Fait à [Localité 5], le 21 Mai 2026 LE GREFFIER, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, FERRARI Amélie RONCARI Agnès

intervenants à l'acte de construire, à la relever et garantir de toutes condamnations qui seraient éventuellement prononcées à son encontre et à lui rembourser toutes indemnités qu'elle a ou serait amenées

. : 23/08424 - N° Portalis DB3R-W-B7H-Y5FI N° Minute : AFFAIRE [W] [N], [D] [Y] épouse [N] C/ Société ARCHITECTURE AMELLER [X] ET ASSOCIES, S.A. AXA FRANCE IARD, S.C.

Elle pourra procéder au recouvrement des sommes dont elle sera amenée à faire l’avance directement auprès l’employeur.

Mme [Z] [O] ne verse aux débats aucune fiche de poste afin de renseigner la juridiction sur la nature des tâches qu’elle est amenée à effectuer dans le cadre de son emploi d’agent d’escale.

AMG GESTION [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Isabelle GUENEZAN de la SELEURL SELARL Isabelle GUENEZAN, avocat au barreau de PARIS,vestiaire #E0725 Nous Madame Laure BERNARD, Vice-Présidente

AMETS, S.A.R.L.

D’UNE PART ET : Monsieur [G] [Z], demeurant [Adresse 4] Rep/assistant : Maître Amélie GIZARD de la SARL AMELIE GIZARD, avocats au barreau de NANTES S.A.

Si Madame [N] [J] paraît avoir été selon ses déclarations victime d’une escroquerie, ayant été frauduleusement amenée à effectuer et autoriser des paiements en ligne, force est en l’espèce de constater

syndicat des copropriétaires, Représenter la succession dans le cadre des procédures que le syndicat des copropriétaires de l’immeuble dénommé Résidence [Localité 17], sis [Adresse 10] et [Adresse 7] sera amené

SIEGE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIMES Requête: N° RG 26/00023 - N° Portalis DBX2-W-B7K-LLDE ORDONNANCE DU 05 Janvier 2026 SUR LA DEMANDE DE TROISIEME PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Amélie

Dit que le parent chez lequel les enfants ont leur résidence habituelle doit amener ou faire amener les enfants en ces lieux aux dates et heures fixées.

[R] [D] par lettre recommandée avec accusé de réception en date du 14 décembre 2022, que faute de régularisation, l'exigibilité anticipée au prêt allait être prononcée par la banque et qu'il serait amené

rendez-vous, chacun des parents devra prendre contact avec les responsables du Centre, sauf le samedi, (Téléphone : [XXXXXXXX02]) Dit que le parent chez lequel l'enfant a sa résidence habituelle doit amener

Dit que le parent chez lequel l'enfant a sa résidence habituelle doit amener ou faire amener l'enfant en ces lieux aux dates et heures fixées.

Greffier lors des débats et du prononcé : Amèle AMOKRANE,.

Greffier lors des débats et du prononcé : Amèle AMOKRANE,.

DSA AQUITAINE,SAS dont le siège social est : [Adresse 2] [Localité 3] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Amélie

IMMOBILIERE PENELOPE [Adresse 12] [Localité 10] représentée par Me Valérie ROSANO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0727 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Amélie DRZAZGA, Juge, tenant

paires et la seconde moitié les années impaires chez le père ; la seconde moitié les années paires et la première moitié les années impaires chez la mère ; - à charge pour le parent ayant l’enfant de l’amener