travaux de ravalement (en sous face de la toiture et au dessus de la toiture)"; "Monsieur [U] expose à Madame [O] qu'il installera au dessus de l'abri de jardin au droit du mur en briques ravalé un chéneau

autrement lorsqu'il apparaît manifestement, au vu d'une jurisprudence établie, que la contestation peut être accueillie par le juge saisi au principal (T. confl., 17 octobre 2011, n° 3828 et 3829, SCEA du Chéneau

BOULANGERIE DU CHÂTEAU. Par acte du 15 février 2019, la S.A.S. BOULANGERIE DU CHÂTEAU a vendu son fonds de commerce à la S.A.S. ROSNY TRADITION. Des loyers sont demeurés impayés. La S.C.I.

Le cabinet HDE, mandaté par l'assureur tous risques chantier, a conclu, le 03 février 2022, que la cause des infiltrations était à rechercher dans l'accumulation de défauts d'exécution du chéneau qui avait

Elle ajoute que le chêneau de Madame [R] présente une contrepente non conforme à la déclaration préalable de travaux obtenue, favorisant la prolifération des moustiques, que la gouttière de Madame [R]

les travaux en toiture, elles soutiennent que le montant de 1.250 euros de travaux démontre que cette intervention relève manifestement de travaux d’entretien consistant en une reprise partielle des cheneaux

En l’espèce il a été décidé de statuer sans audience, il apparaît une erreur matérielle sur le chapeau de la décision en ce qu’il a été omis la société SELAFA MJA en qualité de liquidateur de la société

la reprise de l’étanchéité, avec indexation sur l’indice BT 01, valeur décembre 2023,AUTORISER Monsieur [N] à procéder à la réfection des ouvrages d’étanchéité appartenant à la société DB IMMO et du chéneau

demeurant [Adresse 6] représenté par Me Linda LECHARPENTIER substituée par Me SIZARET, avocats au barreau de RENNES COMPOSITION Coline DESSAULT, Juge aux affaires familiales, Assisté de Floriane CHOTEAU

décision du 28 octobre 2024, le Juge des référés du Tribunal Judiciaire de Bordeaux a ordonné une expertise judiciaire portant sur divers désordres affectant les travaux de rénovation réalisés au sein du Château

décision du 28 octobre 2024, le Juge des référés du Tribunal Judiciaire de Bordeaux a ordonné une expertise judiciaire portant sur divers désordres affectant les travaux de rénovation et transformation du Château

COMPARANT ASSISTE de Me Jacques DEMAY, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC Concernant l’adoption de : Madame [U] [M] épouse [B] née le 22 Avril 1972 à CARHAIX PLOUGUER (29270), demeurant 29 bis rue du chateau

SUR NOGENT représenté par son syndic la SARL AGEVEDIM IMMOBILIER (ancienement DAVID GESTION) immatriculée au RCS de PONTOISE sous le numéro 520 808 643 dont le siège social est sis 4 résidence Les Châteaux

EXPOSÉ DU LITIGE Par ordonnance du 28 octobre 2024, le Juge des référés du Tribunal Judiciaire de Bordeaux a ordonné une expertise judiciaire portant sur des désordres relatifs à un bien immobilier Château

EXPOSÉ DU LITIGE Par ordonnance du 28 octobre 2024, le Juge des référés du Tribunal Judiciaire de Bordeaux a ordonné une expertise judiciaire portant sur des désordres relatifs à un bien immobilier Château

A la lecture du jugement rendu le 08 janvier 2026, il apparaît qu’une erreur matérielle entache le chapeau du jugement puisque ce dernier omet de mentionner la Société ABP, pourtant assignée par les demandeurs

Elle présentait une plaie à la tête, entre le front et le cuir chevelu. Interrogée sur ce point, elle a fait le signe de se cogner la tête.

Tribunal, Assistée de Minas MAKRIS, Greffier, RG 25/58586 DEMANDERESSES Syndicat des copropriétaires de l’immeuble [Adresse 1], représenté par son syndic en exercice la société IMMOBILIERE DU CHATEAU

EXPOSÉ DU LITIGE Par ordonnance du 28 octobre 2024, le Juge des référés du Tribunal Judiciaire de Bordeaux a ordonné une expertise judiciaire portant sur des désordres relatifs à un bien immobilier Château

juillet 2019, publié le 1er août 2019 au Service de la Publicité Foncière de Marseille 2ème Bureau volume 2019 S n°31 la vente des biens et droits immobiliers consistant en : - un terrain à bâtir situé "Château