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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
J.L.D.
69669a0fcdc6046d472d7898
13 janvier 2026
maintien de la mesure, Vu le refus de Monsieur [V] [F] de se présenter à l’audience de ce jour, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître Johanna
Chambre 01
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12 juillet 2024
Thomas HOLLANDE, avocat au barreau de PARIS, plaidant DEFENDERESSE : SKEMA BUSINESS SCHOOL, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sophie D’ETTORE, avocat au barreau de LILLE, postulant et M Johanna
Juge de l'Exécution
670826ba89f19e8c50f9ee0b
8 octobre 2024
JUGE DE L'EXÉCUTION CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna
JEX
67097e1706866c0645d4b807
11 octobre 2024
L'EXECUTION JUGEMENT DU 11 OCTOBRE 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Clément DELSOL GREFFIER : Marie-Christine YATIM DEMANDEUR Monsieur [Z] [H] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Johanna
67f575f6bbf04ef7857bdaf8
8 avril 2025
Portalis DB3Q-W-B7I-QOTH CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna
Service des Criées
671ff6ccf5341ca999b0935b
15 octobre 2024
3], agissant poursuites et diligences de son directeur général domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Emmanuelle BEAUMONT SERDA, avocat postulant au barreau du VAL D’OISE et Me Johanna
Charges de copropriété
65c3d9f8c432ce7d11a70274
1 février 2024
plaidant, vestiaire #G0234 DÉFENDERESSES Madame [C] [O] [P] [Adresse 1] [Localité 6] Madame [F] [K] [P] [Adresse 3] [Localité 6] Madame [U] [T] [Y] [Adresse 3] [Localité 6] représentées par Maître Johanna
AFFAIRES FAMILIALES
6a173ee8cdc6046d4725ef8c
21 mai 2026
PRIVAS AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 21 Mai 2026 Minute N° DOSSIER : N° RG 25/02367 - N° Portalis DBWS-W-B7J-EL5P AFFAIRE : [Q] / Grosse Me Edi IOVA Me Emilie SOUBEYRAND Rendu par Johanna
3ème Chbre Cab A1
69d5572fcdc6046d477088a5
7 avril 2026
siège social est sis [Adresse 12], prise en la personne de son représentant légal en exercice (en sa qualité d’assureur de responsabilité civile de la SARL SMBTR) toutes deux représentées par Maître Joanne
PCP JCP ACR référé
668d7ff053e3bdd077867427
1 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Henri-Joseph CARDONA Préfecture Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Sylvie JOUAN Pôle civil de proximité ■
1ére chambre civile
68701caab8daa57c7f6761f7
3 avril 2025
L’EARL [C] est condamnée à remettre au prêteur de deniers le tracteur JOHN DEERE 6110 R 4RM, n° de série lL061l0RLGP860256, immatriculé [Immatriculation 2] sans délai.
Ch4.3 JCP
68e430de681ed727f2a64a60
2 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE Ch4.3 JCP N° RG 25/01951 - N° Portalis DBYH-W-B7J-ML46 Copie exécutoire délivrée le : 02 Octobre 2025 à :Maître Johanna ABAD de la SELAS ABAD
4ème chambre Cab H
69655ffecdc6046d471149fd
12 janvier 2026
à Me le à Me Expédition : le à Me le à Me Audience d’orientation et de mesures provisoires tenue en chambre du conseil le : 01 Décembre 2025 par devant le juge de la mise en état : Monsieur JOUAN
6786b8e4df5b5c7d10ca5b64
14 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [E] [C], Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sylvie JOUAN Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG
Chambre 0 REFERES
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7 avril 2025
LEMOINE GREFFIER : Béatrice OGIER DEMANDEURS Madame [R] [P] née le 10 Juillet 1975 à [Localité 12] [Adresse 6] [Localité 8] représentée par Me Mélanie DE PRECIGOUT, avocat au barreau d’AVIGNON, Me Johanna
Référés Cabinet 3
67f0260902fc178212f7f086
4 avril 2025
représentées par Me Shérazade EDDAM, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEURS Monsieur [H] [L] Madame [Z] [L] tous deux domiciliés et demeurant [Adresse 5] tous représentés par Maître Gaspard JOUAN
JAF section 4 cab 1
69dd36a4cdc6046d471ee7d3
13 avril 2026
barreau de PARIS, #G0483 DÉFENDERESSE Madame [D] [Z] épouse [H] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] (ISRAEL) Représentée par Me Jordana UZAN, avocat au barreau des HAUTS DE SEINE, #NAN466 & Me Johanna
Chambre 3/section 3
6643a659da34cf7c590a928e
25 avril 2024
SEINE-SAINT-DENIS, avocat plaidant, vestiaire : 273 Et Madame [R] [X] [U] née le [Date naissance 4] 1965 à [Localité 20] [Adresse 5] [Adresse 11] [Localité 10] défendeur : Ayant pour avocat Me Johanna
67f575f9bbf04ef7857bdb52
Portalis DB3Q-W-B7I-QOPV CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna
6a173ef7cdc6046d4725f099
AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 21 Mai 2026 Minute N° DOSSIER : N° RG 24/03667 - N° Portalis DBWS-W-B7I-EJPS AFFAIRE : [X] / [J] Grosse Me Frédéric DEMOLY Me Vivien TEYSSIER Rendu par Johanna
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