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1 437 résultats pour « Poigny »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP

67f83477cf40727a00447613

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

affectant la maison 6 rue de la Forge 30250 COMBAS notamment relatifs : A la présence d’humidité dans le logement,Au bilan énergétique,Au risque d’exposition au plomb, Au descellement du portail, A la poignée

Source officielle
TJ

JCP FOND

6722a0d53f64f312698a5ee6

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

réparation dans le décompte de réparation locative produit, à savoir : “Chambre 1 : menuiserie, : 197,40 € Chambre 1 :bsols : 497,60 € Chambre 2 : menuserie : 73,60€ Cuisine-placard : quincaillerie : poignée

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

65b406fc753f879640d607bb

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Sur ce point, il y a effectivement lieu de relever qu’à la date de l’examen d’expertise amiable, soit le 10 décembre 2018, les experts ont retenu une période de gêne temporaire de classe I à compter du

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

6a10b055cdc6046d479c121b

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

orthopédique, une fracture du 5ème métacarpien gauche traitée par ostéosynthèse, et une fracture des os propres du nez et qu’elle conserve comme séquelles une discrète limitation de la mobilité du poignet

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE B

68debe216af9fd1f809485eb

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Les premiers éléments médicaux relatifs à l'état de la victime faisaient état des blessures suivantes : - Traumatisme du genou gauche, - Traumatisme du poignet gauche, - Traumatisme du rachis cervical

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

69654fc9cdc6046d471039d0

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

L’indemnité réparant le déficit fonctionnel est fixée en multipliant le taux du déficit fonctionnel par une valeur du point.

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TJ

Référés

66fc5172134fd24f9cc94aca

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Monsieur [Z] [G] indique avoir souffert, à la suite du fait du 30 juillet 2023, d'une fracture du pied gauche, de lombalgies, de dermabrasions des jambes et du bras et d'une entorse du poignet et Monsieur

Source officielle
TJ

Pôle social

67fea1357a459da3dcde9e0e

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

La [7] a diligenté une enquête administrative, sollicité l'avis de son médecin-conseil puis a saisi le [11] en raison du délai de prise en charge dépassé du tableau 57 C pour une tendinite du poignet de

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

69847cc5cdc6046d4702abb4

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

BERAUD, Greffier, JUGEMENT DU : 08/01/2026 N° RG 24/00581 - N° Portalis DBZ5-W-B7I-JNHH ; Ch2c4 JUGEMENT N° : Mme [S] [J] [U] [T] épouse [H] CONTRE Epoux [I] [H] Grosses : 2 Me Clémence POINAS-FREYDEFONT

Source officielle
TJ

J.L.D.

68dd9d97548223b2c7adeb50

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

psychiatre des Hôpitaux Universitaires de [Localité 7], et le Dr [X], psychiatre de l’établissement d’accueil, faisaient état des éléments suivants: patiente adressée aux urgences pour une fracture du poignet

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e7db5ecdc6046d470fadb2

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

jours, et la liste limitative des travaux susceptibles de provoquer cette maladie est la suivante : - Travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d’extension du poignet

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

669ab80f30bd4f0c3f6c92e3

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Le certificat médical initial établi le 17 août 2021 par le Docteur [F] [W] constate une « entorse du poignet droit » et prescrit un arrêt de travail jusqu’au 24 août 2021.

Source officielle
TJ

JLD

6786cde8df5b5c7d10ca9420

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Un certificat de l’hôpital indique que la radiographie de son poignet établit qu’il serait âgé de plus de 18 ans. Il n’a été retrouvé aucun dossier auprès de l’ASE.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68682bf44965b5d9df31e0bd

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

La flexion des poignets est sans particularité, hormis une limitation de l’extension en lien avec une pathologie intercurrente.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6781707d6d34da2cbdcd9610

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

permanente partielle en raison d’un accident du travail du 26/07/2022 consolidé le 03/02/2023, dont les séquelles sont décrites de la manière suivante par le médecin conseil : « séquelles d’une plaie du poignet

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67856e56aaacbea0fe6826ad

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

- Déclaré le recours de Monsieur [I] [N] recevable, - Désigné le [Adresse 7] pour donner son avis sur l'origine professionnelle de la maladie (ostéonécrose du semi-lunaire - maladie de Kienböck du poignet

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67856e58aaacbea0fe6826da

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

- Déclaré le recours de Monsieur [D] [Z] recevable, - Désigné le [Adresse 6] pour donner son avis sur l'origine professionnelle de la maladie (ostéonécrose du semi-lunaire - maladie de Kienböck du poignet

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

688d06cbafe88dc815dd406b

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

présente une raideur rachidienne, une douleur due à un cal osseux de la clavicule droite avec raccourcissement du moignon de l’épaule droite mais avec maintien d’une fonction normale, des douleurs du poignet

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689661dc0279fffe8433ac69

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Suivant déclaration du 02 juin 2020, il a chuté d’un toit et a présenté des lésions à la cheville droite, à la hanche gauche, au poignet droit et aux cervicales.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67e5c126f30a86ff1328c8c9

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Examen clinique incomplet : Pas de détail étude sensitivomotrice du nerf médian au poignet. Conclusion : 5% côté gauche non dominant .

Source officielle

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