communs de ces bâtiments qui se désagrègent et font craindre une atteinte à la stabilité de l'ensemble des escaliers, de la corruption avancée desdits escaliers du fait d'infiltrations d'eau découlant

Courant 2018, ils ont constaté la désolidarisation d’une colonne en appui sur la terrasse ainsi qu’un affaissement sur l’angle nord-ouest de cette terrasse et plus particulièrement de l’escalier.

L'expert a observé néanmoins que la partie supérieure du joint de dilatation, visible dans l’escalier n'était pas traitée coté intérieur.

Lot numéro cent quatorze (114) La propriété exclusive et particulière de: Dans le bâtiment unique, escaliers A principal et B, au deuxième sous-sol porte numéro 38.

Concernant les infiltrations dans la cage d'escalier, la SCI KWT observe que celles-ci ont commencé en août 2024, et ont été réglées par des travaux réalisés le 30 juin 2025.

ravalement, assurée auprès de la SMABTP; - la société K-Entreprise, lot étanchéité, assurée auprès de la société Axa France Iard; - la société Bricol’Home, intervenue pour remettre en état le bas de l’escalier

exercice, la SA C.RIVIERE, société anonyme dont le siège social est [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Perrine ESCANDE

136 et ayant son siège [Adresse 4] à [Localité 3] et pour président Monsieur [A] [V], a sous-traité à la société CHARPENTE MENUISERIE [K] les ouvrages de charpente, construction-bois, menuiseries et escaliers

habitation, élevé sur sous-sol d’un rez-dechaussée, de deux étages et d’un troisième mansardé avec cour et remise sur l’arrière : - Lot n° 13 : Au sous-sol de l’immeuble, une grande cave au bas de l’escalier

Marseille volume 2024 S n° 00083, la vente des biens et droits immobiliers consistant en : - la propriété exclusive et particulière d’un appartement de type F3 au troisième étage à gauche du bloc “A” escalier

VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX Grosse délivrée à Me ESCALIER Expédition délivrée à Me JACQUEMIN à Me LACROUTS le l’an deux mil vingt cinq et le dix Janvier à 14 H 00

DÉCISION : Sur le paiement et la résiliation : Par acte sous seing privé du 20 novembre 2019, Paris habitat-OPH a consenti un bail d'habitation à Madame [T] [H] pour un immeuble situé à [Adresse 4], escalier

HABITAT, demeurant 4, cours Carnot, 76500 ELBEUF, représentée par maître [R] [D] la demanderesse, d'une part et Monsieur [J] [H], demeurant 933, rue Felix Faure, résidence Le Tivoli, appartement 12, escalier

[R] [D] pouvant faire craindre une escalade de la violence . L’indemnité d'occupation doit être fixée au montant du loyer majoré des charges récupérables justifiées.

352J-W-B7J-DBTZM EXPOSÉ DU LITIGE Par acte sous seing privé du 6 mai 2015, [Localité 1] HABITAT-OPH a consenti à Monsieur [Q] [L] un bail d’habitation portant sur des locaux situés [Adresse 3] (escalier

[S] OPH MOSELLE a donné à bail à Madame [A] [E] un bien immobilier à usage d’habitation de type T5 situé rue des Coquelicots, bâtiment C, escalier 1, appartement 23 à ALGRANGE (57440), pour une durée d

adopté les résolutions n°7 à n°12 relatives aux travaux de remplacement des garde-corps des balcons, les résolutions n°13, n°13.1 et n°13.2 relatives aux travaux de remplacement des garde-corps des escaliers

FAITS ET DE LA PROCÉDURE Par acte sous seing privé du 20 juin 2022, l'établissement EPIC [Localité 1] HABITAT OPH a consenti un bail d’habitation à Mme [P] [A] sur des locaux situés au [Adresse 3] (escalier

[H] [Z] a chuté dans les escalators du centre commercial Auchan [Localité 10], assuré par le défendeur. L’assureur ne conteste d’ailleurs pas ces éléments.

[U] [L] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Matthieu ESCANDE de l’AARPI LEXONE - #A0473 DEFENDERESSE Société BETCLIC ENTREPRISES LIMITED AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Pascal WILHELM - #K0024