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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ére chambre B
68659faf72b7e1b6bf1e227f
2 juillet 2025
HIVORY 58 avenue Emile Zola 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT S.A.S.
Référés
6876aec5e74401da7f35c3de
3 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE RÉFÉRÉS ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION RENDUE LE 03 JUILLET 2025 N° RG 24/02162 N° Portalis DB3R-W-B7I-ZOTP N° de minute : S.C.
PS ctx protection soc 3
68dd7238548223b2c7ab34ee
1 octobre 2025
un protocole de soins après consolidation a été établi le 11 février 2019 pour la période du 18/02/2019 au 18/02/2020 pour un suivi psychiatrique, kinésithérapique, ophtalmologique et dermatologique (zona
3ème chambre civile
67eeed96b848dd6814c64565
2 avril 2025
au barreau de TOULOUSE, vestiaire : substitué par Me Soizic MORTAIGNE, avocat au barreau de CAEN, vestiaire : 70 ET : DÉFENDEUR : Monsieur [M] [F] né le 24 Mars 1982 à , demeurant 127 rue Emile Zola
Chambre des référés
679a9175e9a46d1f5a76607b
10 janvier 2025
DISANT N’Y AVOIR LIEU A RÉFÉRÉ N° RG 24/00808 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PV4S du 10 Janvier 2025 N° de minute affaire : COMMUNE DE [Localité 6] c/ [B] [J] Grosse délivrée à Me ZOHAR
JCP
6949be5b75782d5f064a1482
7 octobre 2025
représentée par Me Nicolas MAGUET, avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU, substitué par Me Laure MOYNE, avocate au barreau de BOURGOIN-JALLIEU DEFENDEURS Mme [T] [U] [C] née [Y] demeurant 8 Rue Emile Zola
JEX
68f6827ff444f3ad06a4382c
9 octobre 2025
HIVORY 58, Avenue Emile Zola 92100 BOULOGNE BILLANCOURT Rep/assistant : Me Emmanuelle BON-JULIEN, avocat au barreau de RENNES (avocat plaidant), Me Jennifer LEBAS, avocat au barreau d’AUXERRE (avocat postulant
Chambre 3 cab 03 C
65a978a819a7f19a78305a53
15 janvier 2024
ZOLA ZR, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Stéphane BONNET de la SELAS LEGA-CITE, avocats au barreau de LYON
2ème Chambre civile
69d80e9bcdc6046d47b0ab02
9 avril 2026
DBWR-W-B7F-NR4C Affaire : [D] [F] - [Z] [J] C/ SCCV LE CASTELLI- Société CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D’AZUR, ORDONNANCE DE MISE EN ETAT Grosse Expédition Me MARTY Me CARLES Me ZOHAR
67eeed9bb848dd6814c645a9
de CAEN, vestiaire : 23 substitué par Me Laura VALERY, avocat au barreau de CAEN, vestiaire : 23 ET : DÉFENDEUR : Madame [V] [E] née le 24 Juillet 1997 à CAEN (14000), demeurant 2 bis rue Emile Zola
Ventes
668c2c15894f7f4d2e09f897
2 juillet 2024
ZOTTA - 797 Me Brice LACOSTE de la SELARL LACOSTE CHEBROUX BUREAU D’AVOCATS - 1207 Copie Commissaire de justice : S.E.L.A.R.L.
JCP - CIVIL2
67eedad8b848dd6814c6043a
1 avril 2025
GENIQUE, demeurant 3 Place de la Porte Saint Michel - 28000 CHARTRES, avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 35 D’une part, DÉFENDEUR : Monsieur [C] [I] [J] [B], demeurant 1 Polace Emile Zola
Jex
686c0db2dd7001754d61b001
4 juillet 2025
COUR D’APPEL DE [Localité 7] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE _______________________ JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT rendu le 04 Juillet 2025 N° RG 25/00176 - N° Portalis DBZS-W-B7J-ZOTK DEMANDEUR : Monsieur
7ème chambre 1ère section
678021589c3ba90f51dc28cd
7 janvier 2025
MATHURIN de la SELARL ALERION AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, #K0126 Mutuelle MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, prise en sa qualité d’assureur de la société C&E INGENIERIE 114 avenue Emile Zola
GNAL SEC SOC : URSSAF
éguliercomparante en personnec/DEFENDERESSE
65b2b489fd6229a4e58a400e
9 janvier 2024
SAINT-PRIEST CEDEX 9 représentée par Mme [H] [V], Inspectrice juridique de l’organisme munie d’un pouvoir réguliercomparante en personne c/ DEFENDERESSE S.A.S CONCEPT CONSTRUCTION MAISON 97, AVENUE EMILE ZOLA
65b01023b98137c17478928c
23 janvier 2024
DEMANDEURS Monsieur [I] [T] né le 24 Juin 1992 à [Localité 13], demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Justine GAGNE, avocat au barreau de LYON (avocat postulant) et par Maître Emmanuel EMILE-ZOLA-PLACE
CTX PROTECTION SOCIALE
67058f741296b51ba2b8cddc
7 octobre 2024
[N] [O] Munie d’un pouvoir en date du 2 octobre 2024 ET : PARTIE DEFENDERESSE : Monsieur [F] [C] 28 rue Emile Zola 80000 AMIENS Représentant : Maître Marc BLONDET de la SCP BLONDET, avocats au barreau
67058f741296b51ba2b8cebf
[F] [L] Muni d’un pouvoir en date du 2 octobre 2024 ET : PARTIE DEFENDERESSE : Monsieur [E] [W] 28 rue Emile Zola 80000 AMIENS Représentant : Maître Marc BLONDET de la SCP BLONDET, avocats au barreau
J.E.X
678807f8c21c0e53e79070bb
14 janvier 2025
. : Jex N° RG 24/04455 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZO2A DEMANDERESSE S.A.S. RAMEX NEGOCE (R.C.S.
69d96a44cdc6046d47d09523
10 avril 2026
[A] [S] Copie exécutoire délivrée à Me Florian ABASSIT Copie certifiée conforme délivrée à Me Sylvie CARMAND Me Jean-baptiste FOURMEAUX Me Nathalie PUJOL Me Jérôme TERTIAN Me Dany ZOHAR
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