légère, nous avons procédé à 2 sondages destructifs pour vérifier l’état des solives, à des endroits douteux (fléchissements visibles du sol) : nous avons mis à jour une solive en état de pourrissement

Le véhicule était cédé avec un contrôle technique réalisé le 09 janvier 2025 faisant état de défaillances tenant “aux performances déséquilibrés du frein de service, mesures d’opacité légèrement instables

Enfin, la défenderesse considère que les tracasseries subies par le demandeur sont bien légères et que le traumatisme ressenti par celui-ci est loin de constituer une atteinte morale d’une gravité justifiant

Cependant, ces difficultés ont une incidence légère à modérée sur votre autonomie sociale et professionnelle, correspondant à un taux d'incapacité inférieur à 50% en application du guide barème de l'annexe

Les dégradations du mur des consorts [S] se sont aggravées la société CET CERUTTI, dans un rapport daté du 24 avril 2025, a exposé que la tête du mur de soutènement a légèrement basculé, une ouverture

avocat plaidant Me Pascale CALAUDI, barreau de Montpellier DÉFENDERESSE Madame [Z] [P] épouse [T] domiciliée : chez MADAME [A] [P] [Adresse 2] [Localité 3] Ayant pour avocat postulant Me Mélanie LESAGE

désigné par la juridiction a retenu que l’intéressée présente un état dépressif chronique d’évolution torpide qui est devenu son nouveau mode de fonctionnement ; Que tous ses symptômes sont d’intensité légère

DÉFENDEURS Monsieur [V] [X] [Adresse 3] [Localité 5] Madame [F] [Z] [Adresse 6] - [Localité 1] représentés par Me Christophe LIVET-LAFOURCADE, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DU TRIBUNAL Aurélie LESAGE

rendus par la Cour de Cassation : Juger que les travaux de mise en œuvre de l’enrobé par la SA, [Localité 2] France ont été réalisés conformément aux règles de l’art, et juger que l’apparition des légères

La construction est en maçonnerie à façade plate enduite, le garde-corps en ferronnerie légèrement ouvragée et la couverture en zinc.

Or, sur ce point, si l’expert précise bien que les éléments lourds de la suie sont collectés dans le four alors que les particules légères partent dans l’atmosphère, et qu’aucune trace de suie du four

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 07 Octobre 2025 par Claire MARCHALOT, Présidente, assistée de Sébastien LESAGE, Greffier.

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 07 Octobre 2025, et signé par Claire MARCHALOT, Présidente, assistée de Sébastien LESAGE, Greffier.

L'examen clinique réalisé par le médecin conseil en date du 03/05/2019 ne retrouve pas d'amyotrophie et une diminution légère de certains mouvements de l'épaule droite.

] défaillant JUGE DES RÉFÉRÉS : Sarah HOURTOULE, 1ere VP adjointe, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Sébastien LESAGE

Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Martine FLAMENT lors des débats et Sébastien LESAGE

barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Sarah HOURTOULE, 1ere VP adjointe, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Sébastien LESAGE

Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Martine FLAMENT lors des débats et Sébastien LESAGE

[L] [B] [Adresse 7] [Adresse 2] [Localité 3] non comparant PRÉSIDENT : Stéphanie KRETOWICZ, Présidente GREFFIER : Sébastien LESAGE DÉBATS à l’audience publique du 09 Septembre 2025 JUGEMENT mis

un taux d’incapacité permanente partielle de 7% pour “des séquelles indemnisables d’un traumatisme du poignet droit chez une droitière traitée chirurgicalement consistant en limitation douloureuse légère