CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

59 résultats pour « lavage et nettoyage »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4ème chambre

69d56267cdc6046d47714e87

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Il en résulte un défaut d’étanchéité des panneaux lors des lavages quotidiens, ce qui peut expliquer l’écoulement et la présence de rouille sur le sol.

Source officielle
TJ

Chambre 24 / Proxi fond

67af9309ac839fdebfb0fc1e

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

colorant) sur toute la surface de la dalle, - lissage et application du démoulant, - pose des matrices pour imprimer le béton suivant coloris et motifs choisi par le client, - séchage, décoffrage, nettoyage

Source officielle
TJ

JCP

697c102dcdc6046d47301e70

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Sur le nettoyage des toilettes et le remplacement de l'abattant : En l'espèce, il résulte de l'état des lieux d'entrée que les WC sont en bon état alors que l'état de lieux de sortie mentionne qu'ils

Source officielle
TJ

Référés

6866d420d33109fd079b1137

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Monsieur [V] [G] exerce en nom individuel sous l’enseigne « GENERATIONS AUTOS » l’activité de nettoyage auto utilitaires et achat/vente de véhicules toutes marques occasion et neuf à ROANNE (42300).

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

67044ed68d5cd4a8759ae622

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

barreau de TOURS ET : DEFENDEURS : Madame [Y] [T] [E] née le 02 Janvier 1959 à [Localité 8] (LOIRET) de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Christophe CARPE de la SCP LAVAL

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

6a0cbd97cdc6046d473afe72

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

sortie de leur appartement, la réparation des véhicules sur le trottoir devant le local avec émanation importante de gaz d’échappement toxiques qui entrent directement dans leur appartement, la vidange, lavage

Source officielle
TJ

Pôle social

670eaefd1c3411ff34528740

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Utilisation quotidienne d'un balais raclette lors du nettoyage de cuve et du raffinage Moyenne quotidienne de marche pour 8h de travail : 12km.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

660d99e968a27ab7ee5dc2e2

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

A la suite du transfert du patient à la CLINIQUE DU SPORT le 3 novembre 2017 dans l’après-midi, il a été réalisé immédiatement un lavage et, le lendemain, une reprise opératoire pour lavage de la prothèse

Source officielle
TJ

JugeContentieuxProtection

68dc292ab3454b98788ca74b

T. Judiciaire

30 septembre 2025

30 septembre 2025

son socle et des spots, le nettoyage du balcon et de la terrasse et le vidage des encombrants laissés dans les parties communes.

Source officielle
TJ

Chambre 01 CTX IMMOBILIER

69f3c0dbcdc6046d47238b48

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

apparaître une autre couleur et le fait que la couleur soit moins altérée sous la casquette est sans incidence dès lors que la décoloration des menuiseries par l’application de décapant chimique puis le lavage

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 9

678ad9e55289c7662ca341dd

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

de la décision à intervenir, - condamner la SARL DEGRIFF AUTO au paiement de : 7 990 euros au titre du principal payé pour le véhicule,190 euros de pneumatiques,490,39 euros de freins,70 euros de lavage

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

65849126e41137cbf9fc8356

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

litigieux dont elle est propriétaire le 13 novembre 2019 à un preneur pour un commerce de "primeur, vente de fruits et légumes" ; - constater que cette nouvelle activité nécessitant seulement des nettoyages

Source officielle
TJ

POLE CIVIL COLLEGIALE

6a0f829fcdc6046d477f8fc4

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Il est mis en avant des problématiques de stockage de bidons de diluant de peintures souillées, de produits de lavage, d’huiles, de liquides de refroidissement sans bac de rétention.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67a277690a87e48916eb7b58

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Au surplus, en tant qu’agent de nettoyage, les mouvements à effectuer concernant la manutention des poubelles et le maniement du matériel de nettoyage, tâches quotidiennes et principales de la salariée

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69811288cdc6046d47adef54

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

pelle mécanique sur pneu est de 6 heures par jour et la conduite de la mini-pelle à chenille est de 1 heure par jour pour curer les caniveaux, ajoutant que le salarié procède à l'entretien des engins : lavage

Source officielle
TJ

Contentieux général civ 1

6a0cc075cdc6046d473b2e51

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Le 2 octobre 2020, une intervention chirurgicale a été réalisée afin notamment de procéder au nettoyage de la plaie, à un lavage et des prélèvements bactériologiques.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670eb0291c3411ff34529dee

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

utilisait régulièrement sa main gauche dans le cadre de son activité professionnelle ; - elle intervenait sur une surface de bureaux d’environ 1 125 m2, utilisant un aspirateur industriel, un chariot de nettoyage

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

661979b91b7735881a7c06be

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

Elle a consulté le 10 mai 2016 le Docteur [T] qui a pratiqué dix jours plus tard une intervention aux fins de lavage et de changement partiel du matériel avec une greffe de peau.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6a15e893cdc6046d4705a8f4

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

L’association de chasse [L] DE [J] EN LAVAL est assurée par la société GROUPAMA MÉDITERRANÉE.

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

6700320fc34eb4cc8578974c

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Maître Laure RYCKEWAERT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D0688 Monsieur [O] [P] [Adresse 1] [Localité 12] Madame [A] [F] épouse [P] [Adresse 1] [Localité 12] représentés par Maître Benoît LAVAGNE

Source officielle

Page 2 sur 3

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC36 résultats

Journal officiel
Radiations

SARL LEXOVIENNE DE LAVAGE ET DE NETTOYAGE DE TOUS TEXTILES ET VETEMENTS, PAR ABREVIATION SARL LEXONET

SIREN 350985578Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

11/03/2025

Voir →

Radiations

ALSA LAVAGE ET NETTOYAGE

SIREN 812870632GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

19/09/2021

Voir →

Procédures collectives

S.A.S.U. ALSA LAVAGE ET NETTOYAGE

SIREN 812870632TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement de clôture pour insuffisance d'actif - Les créanciers ne recouvrent l’exercice individuel de leurs actions contre le débiteur que dans les conditions visées à l’article L643-11 du Code du Commerce - N° RG : 17/01702

29/08/2021

Voir →

Radiations

TLN - TECHNIQUE POUR LE LAVAGE ET LE NETTOYAGE

SIREN 490209913GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

03/09/2019

Voir →

Dépôts des comptes

TLN - TECHNIQUE POUR LE LAVAGE ET LE NETTOYAGE

SIREN 490209913GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

19/02/2019

Voir →