CodexAI
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Serv. contentieux social
689cd2b205c5415472e76ccc
3 juillet 2025
On retient également une dysplasie fémoro-patellaire des deux genoux avec épanchement intra-articulaire bilatéral en mai 2024.
CTX PROTECTION SOCIALE
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10 avril 2025
employé de la SARL [7], a chuté d'une échelle alors qu'il se trouvait occupé à revisser un élément d'un rideau métallique, ladite chute occasionnant contusion hépatique, entorse du rachis cervical et du genou
65c133a4d4f3671a27f9abe7
2 février 2024
Le professeur [R] [W], médecin consultant, note qu'à la date de sa demande, soit le 27/11/2020, Madame [G] [B] souffre d'une arthrose des deux genoux, avec auparavant une fracture du plateau tibial droit
3ème Chambre
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7 avril 2026
altercation avec Monsieur [S] [L], résidant au [Adresse 6] de la même rue, au sujet d’un véhicule mal stationné, et que ce dernier lui aurait donné un coup de pied sur la jambe droite, entre la cheville et le genou
Référés
69cd7affcdc6046d47c8a46a
1 avril 2026
[Z] [L] a été gravement blessé au genou droit. Alléguant d’une aggravation de son état de santé, M.
66158577db5098996d5a9119
8 avril 2024
Elle expose que mal soigné à l’hôpital [2] à [Localité 3] le 10 juillet 2017, elle a dû se faire réopéré en urgence du genou pendant son séjour en Tunisie ce qui l’a obligé à rester immobile pendant plusieurs
PPP PÔLE CIRCUIT COURT
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3 octobre 2025
trois Octobre deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : WOUM-KIBEE Fanny GREFFIER : CHALANCON Capucine ENTRE : DEMANDERESSE Madame [F] [I], demeurant 339 rue de poil rouge - 71260 ST GENGOUX
2ème Chambre civile
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16 juillet 2024
En l’occurence, la demande formulée par monsieur [D] n’apparaît pas excessive au regard des éléments de l’expértise et de la localisation des douleurs principales (dents et genou).
Référés civils
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13 janvier 2026
21 mai 2024 d’un accident lorsque lui-même circulant à vélo, il a été percuté par un autre cycliste en la personne de Monsieur [C], le sinistre ayant causé une rupture du ligament croisé antérieur du genou
662beb22e266e89ef1181ad9
23 avril 2024
Avoir été opérée de son genou droit en janvier2021. Reste très handicapée, douleur, périmètre de marche limité à 250 m environ avec une canne.
6622b430c91e3bdd7a88c2c8
19 avril 2024
victime : le chauffeur chargeait son camion ; - nature de l’accident : le conducteur s’est fait tomber un rolls dessus ; - objet dont le contact a blessé la victime : un rolls ; - siège des lésions : genou
2ème Chambre Cab2
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7 octobre 2024
des lésions subies par Madame [U] [G] et de la gêne qu’elles ont entraînée sur sa vie quotidienne, et notamment les divers traumatismes ayant nécessité le port d’un collier cervical et d’une attèle de genou
2ème chambre Cab4
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8 octobre 2024
[W] [Z] expose qu’à la suite de l’accident, il souffre de douleurs au genou gênante ence qui concerne la station debout prolongée pourtant usuelle dans son activité de gérant de bar tabac et le port de
REFERES
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[K] [P] s’est blessé au genou gauche lors d’un match de badminton.
Référés Cabinet 1
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6 janvier 2025
Suivant certificat médical établi le jour de l’accident, Madame [C] [S] a présenté une contusion des deux genoux, un hématome et une dermabrasion de la face antérieure du genou gauche ainsi qu’une entorse
68cc5c539da3689504699949
13 janvier 2025
Sur le taux médical Il ressort du guide barème invalidité des accidents du travail en son point 2.2.3 « HANCHE » que : « Le malade sera examiné couché sur le dos, le bassin fixé, genou fléchi, pour
Référés Cabinet 2
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9 avril 2025
droite, une flexion douloureuse au rachis cervical, une mise assis douloureuse et une lombalgie au rachis lombaire, une gonalgie avec contracture quadricipitale, un œdème diffus et une dermabrasion au genou
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le jour de l’accident, Monsieur [O] [W] a présenté des dermabrasions en regard du rachis lombaire sacrum et au niveau de l’articulation sacroliliaque droite et gauche, une dermabrasion au niveau du genou
Référés Cabinet 3
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11 octobre 2024
intéressé, sur requête ou en référé » ; Attendu qu’en l’espèce, il s’évince des pièces versées aux débats une concordance entre les déclarations de la victime qui affirme avoir été percutée et blessé au genou
1ère Chambre Cab1
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4 avril 2024
Maître Régis CONSTANS de la SCP VINSONNEAU PALIES-NOY-GAUER & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE EXPOSÉ DU LITIGE : Faits et procédure : Le 7 avril 2016, monsieur [L] subit une arthroscopie du genou
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