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879 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Serv. contentieux social

689cd2b205c5415472e76ccc

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

On retient également une dysplasie fémoro-patellaire des deux genoux avec épanchement intra-articulaire bilatéral en mai 2024.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

681a6a7e5eb387f553b9e768

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

employé de la SARL [7], a chuté d'une échelle alors qu'il se trouvait occupé à revisser un élément d'un rideau métallique, ladite chute occasionnant contusion hépatique, entorse du rachis cervical et du genou

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65c133a4d4f3671a27f9abe7

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

Le professeur [R] [W], médecin consultant, note qu'à la date de sa demande, soit le 27/11/2020, Madame [G] [B] souffre d'une arthrose des deux genoux, avec auparavant une fracture du plateau tibial droit

Source officielle
TJ

3ème Chambre

69d56176cdc6046d47713b3d

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

altercation avec Monsieur [S] [L], résidant au [Adresse 6] de la même rue, au sujet d’un véhicule mal stationné, et que ce dernier lui aurait donné un coup de pied sur la jambe droite, entre la cheville et le genou

Source officielle
TJ

Référés

69cd7affcdc6046d47c8a46a

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

[Z] [L] a été gravement blessé au genou droit. Alléguant d’une aggravation de son état de santé, M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66158577db5098996d5a9119

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

Elle expose que mal soigné à l’hôpital [2] à [Localité 3] le 10 juillet 2017, elle a dû se faire réopéré en urgence du genou pendant son séjour en Tunisie ce qui l’a obligé à rester immobile pendant plusieurs

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

68e40762681ed727f2a42111

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

trois Octobre deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : WOUM-KIBEE Fanny GREFFIER : CHALANCON Capucine ENTRE : DEMANDERESSE Madame [F] [I], demeurant 339 rue de poil rouge - 71260 ST GENGOUX

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

669ab10930bd4f0c3f6b7ed8

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

En l’occurence, la demande formulée par monsieur [D] n’apparaît pas excessive au regard des éléments de l’expértise et de la localisation des douleurs principales (dents et genou).

Source officielle
TJ

Référés civils

697fbb2acdc6046d47902bcd

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

21 mai 2024 d’un accident lorsque lui-même circulant à vélo, il a été percuté par un autre cycliste en la personne de Monsieur [C], le sinistre ayant causé une rupture du ligament croisé antérieur du genou

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

662beb22e266e89ef1181ad9

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Avoir été opérée de son genou droit en janvier2021. Reste très handicapée, douleur, périmètre de marche limité à 250 m environ avec une canne.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6622b430c91e3bdd7a88c2c8

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

victime : le chauffeur chargeait son camion ; - nature de l’accident : le conducteur s’est fait tomber un rolls dessus ; - objet dont le contact a blessé la victime : un rolls ; - siège des lésions : genou

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

6704255a8d5cd4a87590f446

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

des lésions subies par Madame [U] [G] et de la gêne qu’elles ont entraînée sur sa vie quotidienne, et notamment les divers traumatismes ayant nécessité le port d’un collier cervical et d’une attèle de genou

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

670576d71296b51ba2b223d4

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[W] [Z] expose qu’à la suite de l’accident, il souffre de douleurs au genou gênante ence qui concerne la station debout prolongée pourtant usuelle dans son activité de gérant de bar tabac et le port de

Source officielle
TJ

REFERES

686824eb4965b5d9df31a3a5

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[K] [P] s’est blessé au genou gauche lors d’un match de badminton.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

6781725d6d34da2cbdcd9d15

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Suivant certificat médical établi le jour de l’accident, Madame [C] [S] a présenté une contusion des deux genoux, un hématome et une dermabrasion de la face antérieure du genou gauche ainsi qu’une entorse

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68cc5c539da3689504699949

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Sur le taux médical Il ressort du guide barème invalidité des accidents du travail en son point 2.2.3 « HANCHE » que : « Le malade sera examiné couché sur le dos, le bassin fixé, genou fléchi, pour

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

67f6bd5ca9d5adc26061fb0c

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

droite, une flexion douloureuse au rachis cervical, une mise assis douloureuse et une lombalgie au rachis lombaire, une gonalgie avec contracture quadricipitale, un œdème diffus et une dermabrasion au genou

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

67f6bda5a9d5adc26061fd8b

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

le jour de l’accident, Monsieur [O] [W] a présenté des dermabrasions en regard du rachis lombaire sacrum et au niveau de l’articulation sacroliliaque droite et gauche, une dermabrasion au niveau du genou

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

672285e03f64f312698629f9

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

intéressé, sur requête ou en référé » ; Attendu qu’en l’espèce, il s’évince des pièces versées aux débats une concordance entre les déclarations de la victime qui affirme avoir été percutée et blessé au genou

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

660eeeecfbb79e8fd3d3253e

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Maître Régis CONSTANS de la SCP VINSONNEAU PALIES-NOY-GAUER & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE EXPOSÉ DU LITIGE : Faits et procédure : Le 7 avril 2016, monsieur [L] subit une arthroscopie du genou

Source officielle

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