme [B] [L] épouse [J] par [N]vocat : Me Adélaïde

[T] [P] (le salarié), salarié de la SAS [13] (l'employeur), a établi auprès de la [7] (la caisse) une déclaration de maladie professionnelle pour un cancer des cordes vocales accompagnée d'un certificat

EQUITÉ, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Olivier THEVENOT de la SELARL THEVENOT & ASSOCIES, avocats au barreau de TOULOUSE (postulant) et Maître Philippe-Gildas BERNARD,a vocat

W-B7F-P2OG DEMANDEUR : Monsieur [W] [C] né le [Date naissance 2] 1971, demeurant [Adresse 3], représenté par Me Ghislaine DAVID-MONTIEL, avocat postulant au barreau de VERSAILLES et par Maître Jacques VOCHE

PPS, un AESH individualisé de 16 heures par semaine pour les années scolaires 2024-2025, 2025-2026, 2026-2027 et 2027-2028 ; - ACCORDE un matériel pédagogique adapté (MPA), avec notamment, la dictée vocale