Elle exerçait un emploi d’animatrice dans les centres de loisirs. Le conseil d’[T] [W] était entendu en ses observations.

Elle exerçait un emploi d’animatrice dans les centres de loisirs. Le conseil d’[W] [L] était entendu en ses observations.

La demande peut également être effectuée par le Centre national du cinéma et de l'image animée.”

Un membre du staff l’a aidé à se relever, a pris de ses nouvelles et récupéré les informations concernant les problèmes techniques qui lui ont fait perdre l’équilibre.

L'astreinte, en ce qu'elle impose, au stade de sa liquidation, une condamnation pécuniaire au débiteur de l'obligation, est de nature à porter atteinte à un intérêt substantiel de celui-ci.

Laetitia PEYRARD Une copie certifiée conforme au dossier FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Monsieur [F] [U], embauché à compter du 4 février 2016 par l’ADAPEI de la Loire en qualité d’animateur

par Mademoiselle [O] [N], - débouter Mademoiselle [O] [N] de ses demandes, fins et conclusions, A titre reconventionnel, - juger cette procédure abusive et constater que Mademoiselle [O] [N] est animée

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie Certifiée Conforme délivrée le : à Me Patrick CHABRUN, Annie BROSSET, Benjamin PORCHER, Anne-Isabelle TORTI ■ 8ème chambre 3ème section N° RG 21/11167

A l’appui, Monsieur [D] fait essentiellement valoir les moyens suivants : S’agissant de la loi applicable, Monsieur [D] “invite le tribunal à s’interroger” sur la volonté qui anime la demanderesse à l

W-B7H-YN7Y 8 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le08/04/2024 àla SELARL BENAYOUN SOPHIE la SELARL COUBRIS ET ASSOCIES l’AARPI GRAVELLIER - LIEF - DE LAGAUSIE - RODRIGUES la SELARL RACINE BORDEAUX Me Annie

barreau de BORDEAUX DEFENDERESSES Compagnie d’assurance AMV ASSURANCE prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualités audit siège [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Annie

Ne résulte d’aucun des écrits versés aux débats que, animée d’une intention libérale, elle a renoncé volontairement au remboursement qui lui était été dû par M. [U] [B].

Assistée de Annie PRETESEILLE, Greffier, lors des débats et lors du prononcé, qui a signé la présente décision.

Assistée de Annie PRETESEILLE, Greffier, lors des débats et lors du prononcé, qui a signé la présente décision.

TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ARRAS 1ère CHAMBRE N° RG 24/01754 - N° Portalis DBZZ-W-B7I-EYVH JUGEMENT DU 09 AVRIL 2026 DEBATS à l’audience tenue en Chambre du Conseil le 08 janvier 2026, Mme Claire-Annie

société AXA FRANCE IARD Dont le siège social est : [Adresse 2] [Localité 5] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Annie

Assistée de Annie PRETESEILLE, Greffier, lors des débats et lors du prononcé, qui a signé la présente décision.

forcé [Adresse 1] [Adresse 10] [Localité 5] non représentée L’EURL NDS ENTERPRISE est une société immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Strasbourg le 7 juin 2013, qui a pour objet « l’animation

Monsieur [N] déclare s’agissant du principe et du moment de la fixation de l’indemnité d’occupation, que la contestation du quantum de l’indemnité ne peut intervenir qu’au stade de la liquidation ou d’

Il sera à ce stade précisé que Monsieur [H] [W] sollicite une réévaluation de ses revenus perçus avant l’accident du 28 juillet 2019.