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50 résultats pour « mecanicien d'un train »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Serv. contentieux social

661581bbdb5098996d59fc84

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Elle ajoute qu’il occupait un emploi en tant qu’agent mécanicien vélo sous contrat d’un an au moment de sa demande et n’est pas reconnu inapte à occuper un emploi sur plus d’un mi-temps.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f811fecf40727a0043d7cd

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

[K], employé en qualité de mécanicien automobile par la société [11], a établi une déclaration de maladie professionnelle pour une « angoisse, anxiété, sentiment d’inutilité. Pas d’envies.

Source officielle
TJ

Pôle social

678aa9ce5289c7662ca2ba76

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

[C] [S] a été salarié au sein de la société [24] du 8 mars 1989 au 15 juin 2004 en qualité de mécanicien tuyauteur (certificat de travail du 13 juillet 2004 - pièce n°4 de la caisse).

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65c3d666c432ce7d11a6897c

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

de la société [16]; – 2000 à 2003 en qualité de chef d’équipe maintenance industrielle au sein la société [11] affecté sur le site [10] [Localité 20] ; – 2003 à 2013 en qualité de chef de travaux mécanicien

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66964158f5112d8edd058280

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Au niveau du poignet gauche, le traitement sera médical simple avec une évolution vers de simples douleurs mécaniques sans complication notable.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66995ad807d408f8d4c161cc

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Sur l’attribution d’un taux socio-professionnel, le requérant indique qu’il occupait un poste de mécanicien depuis plus de 20 ans, fonction qu’il ne peut plus exercer.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é de Me Nicole GASIOR, avocate au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR

65c5295190e44c41e7b3e68a

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

en premier ressort EXPOSE DU LITIGE La société [8] a régularisé le 19 décembre 2017 une déclaration d'accident de trajet pour le compte de son salarié, Monsieur [U] [M], embauché en qualité de mécanicien

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65bd45ef46d547e419ffb317

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Ainsi il a été contraint d’abandonner le projet de mécanicien exigeant une bonne intégrité physique (tenir des positions pénibles, porter des charges lourdes, tenir une position statique au volant des

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6633da38c0d3e3fe99d1780f

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

EXPOSE DU LITIGE Le 28 mars 2017, Monsieur [R] [C], né le [Date naissance 9] 1969, mécanicien automobile au sein d’un garage, était victime d’un accident de la circulation alors qu’il circulait à moto

Source officielle
TJ

JCP REFERES

67f839cbcf40727a004487d4

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Il ajoute qu’il va rapatrier son père en France métropolitaine pour limiter les frais et qu’il a récemment repris un emploi chez DONJON comme mécanicien poids lourd, avec un salaire de 1.700 à 1.800 euros

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1dee87cdc6046d47c1975c

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Il y avait beaucoup de coactivité avec les soudeurs, tuyauteurs, mécaniciens, électriciens, menuisiers et calorifugeurs qui intervenaient en même temps que nous Les calorifugeurs enlevaient coussins ou

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

697acc45cdc6046d470beaff

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[I] [E] a été employé par la société [11] à compter du 15 novembre 2005 en qualité de technicien mécanicien itinérant.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69efaaf4cdc6046d47c11fbd

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

effet, sont à prendre en considération : a) Les déficiences à l’origine du handicap ; b) Les limitations d’activités résultant directement de ces mêmes déficiences ; c) Les contraintes liées aux traitements

Source officielle
TJ

Chambre 21

669805d9b60c111a421ad303

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Lors de son hospitalisation, il a été suspecté une méningite traitée par AUGMENTIN puis ROCHEPHINE, avant que ne soit retenu le diagnostic d’une probable contamination du cathéter intrarachidien.

Source officielle
TJ

Quatrième Intérêts Civils

67fea26f7a459da3dcdea301

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Elle sollicite la condamnation de Monsieur [Z] [H] au paiement de la somme de 12 722,94 euros, correspondant aux frais médicaux supportés par elle, aux traitements maintenus, ainsi qu'aux charges patronales

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

66104198c9ea95b316fe1cb5

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

En l'espèce, elles sont caractérisées par le traumatisme initial et les traitements subis, s’agissant notamment de la coiffe gauche.

Source officielle
TJ

C18-POLE SOCIAL

697b3854cdc6046d47170b69

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Les modalités spécifiques de traitement de ces dossiers sont fixées par voie réglementaire. » L’article R.441-14 du code de la sécurité sociale indique : « Le dossier mentionné aux articles R.441-8 et

Source officielle
TJ

PPP PÔLE MTT

69cebdfccdc6046d47e65a50

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

les caractéristiques et l'état du véhicule ainsi mis en vente, la venderesse mentionnant que ce véhicule avait fait l'objet des réparations suivantes : distribution, embrayage, pneu, realisé par un mécanicien

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

697d7b78cdc6046d4758d806

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[D] [L], conducteur de bus engagé par la société Twisto et ayant exercé en qualité de mécanicien industriel par la société Usine service de 1974 à 1994, a rempli une déclaration de maladie professionnelle

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6883ee2c2a8fb67db7b48305

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Il a occupé les postes suivants : Aide ajusteur ;Aide ajusteur – Ajusteur ;Ajusteur mécanicien d’établissement ;Mécanicien d’entretien.

Source officielle

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