CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Jex
68682d204965b5d9df31edcf
4 juillet 2025
Il indique qu'il s'agit d'un contexte exceptionnel et provisoire et qu'il est de bonne foi ainsi qu'en témoigne les versements effectués postérieurement à la mesure de saisie.
JLD
69d9673dcdc6046d47d05845
7 avril 2026
Les échanges sont plus spontanés et fluides, témoignant d’une meilleure disponibilité psychique.
68e0216f74e929a9d8fb37bd
1 octobre 2025
Il a fait l’objet de plusieurs hospitalisations antérieures pour des raisons similaires, ce qui témoigne d’une problématique chronique et complexe.
68e0217074e929a9d8fb37c3
Son attitude ambivalente vis-à-vis de la prise en charge témoigne d’un manque de recul sur sa situation et d’une faible adhésion au processus thérapeutique.
68e021a874e929a9d8fb3aea
Il éprouve de grandes difficultés à se projeter dans l’avenir, même à court ou moyen terme, ce qui témoigne d’un état dépressif profond.
CTX Gal inf/= 10 000€
68e96e093ea43407b9121a66
7 octobre 2025
constate avec un certain embarras que le demandeur ne présente aucun élément de preuve tel qu'un rapport d'agence de l'habitat, un constat technique de GRDF, un constat de commissaire de Justice ou des témoignages
CTX PROTECTION SOCIALE
67abad7cea06f3cad90b8dab
9 janvier 2025
Le tribunal ne peut que relever qu’aucun témoignage, notamment celui de Monsieur [J] [E] qui est pourtant mentionné comme témoin de l’accident sur la déclaration d’accident du travail, n’est produit par
CH5 -MOINS 10000 HORS JCP
681bd498a7f269e5c2eafaf4
3 avril 2025
De plus, les griefs émis par les nombreux témoignages des invités produits par les époux [P], relatifs à l’absence de fraîcheur des boissons servies, sont contredits par le fait que les boissons alcoolisées
Juge libertés & détention
65d64ab787daf743d9a4d7d2
3 février 2024
fonctionne en zone C du CRA de [Localité 1], et une autre (cabine du patio) mais cette dernière n’est accessible qu’au moment des repas ou du ménage des zones de vie et il n’est pas établi que depuis ce témoignage
PPP Contentieux général
6658bf5e6ef03ef1fcfe6cd8
12 avril 2024
demandant à être relogée ; que l'une des ses voisines ( Mme [U] [V] )a eu,en effet,à son égard un comportement répréhensible en l'accusant de violences non justifiées comme cela ressortirait des témoignages
2ème Chambre Cab1
6622b55ac91e3bdd7a88c783
19 avril 2024
Au soutien de ses prétentions, Monsieur [G] produit le témoignage d’un de ses amis, Monsieur [F], présent à proximité de l’accident.
CHAMBRE REFERES
697129e1cdc6046d47283314
7 janvier 2026
des photos de l’état de la toiture (pièce n°5 de la demanderesse) - du délaissement de l’entretien de la toiture confirmé par L’EIRL BATI RAMALHETE DIAS ET FILS (pièce n°7 de la demanderesse) - du témoignage
CTX Protection sociale
6706db17f1d01e3c86f4729c
9 octobre 2024
Compte tenu de ce qui précède, il apparaît qu'en l'absence de témoignages venant confirmer et compléter les seules déclarations de Madame [Z], cette dernière n'établit pas, par des présomptions grave,
Chambre 1 Cabinet 1
6708372289f19e8c50fb784b
10 octobre 2024
Or, plusieurs témoignages de spécialistes recueillis par l’enquêteur permettent de douter de l’acquisition de cet instrument à un prix particulièrement modeste, le prix du marché pour ce type de guitare
Serv. contentieux social
6631312619f939ca6242b694
29 avril 2024
A ce titre, la preuve de la matérialité de l'accident, qui ne peut résulter des seules allégations de la victime, peut être rapportée par tous moyens, tels que des témoignages, ou résulter de présomptions
2ème Chambre Cab2
6696415bf5112d8edd05832d
12 juillet 2024
Elles considèrent que Madame [K] échoue à rapporter la preuve d’un manquement puisque les allégations de celle-ci ne sont corroborées par aucun élément ou témoignage.
PCP JCP fond
668445568bcff606d9c53ba0
2 juillet 2024
Monsieur [W] [H] n’apporte aucun élément de nature à contredire ces éléments et témoignages précis et concordants, peu important qu’aucun inventaire des meubles n’ait été établi.
PCP JTJ proxi fond
6780214d9c3ba90f51dc2705
S'il a été jugé sur des attestations, témoignages ou serments judiciairement déclarés faux depuis le jugement.
67856e58aaacbea0fe6826de
6 janvier 2025
Il résulte des questionnaires remplis par la salariée et par l’employeur ainsi que des témoignages produits par la caisse que cette crise (nommée crise d’angoisse par la salariée, crise de panique par
689b911e40cd0f0b3d008673
1 juillet 2025
Dans ces conditions, et sans qu’il soit nécessaire de statuer sur la valeur probante des témoignages, il résulte des éléments fournis que l’entreprise a pris les mesures nécessaires pour protéger la santé
Page 21 sur 95