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585 résultats pour « chauffeur de taxi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 28 / Proxi fond

66db4321f06e1567cdd9f2bb

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Il indique avoir repris une activité professionnelle en tant que chauffeur de taxi et espérer percevoir des revenus de l’ordre de 2.000 à 3.000 euros par mois.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

696e7fbfcdc6046d47e9885a

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

[B] [W], chauffeur de taxi, a été victime d’un accident du travail le 1er novembre 2013 pris en charge au titre de la législation sur les risques professionnels par la [6] ([7]) de Seine-[Localité 11].

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

65c67bfd5d2ded2ab7c8538d

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

2024 DEMANDEUR Monsieur [I] [E], né le 20 novembre 1978, à [Localité 6] (Maroc), de nationalité marocaine (titulaire d’un titre de séjour n° [Numéro identifiant 1]), exerçant la profession de chauffeur

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

65bc61ec4fb290a346074305

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

/06582 - N° Portalis DB22-W-B7G-Q753 JUGE DE LA MISE EN ETAT : Madame ANDRIEUX, Juge GREFFIER :Madame SOUMAHORO, Greffier, DEMANDEUR au principal et défendeur à l’incident : Monsieur [D] [F], chauffeur

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 2

67f811f6cf40727a0043d6f8

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

/11/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 23]) ET : DEFENDEUR : Monsieur [I] [B] né le [Date naissance 4] 1975 à [Localité 19] de nationalité Française Profession : Chauffeur

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

68e568a60e2901d10fa44d17

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

EXPOSE DU LITIGE EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE A l’effet de financer l’acquisition d’un véhicule professionnel puis d’une autorisation administrative de stationnement dite « licence de taxi parisien

Source officielle
TJ

JCPCIVIL

68af5cf94bcaacdd63b12fcc

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Il précise que son activité de chauffeur de taxi a été impactée par la crise du Covid, par la concurrence des VTC et par le non-règlement de sa cotisation auprès de la coopérative des taxis de [Localité

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

69cef6a4cdc6046d47eab326

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

FOUCHARD, Première Vice-Présidente, avons rendu par mise à disposition au Greffe l’ordonnance dont la teneur suit : EXPOSE DU LITIGE Le 08 mars 2024, Madame [W] [G], qui exerce la profession de chauffeur

Source officielle
TJ

2EME CH CABINET 3

67817b026d34da2cbdcdb73c

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

D 1018 et Me Vanessa BARTEAU, avocat postulant au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 15 DÉFENDEUR : Monsieur [V] [A] [J] [T] né le 21 Mars 1973 à TOULOUSE de nationalité Française Profession : Chauffeur

Source officielle
TJ

Chambre Correct. - LDI

670d74ed64f81b1bb3118bc1

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

En l’espèce, [D] [F] est chauffeur de taxi.

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE B

6a0f4a08cdc6046d477b11af

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[U] [K], qui est chauffeur de taxi comme M. [F] [C], et M. [R] [K]; qu'enfin, à la vue du croquis établi par M.

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 2

671011d62ca67decc9144c61

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

[Y] [C] a exercé sa profession de chauffeur de taxi au moyen d’un véhicule de marque Mercedes-Benz modèle E 220 CDI, immatriculé [Immatriculation 6], acquis le 22 septembre 2015 auprès de la société Mercedes-Benz

Source officielle
TJ

Chambre 21

Puy de Dôme Centre National Recoursc/Tiers des travailleurs indépendants

669805d8b60c111a421ad300

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

En effet, toute la démonstration de Monsieur [S] [E] est fondée sur une diminution du nombre d’heures qu’il peut passer dans son taxi et sur une pénibilité accrue, laquelle sera prise en compte au titre

Source officielle
TJ

Chambre 21

67801b7a9c3ba90f51dc167b

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Ces éléments suffisent à établir son salaire moyen de référence, sans qu'il soit besoin de lui réclamer les avis d'imposition des années antérieures puisque son activité antérieure était celle d’un chauffeur

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

65b15e20b9f94e98464d91c5

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

[S] [D] afin qu'il soit condamné à lui restituer l'autorisation de stationnement des chauffeurs taxis, sous astreinte de 100 euros par jour à compter de la signification de l'assignation, et à lui verser

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

69d95d0acdc6046d47cf8f33

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

- sur les défauts du chauffage par pompe à chaleur Sur les responsabilités - Mme [Q] demande versement, par l’architecte, son assureur, le plombier et son assureur, pris solidairement, du coût des

Source officielle
TJ

Surendettement

6a0e298acdc6046d475ccfe7

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Il est propriétaire de sa résidence principale et paye les taxes foncières.

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

67f9461f0ea8924818235c4c

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Elle intègre le montant des dépenses de logement, d'électricité, de gaz, de chauffage, d'eau, de nourriture et de scolarité, de arde et de déplacements professionnels ainsi que les frais de santé.

Source officielle
TJ

Service des référés

65b16403b9f94e984650d67f

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

ou taxi.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

66a14631bfa4c7b1df1a94a9

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Le taxi a subi un dommage au niveau de l’aile avant droite.

Source officielle

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