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1 884 résultats pour « témoignage »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Jex

68682d204965b5d9df31edcf

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Il indique qu'il s'agit d'un contexte exceptionnel et provisoire et qu'il est de bonne foi ainsi qu'en témoigne les versements effectués postérieurement à la mesure de saisie.

Source officielle
TJ

JLD

69d9673dcdc6046d47d05845

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Les échanges sont plus spontanés et fluides, témoignant d’une meilleure disponibilité psychique.

Source officielle
TJ

JLD

68e0216f74e929a9d8fb37bd

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Il a fait l’objet de plusieurs hospitalisations antérieures pour des raisons similaires, ce qui témoigne d’une problématique chronique et complexe.

Source officielle
TJ

JLD

68e0217074e929a9d8fb37c3

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Son attitude ambivalente vis-à-vis de la prise en charge témoigne d’un manque de recul sur sa situation et d’une faible adhésion au processus thérapeutique.

Source officielle
TJ

JLD

68e021a874e929a9d8fb3aea

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Il éprouve de grandes difficultés à se projeter dans l’avenir, même à court ou moyen terme, ce qui témoigne d’un état dépressif profond.

Source officielle
TJ

CTX Gal inf/= 10 000€

68e96e093ea43407b9121a66

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

constate avec un certain embarras que le demandeur ne présente aucun élément de preuve tel qu'un rapport d'agence de l'habitat, un constat technique de GRDF, un constat de commissaire de Justice ou des témoignages

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67abad7cea06f3cad90b8dab

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Le tribunal ne peut que relever qu’aucun témoignage, notamment celui de Monsieur [J] [E] qui est pourtant mentionné comme témoin de l’accident sur la déclaration d’accident du travail, n’est produit par

Source officielle
TJ

CH5 -MOINS 10000 HORS JCP

681bd498a7f269e5c2eafaf4

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

De plus, les griefs émis par les nombreux témoignages des invités produits par les époux [P], relatifs à l’absence de fraîcheur des boissons servies, sont contredits par le fait que les boissons alcoolisées

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

65d64ab787daf743d9a4d7d2

T. Judiciaire

3 février 2024

3 février 2024

fonctionne en zone C du CRA de [Localité 1], et une autre (cabine du patio) mais cette dernière n’est accessible qu’au moment des repas ou du ménage des zones de vie et il n’est pas établi que depuis ce témoignage

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6658bf5e6ef03ef1fcfe6cd8

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

demandant à être relogée ; que l'une des ses voisines ( Mme [U] [V] )a eu,en effet,à son égard un comportement répréhensible en l'accusant de violences non justifiées comme cela ressortirait des témoignages

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

6622b55ac91e3bdd7a88c783

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

Au soutien de ses prétentions, Monsieur [G] produit le témoignage d’un de ses amis, Monsieur [F], présent à proximité de l’accident.

Source officielle
TJ

CHAMBRE REFERES

697129e1cdc6046d47283314

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

des photos de l’état de la toiture (pièce n°5 de la demanderesse) - du délaissement de l’entretien de la toiture confirmé par L’EIRL BATI RAMALHETE DIAS ET FILS (pièce n°7 de la demanderesse) - du témoignage

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

6706db17f1d01e3c86f4729c

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Compte tenu de ce qui précède, il apparaît qu'en l'absence de témoignages venant confirmer et compléter les seules déclarations de Madame [Z], cette dernière n'établit pas, par des présomptions grave,

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

6708372289f19e8c50fb784b

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Or, plusieurs témoignages de spécialistes recueillis par l’enquêteur permettent de douter de l’acquisition de cet instrument à un prix particulièrement modeste, le prix du marché pour ce type de guitare

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6631312619f939ca6242b694

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

A ce titre, la preuve de la matérialité de l'accident, qui ne peut résulter des seules allégations de la victime, peut être rapportée par tous moyens, tels que des témoignages, ou résulter de présomptions

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

6696415bf5112d8edd05832d

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Elles considèrent que Madame [K] échoue à rapporter la preuve d’un manquement puisque les allégations de celle-ci ne sont corroborées par aucun élément ou témoignage.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

668445568bcff606d9c53ba0

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Monsieur [W] [H] n’apporte aucun élément de nature à contredire ces éléments et témoignages précis et concordants, peu important qu’aucun inventaire des meubles n’ait été établi.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6780214d9c3ba90f51dc2705

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

S'il a été jugé sur des attestations, témoignages ou serments judiciairement déclarés faux depuis le jugement.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67856e58aaacbea0fe6826de

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Il résulte des questionnaires remplis par la salariée et par l’employeur ainsi que des témoignages produits par la caisse que cette crise (nommée crise d’angoisse par la salariée, crise de panique par

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689b911e40cd0f0b3d008673

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Dans ces conditions, et sans qu’il soit nécessaire de statuer sur la valeur probante des témoignages, il résulte des éléments fournis que l’entreprise a pris les mesures nécessaires pour protéger la santé

Source officielle

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