présente des risques particuliers pour la santé ou la sécurité des salariés s'il implique, d'une part, des travaux dangereux nécessitant une certaine qualification (travaux de maintenance, travaux sur machines

procédé à des modifications sur les deux portails donnant sur [Adresse 9], l’un sur la parcelle C [Cadastre 6], l’autre sur la parcelle C [Cadastre 4], leur interdisant ainsi tout accès pour leurs machines

Axantis Office Networks de son souhait de résilier le “ contrat de location n° 37867 pour les machines XEROX n°7845 et XEROX n°6605" (...) “ à date d’échéance ”.

Ces trois bâtiments, à usage de bureaux, sont situés devant la salle des machines et dénommés « Tour Mer », « Tour [Localité 7] », et « Tour Centrale », reliés entre eux par des passerelles vitrées.

cobalt et ses composés, il résulte du questionnaire rempli par le salarié que celui-ci était amené à manipuler du cobalt ou ses composés dans le cadre de son travail habituel lorsqu'il remplissait les machines

Elle soutient également que sur site, monsieur [E] [G] ne procédait pas à l’installation complète des machines, de surcroît seul.

la société LA MACREUSE qui ont été signées par son représentant légal comportent les extensions de garantie suivantes : valeur de remplacement à neuf sur agencement mobilier et matériel autre que machines

[X] dispose d’une capacité de travail, laquelle n’est toutefois pas complète, avec une exclusion d’un travail isolé, une exclusion d’un travail sur des machines dangereuses et une exclusion du travail

Il a broyé la première panière avec moi ; ensuite je l’ai laissé aidé par ses collègues pour la suite il devait tirer des déchets du sol à l’aide des opérateurs sur machine pour les mettre sur les fourches

travaillé pour le compte de la société des Ateliers [22] de 1977 à 1987 en qualité de chaudronnier ; qu'il était amené à travailler à bord des navires en construction, que ce soit dans les salles des machines

S.A.S.U. [7] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Pascale LOUVIGNE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1065 CPAM DE LA SEINE-SAINT-DENIS [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Camille MACHELE

services précités; placement de fonds ; Classe 37 : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; location de machines

Nous avons participé conjointement à de nombreuses reprises à la mise en œuvre de ces unités des machines tournantes ou statiques impliquant des dégazages, des purges, des remplissages de capacité, des

Nous avons participé conjointement à de nombreuses reprises à la mise en œuvre de ces unités des machines tournantes ou statiques impliquant des dégazages, des purges, des remplissages de capacité, des

Elle fait valoir qu'ils ne versent aux débats aucune preuve des dysfonctionnements, le seul litige pendant concernant la température relevée à 20 degrés lorsque la machine est positionnée à 22, les autres

La deuxième phase des travaux a eu lieu en avril et mai 2024 et avait pour but la mise en place d’une acoustique de 4 mètres de haut devant les machines bruyantes.

utilisée par la SCEA VIOLETTES a fait l’objet d’une intervention de la société TIMIS le 11 décembre 2019 dont le rapport d’intervention mentionne la nécessité de prévoir un onduleur, de remettre la machine

[Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me MAURY Pierre , substituant Me Pascal KOERFER, avocat au barreau de VERSAILLES ET : DEFENDEUR(S) : Madame [C] [B] [X] épouse [Z] [Adresse 2]

Le décompte produit par ces-derniers permet également de constater que deux remboursements de la part de ses bailleurs pour un montant total de 948,98€ (machine à laver et réfrigérateur).

peut dans ces conditions vouloir imputer à sa locataire une part de responsabilité dans ces désordres, à raison de l'existence d'une ancienne fuite sur le robinet et le flexible d'alimentation de sa machine