CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
18° chambre 2ème section
65c3d93dc432ce7d11a6c929
29 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 18° chambre 2ème section N° RG 22/00405 N° Portalis 352J-W-B7F-CVXKL DEMANDERESSE Mme [P] [F] MF ACCESSOIRES THEATRE AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me
18° chambre 3ème section
67081b0989f19e8c50f8d255
10 octobre 2024
D'importants travaux de rénovation du théâtre du Châtelet, réalisés par la Ville de [Localité 5], ont débuté en 2017 pour s'achever en 2019. Par acte d'huissier du 19 novembre 2020, la S.A.R.L.
Hospitalisation d'office
69dd3c83cdc6046d471f51e6
10 avril 2026
nature à entraîner une mainlevée de la mesure, le certificat médical établi le 2 avril encore attestant certes d’une amélioration du contact, mais également d’une persistance des éléments délirants à thématique
CABINET JAF 7
65ba99ca59e460cd1e3f3c11
25 janvier 2024
Maître Sophie CHIRON, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat postulant d’une part, Et, Madame [E] [F] [H] [J] épouse [P] née le [Date naissance 4] 1950 à [Localité 10] (ESSONNE) DEMEURANT : Théatre
Surendettement
65aec0fd54a01215df779516
18 janvier 2024
Après avoir exposé sa situation, il fait valoir qu'il n'a nullement disparu de la nature mais qu'il jouait ces dernières années sur les scènes des théâtres parisiens et qu'on pouvait donc facilement le
17ème Ch. Presse-civile
68e7a544033cf481c39a4bef
8 octobre 2025
Sur les faits [B] [W] est un humoriste, comédien, auteur de théâtre et metteur en scène français.
8ème chambre 1ère section
6631373719f939ca6242e2f3
30 avril 2024
modifier l'affectation de son lot n°8021 désigné par le règlement de copropriété comme une réserve en local à usage commercial pour y créer une association culturelle organisant des cours de musique, de théâtre
6616d91063271232b2e4c2bb
10 avril 2024
En parallèle, Mesdames [D] [U] née [X] et [C] [U], soutenant que la société THELEME exerçait une activité de théâtre distincte de l'activité contractuelle exclusive de restauration sans leur autorisation
J.E.X
65985524b972daea1230c527
5 janvier 2024
Il y est indiqué que les frais extra-scolaires et de théâtre pour [C] et [V] se sont élevés à la somme de 1253,80 € selon une annexe 9 qui n'est pas jointe (pièce 16).
J.L.D. HSC
668d7a1a53e3bdd0778473ac
9 juillet 2024
à thématique d’influence.
3ème chambre 2ème section
6585e2aa638cf45b25ce6a7f
22 décembre 2023
M6-THEMATIQUE venant aux droits de la société S.A.S. JEUNESSE INTERACTIVE [Adresse 22] [Localité 25] S.A.S. LAGARDERE THEMATIQUES, venant aux droits de la S.A.S.
J.L.D.
69d57e3fcdc6046d4773712d
7 avril 2026
Le patient verbalisait des propos délirants à thématique mystique, mégalomaniaque, persécutoire, mais aussi des menaces hétéro-agressives associées à ses idées délirantes.
CIVIL <10000
68701c6eb8daa57c7f676118
7 juillet 2025
que la provision de 750 euros (sept-cent-cinquante euros) devra être versée par Monsieur [A] [S] et par Madame [X] [B] épouse [S] à la régie du Tribunal Judiciaire de Cherbourg en Cotentin - Site du Théâtre
JLD
67eed9aab848dd6814c60071
3 avril 2025
Sa pensée est envahi par des idées délirantes, des thématiques mégalomaniaques mais également paranoïaques. Il conteste ses troubles et s’oppose au traitement médicamenteux proposé.
Juge des libertés détent
6945f4e475782d5f06d91782
8 avril 2025
pour que la poursuite de cette mesure soit ordonnée ; Attendu qu’il résulte du certificat médical du docteur [F] en date du 03/04/2025 qu’il a constaté : “- présence d’un syndrôme délirant avec thématique
67083d0089f19e8c50fbf51a
Il indiquait qu’un traitement à base de neuroleptiques, en lien avec ses propos incohérents d’allure délirant, à thématique de persécution, était mis en place à son arrivée.
9ème chambre 1ère section
69d55492cdc6046d47705c62
[D] [L]: - le 6 mai 2015, a acquis 40.200 actions de la société HOTELIERE VALORISATION THETIS pour un prix de 40.200 euros avec 2.010 euros de frais d’entrée ; - le 19 mai 2016, a acquis 50.000 actions
66fedaec172da17169e909c7
3 octobre 2024
maintien des soins ainsi que de l'avis motivé du 2 octobre 2024, que Madame [U] [O], a été hospitalisée pour troubles du comportement avec voyage pathologique en Turquie ; elle présente un délire à thématique
Juge libertés détention
6a10c0c3cdc6046d479d603f
22 mai 2026
La patiente se trouve en rupture de soins, tient des propos à thématique persécutive et se présente régulièrement au sein de l’établissement pour solliciter de manière ambivalente son hospitalisation.
7ème Chambre
69766b95cdc6046d47b242b5
8 janvier 2026
juillet 2006 et qui a pour objet de proposer des solutions humanitaires d’urgence lors de la survenance de catastrophes naturelles et de faciliter l’action humanitaire par une intervention sur les théâtres
Page 2 sur 31