CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JCP
67f83477cf40727a00447613
13 janvier 2025
affectant la maison 6 rue de la Forge 30250 COMBAS notamment relatifs : A la présence d’humidité dans le logement,Au bilan énergétique,Au risque d’exposition au plomb, Au descellement du portail, A la poignée
JCP FOND
6722a0d53f64f312698a5ee6
15 octobre 2024
réparation dans le décompte de réparation locative produit, à savoir : “Chambre 1 : menuiserie, : 197,40 € Chambre 1 :bsols : 497,60 € Chambre 2 : menuserie : 73,60€ Cuisine-placard : quincaillerie : poignée
19ème chambre civile
65b406fc753f879640d607bb
26 janvier 2024
Sur ce point, il y a effectivement lieu de relever qu’à la date de l’examen d’expertise amiable, soit le 10 décembre 2018, les experts ont retenu une période de gêne temporaire de classe I à compter du
3ème Chambre civile
6a10b055cdc6046d479c121b
21 mai 2026
orthopédique, une fracture du 5ème métacarpien gauche traitée par ostéosynthèse, et une fracture des os propres du nez et qu’elle conserve comme séquelles une discrète limitation de la mobilité du poignet
CH GENERALISTE B
68debe216af9fd1f809485eb
2 octobre 2025
Les premiers éléments médicaux relatifs à l'état de la victime faisaient état des blessures suivantes : - Traumatisme du genou gauche, - Traumatisme du poignet gauche, - Traumatisme du rachis cervical
2ème Chambre Cab1
69654fc9cdc6046d471039d0
9 janvier 2026
L’indemnité réparant le déficit fonctionnel est fixée en multipliant le taux du déficit fonctionnel par une valeur du point.
Référés
66fc5172134fd24f9cc94aca
1 octobre 2024
Monsieur [Z] [G] indique avoir souffert, à la suite du fait du 30 juillet 2023, d'une fracture du pied gauche, de lombalgies, de dermabrasions des jambes et du bras et d'une entorse du poignet et Monsieur
Pôle social
67fea1357a459da3dcde9e0e
1 avril 2025
La [7] a diligenté une enquête administrative, sollicité l'avis de son médecin-conseil puis a saisi le [11] en raison du délai de prise en charge dépassé du tableau 57 C pour une tendinite du poignet de
Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4
69847cc5cdc6046d4702abb4
8 janvier 2026
BERAUD, Greffier, JUGEMENT DU : 08/01/2026 N° RG 24/00581 - N° Portalis DBZ5-W-B7I-JNHH ; Ch2c4 JUGEMENT N° : Mme [S] [J] [U] [T] épouse [H] CONTRE Epoux [I] [H] Grosses : 2 Me Clémence POINAS-FREYDEFONT
J.L.D.
68dd9d97548223b2c7adeb50
1 octobre 2025
psychiatre des Hôpitaux Universitaires de [Localité 7], et le Dr [X], psychiatre de l’établissement d’accueil, faisaient état des éléments suivants: patiente adressée aux urgences pour une fracture du poignet
CTX PROTECTION SOCIALE
69e7db5ecdc6046d470fadb2
10 avril 2026
jours, et la liste limitative des travaux susceptibles de provoquer cette maladie est la suivante : - Travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d’extension du poignet
669ab80f30bd4f0c3f6c92e3
11 juillet 2024
Le certificat médical initial établi le 17 août 2021 par le Docteur [F] [W] constate une « entorse du poignet droit » et prescrit un arrêt de travail jusqu’au 24 août 2021.
JLD
6786cde8df5b5c7d10ca9420
14 janvier 2025
Un certificat de l’hôpital indique que la radiographie de son poignet établit qu’il serait âgé de plus de 18 ans. Il n’a été retrouvé aucun dossier auprès de l’ASE.
68682bf44965b5d9df31e0bd
4 juillet 2025
La flexion des poignets est sans particularité, hormis une limitation de l’extension en lien avec une pathologie intercurrente.
6781707d6d34da2cbdcd9610
8 janvier 2025
permanente partielle en raison d’un accident du travail du 26/07/2022 consolidé le 03/02/2023, dont les séquelles sont décrites de la manière suivante par le médecin conseil : « séquelles d’une plaie du poignet
67856e56aaacbea0fe6826ad
6 janvier 2025
- Déclaré le recours de Monsieur [I] [N] recevable, - Désigné le [Adresse 7] pour donner son avis sur l'origine professionnelle de la maladie (ostéonécrose du semi-lunaire - maladie de Kienböck du poignet
67856e58aaacbea0fe6826da
- Déclaré le recours de Monsieur [D] [Z] recevable, - Désigné le [Adresse 6] pour donner son avis sur l'origine professionnelle de la maladie (ostéonécrose du semi-lunaire - maladie de Kienböck du poignet
688d06cbafe88dc815dd406b
1 juillet 2025
présente une raideur rachidienne, une douleur due à un cal osseux de la clavicule droite avec raccourcissement du moignon de l’épaule droite mais avec maintien d’une fonction normale, des douleurs du poignet
689661dc0279fffe8433ac69
2 juillet 2025
Suivant déclaration du 02 juin 2020, il a chuté d’un toit et a présenté des lésions à la cheville droite, à la hanche gauche, au poignet droit et aux cervicales.
67e5c126f30a86ff1328c8c9
Examen clinique incomplet : Pas de détail étude sensitivomotrice du nerf médian au poignet. Conclusion : 5% côté gauche non dominant .
Page 21 sur 72