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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre civile
679a9187e9a46d1f5a766252
14 janvier 2025
[T] [X] a accepté en l’état à deux reprises le 22 juillet puis le 25 juillet 2022 et, enfin le 12 décembre 2022.
4ème Chambre
6864450d0bb2f8a66ca66466
1 juillet 2025
soumise par simple courriel ou par la voie de conclusions au fond. 2) Sur l'exception de connexité Aux termes de l'article 101 du code de procédure civile, s'il existe entre des affaires portées devant deux
Chambre 6 - Référés Pdt
67ed9e32da9e15c513201d4c
1 avril 2025
VERDIER Copies électroniques : - la SELARL BADJI-DISSARD - Me Jacques VERDIER Copies : - Dossier RG 25/171 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le PREMIER AVRIL DEUX
Chambre 22 / Proxi fond
68e949b63ea43407b90fef98
6 octobre 2025
de remise en état à la suite de dégradations ; que ces travaux, facturés 2.808 euros le 28 mars 2023, sont affectés de malfaçons ou non-conformités, " à savoir : ciel de toit d'occasion et non neuf, deux
Chambre des référés
68e9381f3ea43407b90be6ee
1 octobre 2025
Au soutien de ses demandes, elle expose qu’en vertu d'un acte de partage en date du 5 avril 2002 elle est propriétaire de deux parcelles de terrain sises lieudit « [Adresse 4] à [Localité 19] » figurant
PS ctx technique
69d7fc69cdc6046d47af4841
8 avril 2026
Elle relevait d'une invalidité catégorie deux”. Les parties ont été convoquées à comparaître à l'audience du 3 février 2026.
Service de proximité
68c324a5c6c6896192a78dd2
10 janvier 2025
Les deux parties étant présentes ou représentées, M.
GNAL SEC SOC: CPAM
é par Me Florent TIZOT, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR
65b94b935a029d9e20db3aa3
24 janvier 2024
Dans les pétroliers à turbine à vapeur, il y avait deux énormes chaudières pour produire cette vapeur (principale d'énergie).
6a0cbcbccdc6046d473aef2b
19 mai 2026
Thibault POZZO DI BORGO, avocat au barreau de NICE DEMANDEURS Contre : S.A.
CONTENTIEUX CIVIL
69d8163dcdc6046d47b1482f
7 avril 2026
En outre, le [Adresse 5] soutient que la taille des cyprès causerait la mort des arbres, ce qui est contredit par le rapport d’expertise qui préconise deux opérations de rabattage à une année d’intervalle
Hospitalisation d'office
6a1495f5cdc6046d47e89e20
25 mai 2026
Que les certificats médicaux successifs décrivent précisément et concrètement l’état de santé du patients, sans se borner à ces considérations abstraites ou générales ; que dès lors, le patient a fait
JAF Cab 1
69d994ffcdc6046d47d3c089
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 07 Avril 2026 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente Greffier : Madame Caroline BORG
677efc58b01eea4cf01ac9c1
7 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 07 Janvier 2025 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente Greffier : Madame Caroline BORG
1ère ch. - Sect. 2
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9 janvier 2025
/31 N° RG 23/04958 - N° Portalis DB2Y-W-B7H-CDJAT le CCC : dossier FE : Me Catherine AYMARD Maître Vanessa CALAMARI RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU NEUF JANVIER DEUX
Quatrième Chambre
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9 janvier 2024
DE LYON Quatrième Chambre N° RG 22/02784 - N° Portalis DB2H-W-B7G-WVKK Jugement du 09 Janvier 2024 Notifié le : Grosse et copie à : Maître Daphné O’NEIL de la SELARL BOEGE
Référés civils
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18 décembre 2023
Que le voyant moteur s’allumait également sur le tableau de bord et que l’ordinateur de bord faisait été d’une anomalie antipollution et d’un désencrassement filtre diesel (FAP) - elle a alors écrit au
1ére chambre civile
68701caab8daa57c7f6761f1
3 avril 2025
Les deux parcelles sont cadastrées J [Cadastre 5].
Pôle Civil section 3
68f2af4fe97b8c182997b2b7
7 octobre 2025
, pour un total de droits de 63.250 euros, − à monsieur [B] [Z], l’appartement T2/T3 composé d’une pièce à vivre avec coin cuisine, une chambre, une chambre borgne, une salle d’eau et deux caves et une
Chambre 1 section 8
697aeabfcdc6046d470e4f3f
12 janvier 2026
Nous avons fait une recherche auprès du service du cadastre sans succès (…) On note la présence de deux piquets en fer qui pourrait être reconnu comme marquant la limite de propriété.
1ère Chambre Civile
67f83479cf40727a00447647
10 avril 2025
Copie délivrée à la SELARL BORDES Me Philippe HILAIRE-LAFON TRIBUNAL JUDICIAIRE Par mise à disposition au greffe DE [Localité 17] **** Le 10 Avril 2025 1ère Chambre Civile N° RG 21/05368 - N°
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