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605 résultats pour « theatre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

18° chambre 2ème section

65c3d93dc432ce7d11a6c929

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 18° chambre 2ème section N° RG 22/00405 N° Portalis 352J-W-B7F-CVXKL DEMANDERESSE Mme [P] [F] MF ACCESSOIRES THEATRE AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me

Source officielle
TJ

18° chambre 3ème section

67081b0989f19e8c50f8d255

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

D'importants travaux de rénovation du théâtre du Châtelet, réalisés par la Ville de [Localité 5], ont débuté en 2017 pour s'achever en 2019. Par acte d'huissier du 19 novembre 2020, la S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Hospitalisation d'office

69dd3c83cdc6046d471f51e6

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

nature à entraîner une mainlevée de la mesure, le certificat médical établi le 2 avril encore attestant certes d’une amélioration du contact, mais également d’une persistance des éléments délirants à thématique

Source officielle
TJ

CABINET JAF 7

65ba99ca59e460cd1e3f3c11

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Maître Sophie CHIRON, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat postulant d’une part, Et, Madame [E] [F] [H] [J] épouse [P] née le [Date naissance 4] 1950 à [Localité 10] (ESSONNE) DEMEURANT : Théatre

Source officielle
TJ

Surendettement

65aec0fd54a01215df779516

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Après avoir exposé sa situation, il fait valoir qu'il n'a nullement disparu de la nature mais qu'il jouait ces dernières années sur les scènes des théâtres parisiens et qu'on pouvait donc facilement le

Source officielle
TJ

17ème Ch. Presse-civile

68e7a544033cf481c39a4bef

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Sur les faits [B] [W] est un humoriste, comédien, auteur de théâtre et metteur en scène français.

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

6631373719f939ca6242e2f3

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

modifier l'affectation de son lot n°8021 désigné par le règlement de copropriété comme une réserve en local à usage commercial pour y créer une association culturelle organisant des cours de musique, de théâtre

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

6616d91063271232b2e4c2bb

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

En parallèle, Mesdames [D] [U] née [X] et [C] [U], soutenant que la société THELEME exerçait une activité de théâtre distincte de l'activité contractuelle exclusive de restauration sans leur autorisation

Source officielle
TJ

J.E.X

65985524b972daea1230c527

T. Judiciaire

5 janvier 2024

5 janvier 2024

Il y est indiqué que les frais extra-scolaires et de théâtre pour [C] et [V] se sont élevés à la somme de 1253,80 € selon une annexe 9 qui n'est pas jointe (pièce 16).

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

668d7a1a53e3bdd0778473ac

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

à thématique d’influence.

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

6585e2aa638cf45b25ce6a7f

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

M6-THEMATIQUE venant aux droits de la société S.A.S. JEUNESSE INTERACTIVE [Adresse 22] [Localité 25] S.A.S. LAGARDERE THEMATIQUES, venant aux droits de la S.A.S.

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d57e3fcdc6046d4773712d

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Le patient verbalisait des propos délirants à thématique mystique, mégalomaniaque, persécutoire, mais aussi des menaces hétéro-agressives associées à ses idées délirantes.

Source officielle
TJ

CIVIL <10000

68701c6eb8daa57c7f676118

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

que la provision de 750 euros (sept-cent-cinquante euros) devra être versée par Monsieur [A] [S] et par Madame [X] [B] épouse [S] à la régie du Tribunal Judiciaire de Cherbourg en Cotentin - Site du Théâtre

Source officielle
TJ

JLD

67eed9aab848dd6814c60071

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Sa pensée est envahi par des idées délirantes, des thématiques mégalomaniaques mais également paranoïaques. Il conteste ses troubles et s’oppose au traitement médicamenteux proposé.

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

6945f4e475782d5f06d91782

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

pour que la poursuite de cette mesure soit ordonnée ; Attendu qu’il résulte du certificat médical du docteur [F] en date du 03/04/2025 qu’il a constaté : “- présence d’un syndrôme délirant avec thématique

Source officielle
TJ

JLD

67083d0089f19e8c50fbf51a

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Il indiquait qu’un traitement à base de neuroleptiques, en lien avec ses propos incohérents d’allure délirant, à thématique de persécution, était mis en place à son arrivée.

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

69d55492cdc6046d47705c62

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[D] [L]: - le 6 mai 2015, a acquis 40.200 actions de la société HOTELIERE VALORISATION THETIS pour un prix de 40.200 euros avec 2.010 euros de frais d’entrée ; - le 19 mai 2016, a acquis 50.000 actions

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66fedaec172da17169e909c7

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

maintien des soins ainsi que de l'avis motivé du 2 octobre 2024, que Madame [U] [O], a été hospitalisée pour troubles du comportement avec voyage pathologique en Turquie ; elle présente un délire à thématique

Source officielle
TJ

Juge libertés détention

6a10c0c3cdc6046d479d603f

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

La patiente se trouve en rupture de soins, tient des propos à thématique persécutive et se présente régulièrement au sein de l’établissement pour solliciter de manière ambivalente son hospitalisation.

Source officielle
TJ

7ème Chambre

69766b95cdc6046d47b242b5

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

juillet 2006 et qui a pour objet de proposer des solutions humanitaires d’urgence lors de la survenance de catastrophes naturelles et de faciliter l’action humanitaire par une intervention sur les théâtres

Source officielle

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