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786 résultats pour « Johann LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D.

69669a0fcdc6046d472d7898

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

maintien de la mesure, Vu le refus de Monsieur [V] [F] de se présenter à l’audience de ce jour, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître Johanna

Source officielle
TJ

Chambre 01

66b114a8df1f582838329b4e

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Thomas HOLLANDE, avocat au barreau de PARIS, plaidant DEFENDERESSE : SKEMA BUSINESS SCHOOL, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sophie D’ETTORE, avocat au barreau de LILLE, postulant et M Johanna

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

670826ba89f19e8c50f9ee0b

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

JUGE DE L'EXÉCUTION CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna

Source officielle
TJ

JEX

67097e1706866c0645d4b807

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

L'EXECUTION JUGEMENT DU 11 OCTOBRE 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Clément DELSOL GREFFIER : Marie-Christine YATIM DEMANDEUR Monsieur [Z] [H] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Johanna

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

67f575f6bbf04ef7857bdaf8

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Portalis DB3Q-W-B7I-QOTH CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna

Source officielle
TJ

Service des Criées

671ff6ccf5341ca999b0935b

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

3], agissant poursuites et diligences de son directeur général domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Emmanuelle BEAUMONT SERDA, avocat postulant au barreau du VAL D’OISE et Me Johanna

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

65c3d9f8c432ce7d11a70274

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

plaidant, vestiaire #G0234 DÉFENDERESSES Madame [C] [O] [P] [Adresse 1] [Localité 6] Madame [F] [K] [P] [Adresse 3] [Localité 6] Madame [U] [T] [Y] [Adresse 3] [Localité 6] représentées par Maître Johanna

Source officielle
TJ

AFFAIRES FAMILIALES

6a173ee8cdc6046d4725ef8c

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

PRIVAS AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 21 Mai 2026 Minute N° DOSSIER : N° RG 25/02367 - N° Portalis DBWS-W-B7J-EL5P AFFAIRE : [Q] / Grosse Me Edi IOVA Me Emilie SOUBEYRAND Rendu par Johanna

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A1

69d5572fcdc6046d477088a5

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

siège social est sis [Adresse 12], prise en la personne de son représentant légal en exercice (en sa qualité d’assureur de responsabilité civile de la SARL SMBTR) toutes deux représentées par Maître Joanne

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

668d7ff053e3bdd077867427

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Henri-Joseph CARDONA Préfecture Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Sylvie JOUAN Pôle civil de proximité ■

Source officielle
TJ

1ére chambre civile

68701caab8daa57c7f6761f7

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

L’EARL [C] est condamnée à remettre au prêteur de deniers le tracteur JOHN DEERE 6110 R 4RM, n° de série lL061l0RLGP860256, immatriculé [Immatriculation 2] sans délai.

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

68e430de681ed727f2a64a60

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE Ch4.3 JCP N° RG 25/01951 - N° Portalis DBYH-W-B7J-ML46 Copie exécutoire délivrée le : 02 Octobre 2025 à :Maître Johanna ABAD de la SELAS ABAD

Source officielle
TJ

4ème chambre Cab H

69655ffecdc6046d471149fd

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

à Me le à Me Expédition : le à Me le à Me Audience d’orientation et de mesures provisoires tenue en chambre du conseil le : 01 Décembre 2025 par devant le juge de la mise en état : Monsieur JOUAN

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

6786b8e4df5b5c7d10ca5b64

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [E] [C], Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sylvie JOUAN Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

67f6d586a9d5adc260624ba7

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

LEMOINE GREFFIER : Béatrice OGIER DEMANDEURS Madame [R] [P] née le 10 Juillet 1975 à [Localité 12] [Adresse 6] [Localité 8] représentée par Me Mélanie DE PRECIGOUT, avocat au barreau d’AVIGNON, Me Johanna

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

67f0260902fc178212f7f086

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

représentées par Me Shérazade EDDAM, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEURS Monsieur [H] [L] Madame [Z] [L] tous deux domiciliés et demeurant [Adresse 5] tous représentés par Maître Gaspard JOUAN

Source officielle
TJ

JAF section 4 cab 1

69dd36a4cdc6046d471ee7d3

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

barreau de PARIS, #G0483 DÉFENDERESSE Madame [D] [Z] épouse [H] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] (ISRAEL) Représentée par Me Jordana UZAN, avocat au barreau des HAUTS DE SEINE, #NAN466 & Me Johanna

Source officielle
TJ

Chambre 3/section 3

6643a659da34cf7c590a928e

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

SEINE-SAINT-DENIS, avocat plaidant, vestiaire : 273 Et Madame [R] [X] [U] née le [Date naissance 4] 1965 à [Localité 20] [Adresse 5] [Adresse 11] [Localité 10] défendeur : Ayant pour avocat Me Johanna

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

67f575f9bbf04ef7857bdb52

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Portalis DB3Q-W-B7I-QOPV CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna

Source officielle
TJ

AFFAIRES FAMILIALES

6a173ef7cdc6046d4725f099

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 21 Mai 2026 Minute N° DOSSIER : N° RG 24/03667 - N° Portalis DBWS-W-B7I-EJPS AFFAIRE : [X] / [J] Grosse Me Frédéric DEMOLY Me Vivien TEYSSIER Rendu par Johanna

Source officielle

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