CodexAI
AND
OR
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
REFERES 1ère Section
66158322db5098996d5a441c
8 avril 2024
manquements constatés ; préciser en particulier quelle incidence ont eu chacun de ces manquements sur l'évolution de la pathologie à l'occasion de laquelle les soins ont été dispensés, s'ils ont aggravé les chances
66158325db5098996d5a447b
Référés Cabinet 1
686eb6c972b5e5e648cb2612
7 juillet 2025
traitements critiqués ; * préciser si le diagnostic était particulièrement difficile à établir, s’il a été tardif, et le cas échéant, si cette tardiveté a été de nature à occasionner la perte d’une chance
669aad8430bd4f0c3f6b1eaf
15 juillet 2024
662fe0cab89538338ecdccde
29 avril 2024
la suite d’un accident professionnel en 2000, le docteur [W], de la Polyclinique [Localité 6] [8], lui a posé une prothèse de hanche en 2002 ; que le 20 avril 2012, une nouvelle intervention pour changement
6a21c112cdc6046d472c0327
26 mai 2026
69dd3d58cdc6046d471f6212
13 avril 2026
traitements critiqués ; * préciser si le diagnostic était particulièrement difficile à établir, s'il a été tardif, et le cas échéant, si cette tardiveté a été de nature à occasionner la perte d'une chance
Référés Cabinet 3
668838e8342d338c20d30fe4
5 juillet 2024
669aad8430bd4f0c3f6b1e70
67f41aa64e0040aa3735ded0
7 avril 2025
Référés Cabinet 2
687e86a841388e7853abf151
2 juillet 2025
l’absence de traitement - préciser si le diagnostic était particulièrement difficile à établir, s’il a été tardif, et le cas échéant, si cette tardiveté a été de nature à occasionner la perte d’une chance
6974eb64cdc6046d4791bf1d
12 janvier 2026
dentition et des photos) ; * préciser si le diagnostic était particulièrement difficile à établir, s'il a été tardif, et le cas échéant, si cette tardiveté a été de nature à occasionner la perte d'une chance
Chambre 6 - Référés Pdt
6a0e2193cdc6046d475c3103
19 mai 2026
Il ressort du courriel précité qu’un « diagnostic plus précoce, notamment à un stade où la maladie n’était pas à un stade métastatique aurait sûrement permis d’augmenter les chances de guérison de [G].
687e86a841388e7853abf149
médico-légale et cause du dommage : préciser si le diagnostic était particulièrement difficile à établir, s'il a été tardif, et le cas échéant, si cette tardiveté a été de nature à occasionner la perte d'une chance
69cd6ff7cdc6046d47c7cc4d
1 avril 2026
668838b1342d338c20d30ede
68681f144965b5d9df3173fd
4 juillet 2025
678172256d34da2cbdcd9b59
8 janvier 2025
6781725e6d34da2cbdcd9d33
6 janvier 2025
67f41aae4e0040aa3735dfbc
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