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879 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a109f69cdc6046d479ad374

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Le certificat médical initial établi le 29 août 2019 fait état des lésions suivantes : « Entorse et foulure des ligaments latéraux du genou (interne) avec probable lésion méniscale associée » et prescrit

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e00117cdc6046d47607cb6

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

la docteur [N], médecin-conseil membre du service de contrôle médical, a conclu que les cervicalgies chronique de Madame [C] lui permettaient de reprendre une activité salarié et que son problème du genou

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

669eb04e998cb644d8dfea84

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

AT du 13/04/2016, douleurs lombaires, épaule droite, 2 mins, 2 genoux. » Ce courrier du médecin traitant du requérant est de nature à remettre en cause la décision de la Caisse, prise sans procéder à

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68cdccc554b52e4d6be2df80

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Selon les dires de la victime, il aurait chuté dans un trou en déroulant une gaine au sol. " Le certificat médical initial était établi le 12 juillet 2022 en ces termes : " Entorse + contusion genou

Source officielle
TJ

Service des référés

68e0153d74e929a9d8fa3327

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[C] [H] expose qu’il a été opéré le 20 novembre 2023 au sein de l’hôpital de la [Localité 18] [Localité 27] (groupe hospitalier Diaconesses [Localité 18] [Localité 27]) d’une arthroplastie totale du genou

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68657c2272b7e1b6bf1d97a7

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

par le Docteur [E] [F] au sein de l'Hôpital [Localité 13] en février 2021 pour la pose d'une prothèse totale de genou, puis pour la mobilisation sous anesthésie générale en novembre 2021 au sein de la

Source officielle
TJ

Référés civils

65bd3f2546d547e419ff1a7c

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Je suis tombée en avant et me suis fait mal au genou ainsi qu'à l'épaule droite et au cou en essayant de me rattraper ».

Source officielle
TJ

Service des référés

65c3d965c432ce7d11a6ebea

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

ALLIANZ IARD, alors qu’elle traversait la chaussée en qualité de piéton ; qu'elle a été conduite par les pompiers aux urgences de l’Hôpital [16] où il a été constaté : « Patient douloureux au niveau du genou

Source officielle
TJ

Service des référés

65c3d969c432ce7d11a6f06c

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

ALLIANZ IARD ; qu'elle a été conduite par les sapeurs-pompiers de [Localité 18] à l’hôpital de [17] où ont été constatés une fracture de la malléole latérale de la cheville droite, une entorse bénigne du genou

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1734ddcdc6046d4725237c

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Il ajoute souffrir également d’arthrose qui touche son genou droit et de son bassin, limitant ses déplacements, mettant en avant les avis médicaux des Docteurs [E], [U] et [C], ains que les comptes-rendus

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX CIVIL

69d81649cdc6046d47b1490b

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Madame [T] [N] [R] a présenté un traumatisme sur le membre supérieur gauche et sur le coude gauche avec visibilité d’un trait de fracture sous capital de la tête radiale gauche et une dermabrasion du genou

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE B

68debe216af9fd1f809485eb

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Les premiers éléments médicaux relatifs à l'état de la victime faisaient état des blessures suivantes : - Traumatisme du genou gauche, - Traumatisme du poignet gauche, - Traumatisme du rachis cervical

Source officielle
TJ

2ème Chambre

68dee0956af9fd1f80969001

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Ell a été transportée à l'hôpital de [Localité 6] où elle a présenté : -une entorse grave du genou gauche avec épanchement dans la bourse sous-quadricipitale et une infiltration oedémateuse des parties

Source officielle
TJ

4ème chambre

697bccb2cdc6046d472bb335

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

II était noté qu'il présentait : Un traumatisme crânien avec perte de connaissance, une plaie en « Z » suturable, sans fracture du crâne, une contusion du genou et du coude droits, des douleurs au genou

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

67097e1506866c0645d4b7aa

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Il persiste une hypo-extensibilité des fléchisseurs du psoas limitant les mouvements de la hanche et du quadriceps retentissant sur le genou gauche.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67002fe9c34eb4cc85782e5b

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Le rapport d’expertise déposé par le Docteur [Y] relate les constatations médicales opérées dans les suites du sinistre : une contusion du genou droit et du sacrum immédiatement mise en évidence par le

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

6686eaace74459e0c7ed3a5e

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

François-xavier GOSSELIN de la SCP CABINET GOSSELIN, avocats au barreau de RENNES, avocats plaidant/postulant FAITS ET PRETENTIONS Le 25 août 1977, [T] [Z] épouse [H] a subi une intervention chirurgicale du genou

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66901d11af84b0bef080c8a8

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

. – Des gonalgies droites en lien avec une chondropathie fémoropatellaire médiane et fémorotibiale interne de grade II du genou droit ainsi qu'une lésion méniscale interne droite.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66104646c9ea95b316fe3fe8

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Il retient une limitation des amplitudes articulaires de l’épaule droite, une limitation de la flexion du genou gauche, une persistance des douleurs de l’épaule droite quand l’assuré met le bras en hauteur

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f95098de0ebe408dac77b7

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

une ordonnance du 11 juillet 2024 pour une infiltration médiocarpienne gauche, - un certificat médical du Docteur [R], rhumatologue, du 6 novembre 2024 qui note des douleurs du poignet gauche et des genoux

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