CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge Libertés Détention
67f80889cf40727a0043a2e3
10 avril 2025
Il résulte des éléments figurant au dossier que l’intéressé, souffrant d'un trouble psychiatrique chronique (schizophrénie) ayant justifié plusieurs précédentes hospitalisations, a été admis au centre
678805a5c21c0e53e7906746
14 janvier 2025
Il résulte des éléments figurant au dossier que l’intéressé a été admis en provenance du centre de détention d’[Localité 8] au sein de l’UHSA du centre hospitalier spécialisé de [Localité 2] en raison
Troisième Chambre Civile
6a10b477cdc6046d479c5b3a
22 mai 2026
Au soutien de ses prétentions, la SCI Frépillon fait essentiellement valoir que : - les réseaux d’eaux usées ne figuraient pas sur les plans de vente et ne constituaient pas un élément substantiel pour
68e88b4a3ea43407b9fba794
8 octobre 2025
Il résulte des éléments figurant au dossier que l’intéressée a été admise au centre hospitalier spécialisé Charles Perrens le 09 août 2025 en raison d'une rupture de l'état antérieur de son trouble psychiatrique
6866c685d33109fd079aa4e0
2 juillet 2025
Il résulte des éléments figurant au dossier que Monsieur [F] [G] a été admis au Centre Hospitalier Spécialisé de Charles Perrens alors qu'il présentait un syndrome maniaque franc avec une accélération
6866c687d33109fd079aa52d
Il résulte des éléments figurant au dossier que Monsieur [J] [X] a été admis au Centre Hospitalier Spécialisé de Charles Perrens suite à une décompensation de son trouble psychiatrique chronique accompagnée
69de858fcdc6046d473c227d
13 avril 2026
Il résulte des éléments figurant au dossier que Monsieur [Y] [W] a été admis au Centre Hospitalier Spécialisé de [U] [X] alors qu’il présentait des troubles du comportement, notamment des troubles d’allure
69de85a1cdc6046d473c23c8
Il résulte des éléments figurant au dossier que Monsieur [D] [L] a été réintégré au Centre Hospitalier Spécialisé de [N] [Q] suite à une dégradation de son état clinique.
67801c9e9c3ba90f51dc18d3
9 janvier 2025
Le Greffier, Le Juge, Cette décision peut être frappée d’appel dans un délai de 10 jours à compter de la présente notification par déclaration motivée transmise par tout moyen au greffe de la cour
67801c9f9c3ba90f51dc18f8
6785629eaaacbea0fe67fae0
13 janvier 2025
Il résulte des éléments figurant au dossier que Monsieur [F], souffrant d'une schizophrénie paranoïde, a été réintégré au centre hospitalier spécialisé [2] en raison de l’apparition d’idées délirantes
67f414114e0040aa3735c505
7 avril 2025
Il résulte des éléments figurant au dossier que l’intéressée – souffrant d'un trouble psychiatrique chronique ayant déjà nécessité de précédentes mesures de soins contraints – a été ré-admise en soins
8ème chambre 2ème section
69d7f9dacdc6046d47af1c60
9 avril 2026
Par jugement du 14 novembre 2024, dont il a été interjeté appel le 15 janvier 2025, le tribunal administratif de Paris a rejeté la demande du syndicat des copropriétaires et des époux [A] de retrait de
65e76c9979d7e316eba75e2e
3 janvier 2024
Il résulte des éléments figurant au dossier que M.
668440a28bcff606d9c41620
2 juillet 2024
COUR D’APPEL DE BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX Cabinet du Juge des libertés et de la détention N° RG 24/01895 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZIXC N° Minute : 24/01007 ORDONNANCE DU 02 Juillet
668440a58bcff606d9c41658
COUR D’APPEL DE BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX Cabinet du Juge des libertés et de la détention N° RG 24/01892 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZIV2 N° Minute : 24/01006 ORDONNANCE DU 02 Juillet
660eeb66fbb79e8fd3d2f901
3 avril 2024
COUR D’APPEL DE BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX Cabinet du Juge des libertés et de la détention N° RG 24/00813 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y5AT N° Minute : 24/00509 ORDONNANCE DU 03 Avril
65ce60550596c9bad003d792
16 janvier 2024
COUR D’APPEL DE BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX Cabinet du Juge des libertés et de la détention N° RG 23/03930 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YT6Y N° Minute : 24/00075 ORDONNANCE DU 16 Janvier
65ce60560596c9bad003d7c2
COUR D’APPEL DE BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX Cabinet du Juge des libertés et de la détention N° RG 23/03931 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YT7I N° Minute : 24/00076 ORDONNANCE DU 16 Janvier
65ce60510596c9bad003d465
1 février 2024
COUR D’APPEL DE BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX Cabinet du Juge des libertés et de la détention N° RG 24/00278 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YXAP N° Minute : 24/00173 ORDONNANCE DU 01 Février
Page 22 sur 307
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.