Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JCP FOND
678836e0c21c0e53e7910420
14 janvier 2025
14 janvier 2025
BNP PARIBAS [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Mathieu SPINAZZE de la SELARL DECKER, avocats au barreau de TOULOUSE à : Madame [K] [X] CHEZ MME [Y] [W] [Adresse 2] [Localité 4] non comparante
Source officielleJuge Libertés Détention
67802e709c3ba90f51dc4d82
8 janvier 2025
8 janvier 2025
domicile élu au palais de justice de Meaux : 44, avenue Salvador Allende 77109 Meaux Cedex Nous, Claire ESCARAVAGE-CHARIAU, magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux, assistée de Laurence MATHIEU
Source officielleJAF section 3 cab 5
67f0242b02fc178212f7e35f
4 avril 2025
4 avril 2025
Fait à [Localité 5], le 04 Avril 2025 Valentine MATTHIEU Véronique TOULIER-LALOUX Greffier Juge
Source officielleJuge Libertés Détention
67f0317f02fc178212f81964
3 avril 2025
3 avril 2025
tribunal judiciaire de MEAUX, ayant domicile élu au palais de justice de Meaux : [Adresse 2] Nous, Catherine MORIN-GONZALEZ, magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux, assistée de Laurence MATHIEU-VANDEWOORDE
Source officielleJAF section 3 cab 5
65aacc8a0c777d3ec8eb6425
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Portalis 352J-W-B7H-CY2EH N° MINUTE 1 JUGEMENT Art. 233 -234 du Code Civil Rendu le 19 Janvier 2024 DEMANDEUR : Madame [X] [I] épouse [F], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Matthieu
Source officielle2e chambre cab. 2 - DIV
66a2a4cc6b28f3ce99fa7c84
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Localité 10] NON COMPARANT : Assignation délivrée à étude le 11 Juin 2021 par Maître [H] [M], huissier de justice ~~~~~~~ DEBATS A l'audience en chambre du conseil du 13 Juin 2024, Catherine MATHIEU
Source officielleJAF section 2 cab 5
6626ab091329eb3db7c27c56
22 avril 2024
22 avril 2024
EREINE- Cabinet de CAYEUX AVOCATS, Avocat, #C0142 DÉFENDEUR Monsieur [S] [M] [Adresse 7] [Localité 8] Représenté par Me Lucas DOMENACH, Avocat, #C1757 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Philippe MATHIEU
Source officielle1ère Ch. Civile Cab. 2
670edde01c3411ff34602656
15 octobre 2024
15 octobre 2024
N° RG 24/05041 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MVDZ PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE minute n° N° RG 24/05041 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MVDZ Copie exec. aux Avocats : CE JOUR Me Mathieu WEYGAND
Source officielle2e chambre cab. 2 - DIV
66996a4f07d408f8d4c2554d
18 juillet 2024
18 juillet 2024
] [Localité 11] NON COMPARANT : Assignation délivrée en étude le 11 juillet 2023 par [C] [N], huissier de justice ~~~~~~~ DÉBATS A l'audience en chambre du conseil du 13 juin 2024, Catherine MATHIEU
Source officielle3ème Chbre Cab B4
678172566d34da2cbdcd9c64
9 janvier 2025
9 janvier 2025
RCS de [Localité 6] sous le N° 542 110 291 dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Jean-Mathieu
Source officielleChambre civile
6a0b4eafcdc6046d471bf7cd
10 avril 2026
10 avril 2026
jugement tenant lieu de convocation à tous les intéressés ORDONNE l’exécution provisoire du présent jugement LE GREFFIER LA PRÉSIDENTE Copies: - Mme Céline GRASSER pour - Me [W] [V] - Me Mathieu
Source officielleChambre commerciale Sec2
69e2b584cdc6046d47a0793a
8 avril 2026
8 avril 2026
Mathieu Fulleringer ■ Section II commerciale [Localité 2], le Le Greffier :
Source officielleChambre Commerciale Sec 1
69d98b7fcdc6046d47d32346
1 avril 2026
1 avril 2026
Mathieu Fulleringer ■ Section I commerciale [Localité 3], le Le Greffier :
Source officielle1ère chambre - Référés
677d8b6cb032d83cfd3e9710
2 janvier 2025
2 janvier 2025
Paul HUBER, Président du tribunal judiciaire de MEAUX assisté de Mme Laurence MATHIEU-VANDEWOORDE, Greffier, a été rendue l'ordonnance dont la teneur suit.
Source officielleChambre 10
670422ff8d5cd4a875907fdc
1 octobre 2024
1 octobre 2024
DIGITAL EXPANSION exerçant sous le nom "EQUIPEMENT DIRECT", dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Mathieu MASSE, avocat au barreau de LILLE Vu les articles 385, 406, 468 du
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
6642597e879c8a875bd467dc
23 avril 2024
23 avril 2024
identifiant 5] Code recours : 88B N°minute : 24/02144 DEMANDERESSE Organisme URSSAF PACA [Adresse 9] [Localité 6] Autres parties: DEFENDERESSE S.A.R.L. [8] [Adresse 2] [Localité 4] Rep/assistant : Me Mathieu
Source officielleRéférés Cabinet 1
67f41aa84e0040aa3735df04
7 avril 2025
7 avril 2025
CONSOLIN ZANARINI, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES ALLIANZ IARD, dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Jean-Mathieu
Source officielleTroisième Chambre
66158c40db5098996d5b6e8a
3 avril 2024
3 avril 2024
poursuites et diligences de son Président domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT, avocats au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 637, Me Matthieu
Source officielleJ.L.D.
6a0cd864cdc6046d473d1930
19 mai 2026
19 mai 2026
CONTRAINTE PRÉALABLE A L’AUDIENCE _______________________________________________________________________________________ N° De MINUTE N° RG 26/00782 - N° Portalis DBX4-W-B7K-VFEF Le 19 Mai 2026 Nous, Matthieu
Source officielleJAF section 4 cab 4
69d55051cdc6046d477012e8
7 avril 2026
7 avril 2026
Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Marie-Clémentine ANOUCHIAN, Avocat, #R0109 DÉFENDEUR Monsieur [M] [J] [Adresse 2] [Localité 2] Non comparant LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Philippe MATHIEU
Source officiellePage 21 sur 249